Urbanex
01 / Résumé

Réaménager la zone de recul, étendre le rez-⁠de-⁠jardin, aménager les combles et construire une lucarne dans chaque versant de la toiture de l'immeuble

Pas de résumé de la note explicative pour ce dossier.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

30 documents · 70 pages · archivés le 03/01/2026

18 plans · 4 photos · 2 notes explicatives · 2 annexes 1 · 2 PEB · 2 statistiques INS18 plans · 4 photos · 2 notes explicatives · 2 annexes 1 · 2 PEB · 2 statistiques INS

Dossier complet

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Formulaire demande PU 2.pdf

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1 Plans d'implantation et de situation Plans rez-de-chaussée et rez-de-jardin.pdf

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1 Plans d'implantation et de situation Plans rez-de-chaussée et rez-de-jardin.pdf

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1 Plans de situation et d'implantation.pdf

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2 Plan rez-de-chaussée.pdf

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2 Plans étage 2 et combles Coupes + coupe dans jardin avant.pdf

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1 p. · 440,6 Ko

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2 Plans étage 2 et combles Coupes + coupe dans jardin avant.pdf

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3 Façades.pdf

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1 Photos prises de la rue.pdf

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2 Photos prises du jardin.pdf

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Proposition PEB.pdf

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Formulaire statistique.pdf

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7 p. · 301,9 Ko

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Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

→ Projet modifié après enquête

  1. Demande reçue22/07/2025
  2. Accusé de réception incomplet, 41 joursaprès l'étape précédente01/09/2025
  3. Informations complémentaires, 37 joursaprès l'étape précédente08/10/2025
  4. Accusé de réception complet, 41 joursaprès l'étape précédente18/11/2025
  5. Enquête publique (15 jours)

    Début
    02/01/2026
    Fin
    16/01/2026
  6. Commission de concertation, 73 joursaprès l'étape précédente30/01/2026
  7. Suspension : Projet modifié (120 jours)

    Début
    04/03/2026
    Fin
    02/07/2026
  8. Projet modifié - AR complet, 153 joursaprès l'étape précédente02/07/2026
  9. Décision notifiée, 29 joursaprès l'étape précédente31/07/2026
  10. Validité du permis30/07/2029
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Séance du 30/01/2026

Extrait du procès-verbal de la séance, pages 17 à 19 · PDF, 3 pages

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04 / Dérogations

Dérogations

Règlement communal

05 / Superficies

Superficies

Formulaire de demande

AffectationExistantProjetéDifférenceAutorisé
Logement181,3 m²+28,0 m²209,3 m²

Plancher hors solexistant 154,5 m², projeté 182,5 m²

06 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.

07 / Procédure

Procédure et données officielles

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • Fonctionnaire délégué

Formulaire de demande

Logements
existant 1, projeté 1
Terrain
338,3 m²

9 pièces déclarées.

Informations du dossier

Référence communale
PU/1995534/2025
Référence mixte
—
Type de dépôt
Courrier - Papier
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
—
Étude d'incidences
—
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Réglementations et travaux

Réglementations applicables

PRASRRUPPASRèglement communal

Particularités—

Actes et travaux

Changement d'utilisation d'un terrain

Sources