Urbanex
01 / Résumé

Construire une extension et installer une pergola en façade arrière, prolonger l'escalier principal vers les combles et remplacer les portes d'entrée et de garage de la maison unifamiliale construire une extension en façade arrière, prolonger l'escalier principal vers les combles et remplacer les portes d'entrée et de garage de la maison unifamiliale

Pas de résumé de la note explicative pour ce dossier.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

16 documents · 63 pages · archivés le 10/05/2024

4 plans · 2 PEB · 2 annexes 2 · 2 preuves de paiement · 1 note explicative · 1 photo · 1 statistique INS · 1 titre de propriété · 2 non classés4 plans · 2 PEB · 2 annexes 2 · 2 preuves de paiement · 1 note explicative · 1 photo · 1 statistique INS · 1 titre de propriété · 2 non classés

Dossier complet

somme 195 €, plafonnée à 150 €

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

Note explicative

note explic-138-20240321.pdf

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2 p. · 943,5 Ko

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plans-138-20240206 ex et pr.pdf

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2 p. · 1,2 Mo

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plans-138-20240206 impl.pdf

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1 p. · 719,3 Ko

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plans-138-20240206 sit.pdf

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1 p. · 252,6 Ko

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plans-138-20240206 synth.pdf

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2 p. · 786,7 Ko

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prop peb-138-20240206.pdf

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4 p. · 939,1 Ko

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rapport peb-138-20240206.pdf

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11 p. · 1,4 Mo

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ANNEXE 2 interne-138-20240321.pdf

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1 p. · 279,6 Ko

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ANNEXE 2 preuve envoi-138-20240208.pdf

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1 p. · 694,1 Ko

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preuve paiement-138-20240131.pdf

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1 p. · 161,6 Ko

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preuve paiement-138-20240322 bis.pdf

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1 p. · 159,7 Ko

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annexe 1-138-20240321.pdf

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23 p. · 5,7 Mo

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ANNEXE 2-138-20240129.pdf

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1 p. · 283,8 Ko

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Photos

photos-138-20240128.pdf

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4 p. · 5,8 Mo

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Statistique INS

Formulaire statistique (INS)

INS-138-20240129.pdf

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7 p. · 2,4 Mo

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Titre de propriété

attestation de propriété-138-20231124.pdf

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1 p. · 1,1 Mo

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Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

→ Projet modifié après enquête

  1. Demande envoyée09/02/2024
  2. Demande reçue09/02/2024
  3. Accusé de réception incomplet, 40 joursaprès l'étape précédente20/03/2024
  4. Informations complémentaires, 5 joursaprès l'étape précédente25/03/2024
  5. Accusé de réception complet, 35 joursaprès l'étape précédente29/04/2024

  6. Enquête publique (15 jours)

    Début
    09/05/2024
    Fin
    23/05/2024
  7. Commission de concertation, 39 joursaprès l'étape précédente07/06/2024

  8. Suspension : Projet modifié (40 jours)

    Début
    27/06/2024
    Fin
    06/08/2024
  9. Projet modifié - AR complet, 60 joursaprès l'étape précédente06/08/2024
  10. Décision notifiée, 86 joursaprès l'étape précédente31/10/2024

  11. Travaux (8 mois, 9 jours)

    Début
    15/05/2025
    Fin
    19/01/2026
  12. Validité du permis31/10/2027
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Commission de concertation du 07/06/2024 — avis non disponible

04 / Formulaire

Formulaire de demande

Les chiffres clés du formulaire de demande ne sont pas disponibles pour ce dossier.

Superficies

AffectationExistantProjetéDifférenceAutorisé
Logement104,5 m²120,2 m²+15,7 m²120,2 m²
Autres62,3 m²51,0 m²−11,3 m²51,0 m²
Total166,8 m²171,2 m²+4,4 m²171,2 m²
05 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.

06 / Procédure

Procédure et données officielles

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • Fonctionnaire délégué

Informations du dossier

Référence communale
PU/1932117/2024
Référence mixte
—
Type de dépôt
Application - MyPermit (urbanisme)
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
Non
Étude d'incidences
Non
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Sources