Aller aux sections du dossierFond de plan : UrbISPlan de la parcelle.
01 / Résumé
Modifier le permis 18/PFD/1857608: modifier principalement les observations liées de terrain opérées depuis l'octroi du permis, notamment dans le cadre du chantier de gestion du marais.
Pas de résumé de la note explicative pour ce dossier.
02 / DocumentsGroupés par contenu
Documents de l'enquête publique
6 documents · 36 pages · archivés le 22/01/2026
Dossier complet
au plus 150 € par dossier
ou à l'unité dès 10 €
Y compris les documents archivés plus tard.
Carte de la parcelle
Délai et chronologie
- Demande envoyée12/11/2025
- Demande reçue12/11/2025
- Accusé de réception complet18/12/2025
Enquête publique (30 jours)
- Début
- 21/01/2026
- Fin
- 19/02/2026
- Commission de concertation27/03/2026
- Décision notifiée13/05/2026
Travaux
- Début
- 17/08/2026
- Fin
- —
- Validité du permis13/05/2029
03 / Avis
Avis de la commission de concertation
Séance du 27/03/2026
Extrait du procès-verbal de la séance, pages 2 à 4 · PDF, 3 pages
Séances antérieures
Séance du 06/03/2026
Extrait du procès-verbal de la séance, page 3 · PDF, 1 page
04 / Formulaire
Formulaire de demande
Les chiffres clés du formulaire de demande ne sont pas disponibles pour ce dossier.
Superficies
Aucune superficie renseignée
05 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
Projets similaires
Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
06 / Procédure
Procédure et données officielles
Instances d'avis
BE
Motif : AVIS/CC
Collège communal
Commission de concertation
VIVAQUA
Motif : - Direction générale VIVAQUA
06 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
Projets similaires
Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
Informations du dossier
- Référence communale
- PUFD/2009080/2025
- Référence mixte
- —
- Type de dépôt
- Application - MyPermit (urbanisme)
- Version
- 1
- Langue
- Français
Indicateurs
- Rapport d'incidences
- Non
- Étude d'incidences
- Non
- Étude complémentaire CRMS
- —
- Validité limitée
- Non
- Charges d'urbanisme
- —
- Dossier mixte
- Non
Sources
Registre régional
Documents de l'enquête publique