Urbanex
01 / Résumé

Rénover la façade à rue de l'annexe située en fond de jardin et agrandir les caves

Pas de résumé de la note explicative pour ce dossier.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

7 documents · 44 pages · archivés le 01/09/2023

1 annexe 1 · 1 plan · 1 photo · 1 statistique INS · 1 annexe 2 · 1 titre de propriété · 1 non classé1 annexe 1 · 1 plan · 1 photo · 1 statistique INS · 1 annexe 2 · 1 titre de propriété · 1 non classé

Dossier complet

au plus 150 € par dossier

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

Annexe 1

Formulaire de demande de permis (annexe I)

22 09-AMC Formulaire FR annexe 1 PU_0421 complété_biffé.pdf

, texte sélectionnable,

16 p. · 2,2 Mo

verrouillé, 20,00 €

Plan

22 09-AMC documents de synthèse_biffé.pdf

, document scanné,

4 p. · 3,3 Mo

verrouillé, 13,00 €

Photos

22 09-AMC PU-lettre Commune + note + photos màj 2023 05 16.pdf

, texte sélectionnable,

11 p. · 2,5 Mo

verrouillé, 20,00 €

Statistique INS

Formulaire statistique (INS)

22 09-AMC formulaire-statistique-permis-batir-modele1 signed CDV jkm f.pdf

, texte sélectionnable,

7 p. · 284,5 Ko

verrouillé, 16,00 €

Annexe 2

Avertissement aux copropriétaires (annexe II)

22 09-AMC AG composition PU_ANNEXE 2_Version protegee_FR signé_biffé.pdf

, document scanné,

1 p. · 540,5 Ko

verrouillé, 10,00 €

Titre de propriété

22 09-AMC Informations patrimoniales_biffé.pdf

, document scanné,

1 p. · 232,3 Ko

verrouillé, 10,00 €

Non classé

22 09-AMC Documents Graphiques Màj 2023 05 16 _signed_biffé.pdf

, document scanné,

4 p. · 22,1 Mo

verrouillé, 13,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

  1. Demande envoyée22/05/2023
  2. Demande reçue22/05/2023

  3. Enquête publique (15 jours)

    Début
    28/08/2023
    Fin
    11/09/2023
  4. Accusé de réception complet, 107 joursaprès l'étape précédente06/09/2023
  5. Commission de concertation, 20 joursaprès l'étape précédente26/09/2023

  6. Suspension : Projet modifié (211 jours)

    Début
    12/10/2023
    Fin
    10/05/2024
  7. Décision notifiée, 245 joursaprès l'étape précédente28/05/2024
  8. Validité du permis28/05/2027
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Séance du 26/09/2023

Extrait du procès-verbal de la séance, pages 42 à 45 · PDF, 4 pages

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04 / Formulaire

Formulaire de demande

Les chiffres clés du formulaire de demande ne sont pas disponibles pour ce dossier ; l'annexe 1 est parmi les documents.

Superficies

AffectationExistantProjetéDifférenceAutorisé
Logement208,6 m²208,6 m²0,0 m²208,6 m²
05 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.

06 / Procédure

Procédure et données officielles

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • Fonctionnaire délégué

Informations du dossier

Référence communale
PU/31728-23
Référence mixte
—
Type de dépôt
Guichet - Papier
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
—
Étude d'incidences
—
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Sources

Documents de l'enquête publique