Urbanex
01 / Résumé

Transformation et extension d'une habitation unifamiliale 3 façades

Le projet prévoit l'extension du rez-de-chaussée, de la cave et d'une pièce à l'étage côté jardin d'une habitation unifamiliale, afin d'agrandir une cuisine jugée trop exiguë pour une famille de six personnes, dont un cabinet d'avocat. L'extension s'adosse au mur mitoyen, respecte une profondeur maximale de 3 m et sera habillée en acier Cor-ten. À l'étage, il est prévu trois chambres, une nouvelle salle de bain et une salle de douche. La superficie imperméable diminue de 6 m² grâce à une toiture verte, et une citerne d'eau de pluie de 10 m³ est prévue.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

16 documents · 36 pages · archivés le 01/09/2023

11 plans · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 photo · 1 PEB · 1 statistique INS11 plans · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 photo · 1 PEB · 1 statistique INS

Dossier complet

somme 179 €, plafonnée à 150 €

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

Note explicative

17PU1901211_Note_explicative_E.pdf

, texte sélectionnable,

2 p. · 171,0 Ko

verrouillé, 11,00 €

Annexe 1

Formulaire de demande de permis (annexe I)

17PU1901211_Annexe_1_E.pdf

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12 p. · 580,4 Ko

verrouillé, 20,00 €

17PU1901211_Plans_Existants_1-3_E.pdf

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1 p. · 818,0 Ko

verrouillé, 10,00 €

17PU1901211_Plans_Implantation_3-3_E.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 3,9 Mo

verrouillé, 10,00 €

17PU1901211_Plans_Projetés_2-3_E.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 1,2 Mo

verrouillé, 10,00 €

17PU1901211_Plans_synthese_1-8_E.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 558,1 Ko

verrouillé, 10,00 €

17PU1901211_Plans_synthese_2-8_E.pdf

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1 p. · 445,7 Ko

verrouillé, 10,00 €

17PU1901211_Plans_synthese_3-8_E.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 288,1 Ko

verrouillé, 10,00 €

17PU1901211_Plans_synthese_4-8_E.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 710,5 Ko

verrouillé, 10,00 €

17PU1901211_Plans_synthese_5-8_E.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 892,2 Ko

verrouillé, 10,00 €

17PU1901211_Plans_synthese_6-8_E.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 520,6 Ko

verrouillé, 10,00 €

17PU1901211_Plans_synthese_7-8_E.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 886,9 Ko

verrouillé, 10,00 €

Photos

17PU1901211_Photos_E.pdf

, texte sélectionnable,

3 p. · 3,2 Mo

verrouillé, 12,00 €

PEB

Proposition PEB (performance énergétique)

17PU1901211_PEB_E.pdf

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4 p. · 210,4 Ko

verrouillé, 13,00 €

Statistique INS

Formulaire statistique (INS)

17PU1901211_INS_E.pdf

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4 p. · 266,6 Ko

verrouillé, 13,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

  1. Demande reçue12/05/2023
  2. Accusé de réception complet, 60 joursaprès l'étape précédente11/07/2023

  3. Enquête publique (15 jours)

    Début
    28/08/2023
    Fin
    11/09/2023
  4. Commission de concertation, 77 joursaprès l'étape précédente26/09/2023

  5. Suspension : Projet modifié (40 jours)

    Début
    06/10/2023
    Fin
    15/11/2023
  6. Décision notifiée, 35 joursaprès l'étape précédente31/10/2023

  7. Travaux

    Début
    18/03/2024
    Fin
    —
  8. Validité du permis, 1 096 joursaprès l'étape précédente31/10/2026
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Séance du 26/09/2023

Extrait du procès-verbal de la séance, pages 37 à 40 · PDF, 4 pages

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04 / Dérogations

Dérogations

Aucune dérogation sollicitée selon le formulaire

05 / Superficies

Superficies

Registre régional

AffectationExistantProjetéDifférenceAutorisé
Logement231 m²264 m²+33 m²264 m²

Formulaire de demande (réservé aux comptes)

06 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Projets similaires(5)ce dossierFond de plan : UrbISPlan de la Région de Bruxelles-Capitale : projets similaires, placés d'après leur adresse.
07 / Procédure

Procédure et données officielles

Objet de la demande
Transformer et agrandir une habitation unifamiliale

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • Fonctionnaire délégué

Formulaire de demande (réservé aux comptes)

Informations du dossier

Référence communale
PU/31720-23
Référence mixte
—
Type de dépôt
Courrier - Papier
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
—
Étude d'incidences
—
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
Non
Dossier mixte
Non

Réglementations et travaux (réservé aux comptes)

Sources

Textes rédigés par l'IA