Urbanex
01 / Résumé

Renouvellement complet de l'alignement d'arbres de l'avenue Vander Swaelmen

Le projet consiste à remplacer intégralement l'alignement d'arbres de l'avenue Vander Swaelmen, dont 38 arbres sont morts et seuls 30 jugés en bonne vigueur sur 109. Les prunus existants seraient remplacés par des amélanchiers, avec la pose de barrières anti-racines côté trottoirs. Le devenir des troncs dépend de la présence de lucanes cerf-volant, à confirmer par Bruxelles Environnement, et la note envisage de laisser des souches ou totems en place.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

5 documents · 264 pages · version 1 du dossier · archivés le 19/07/2023

1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 plan · 1 photo · 1 non classé1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 plan · 1 photo · 1 non classé

Dossier complet

au plus 150 € par dossier

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

Note explicative

NEW_NOTE_PATRIM_Note d'intention +compl.pdf

, texte sélectionnable,

2 p. · 499,5 Ko

verrouillé, 11,00 €

Annexe 1

Formulaire de demande de permis (annexe I)

NEW_ANNEXE1_Vander Swaelmen.pdf

, document scanné,

6 p. · 502,2 Ko

verrouillé, 15,00 €

Plan

NEW_LOCALISATION_Vander Swaelmen_Plans.pdf

, document scanné,

3 p. · 708,7 Ko

verrouillé, 12,00 €

Photos

NEW_MONTAGE_PHOTO_Vander Swaelmen_Fiches.pdf

, texte sélectionnable,

249 p. · 13,6 Mo

verrouillé, 20,00 €

Non classé

NEW_AUTRE_Vander Swaelmen_Listing.pdf

, texte sélectionnable,

4 p. · 447,2 Ko

verrouillé, 13,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

→ Projet modifié après enquête

  1. Demande reçue03/01/2023
  2. Enquête publique (15 jours)

    Début
    12/06/2023
    Fin
    26/06/2023
  3. Projet modifié - AR complet, 422 joursaprès l'étape précédente29/02/2024
  4. Décision notifiée, 75 joursaprès l'étape précédente14/05/2024
  5. Validité du permis14/05/2027
03 / Formulaire

Formulaire de demande

Les chiffres clés du formulaire de demande ne sont pas disponibles pour ce dossier ; l'annexe 1 est parmi les documents.

Superficies

Aucune superficie renseignée

04 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Projets similaires(2)ce dossierFond de plan : UrbISPlan de la Région de Bruxelles-Capitale : projets similaires, placés d'après leur adresse.
05 / Procédure

Procédure et données officielles

Objet de la demande
Renouveler l'alignement d'arbres

Instances d'avis

  • CRMS

    Motif : - COBAT : art 177 §2 : bien inscrit sur la liste de sauvegarde, en cours d'inscription, classé ou en cours de classement

Informations du dossier

Référence communale
17/PFU/1867460/
Numéro
1934655
Référence mixte
—
Type de dépôt
Guichet - Papier
Version
2
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
Non
Étude d'incidences
Non
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Sources

Documents de l'enquête publique

Textes rédigés par l'IA