Urbanex
01 / Résumé

Transformation de deux appartements en un duplex deux chambres

Le projet réunit les appartements des niveaux R+0 et R+1 en un duplex de deux chambres, les espaces de nuit (deux chambres, salle de bain, cave) étant au R+0 et les espaces de vie au R+1. L'escalier intérieur est placé dans la pièce centrale, et un bureau à l'entresol entre R+1 et R+2 est maintenu. Au R+0, le mur de refend entre la cave et la chambre 02 est déplacé pour agrandir la chambre et le rangement. Aucune intervention n'est prévue sur l'enveloppe ni sur les installations techniques, la chaudière existante étant conservée.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

17 documents · 60 pages · archivés le 12/06/2026

4 annexes 2 · 2 plans · 2 photos · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 formulaire SIAMU · 1 fiche SIAMU · 1 statistique INS · 1 titre de propriété · 3 non classés4 annexes 2 · 2 plans · 2 photos · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 formulaire SIAMU · 1 fiche SIAMU · 1 statistique INS · 1 titre de propriété · 3 non classés

Dossier complet

somme 202 €, plafonnée à 150 €

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

Note explicative

NOTE_EXPL_Note Explicative - Brugmann_Anonymisé-20260416T083104.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 64,6 Ko

verrouillé, 10,00 €

Annexe 1

Formulaire de demande de permis (annexe I)

ANNEXE1_Annexe I anonymisée_Enquête publique-20260416T083104.pdf

, texte sélectionnable,

22 p. · 98,8 Ko

verrouillé, 20,00 €

IMPLANTATION_Brugmann-A3 I-20260416T083104.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 1,1 Mo

verrouillé, 10,00 €

LOCALISATION_Brugmann-A3 I-20260416T083104.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 1,1 Mo

verrouillé, 10,00 €

PHOTO_Brugmann-A3 Photos A-20260416T083104.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 6,3 Mo

verrouillé, 10,00 €

PHOTO_Brugmann-A3 Photos B-20260416T083104.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 3,2 Mo

verrouillé, 10,00 €

ANNEXE2_Avertissement aux copropriétaires_signé_A0_Anonymisé-20260416T083104.pdf

, document scanné,

1 p. · 351,0 Ko

verrouillé, 10,00 €

ANNEXE2_Avertissement aux copropriétaires_signé_A2_Anonymisé-20260416T083104.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 182,3 Ko

verrouillé, 10,00 €

ANNEXE2_Avertissement aux copropriétaires_signé_A3_Anonymisé-20260416T083104.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 126,3 Ko

verrouillé, 10,00 €

ANNEXE2_Avertissement aux copropriétaires_signé_A4_Anonymisé-20260416T083104.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 119,3 Ko

verrouillé, 10,00 €

A3_Brugmann-A3 DOSSIER-20260416T083104.pdf

, texte sélectionnable,

6 p. · 3,6 Mo

verrouillé, 15,00 €

REALISATION_Brugmann-A0 E-20260416T083104.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 954,5 Ko

verrouillé, 10,00 €

REALISATION_Brugmann-A0 P-20260416T083104.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 821,8 Ko

verrouillé, 10,00 €

SIAMU

Formulaire SIAMU (service incendie)

FORM_SIAMU_Formulaire SIAMU - Brugmann-20260416T083104.pdf

, texte sélectionnable,

6 p. · 447,0 Ko

verrouillé, 15,00 €

Fiche SIAMU

Fiche descriptive SIAMU (service incendie)

FICHE_SIAMU_Fiche descriptive SIAMU - Brugmann-20260416T083104.pdf

, texte sélectionnable,

5 p. · 473,8 Ko

verrouillé, 14,00 €

Statistique INS

Formulaire statistique (INS)

INS_Formulaire statistique de permis de bâtir - Modèle 1 - Brugmann-20260416T083104.pdf

, texte sélectionnable,

7 p. · 270,8 Ko

verrouillé, 16,00 €

Titre de propriété

TITRE_PROP_Titre de propriété - Brugmann-20260416T083104.pdf

, texte sélectionnable,

3 p. · 4,3 Mo

verrouillé, 12,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

→ Projet modifié après enquête

  1. Demande envoyée16/04/2026
  2. Demande reçue16/04/2026
  3. Accusé de réception complet, 46 joursaprès l'étape précédente01/06/2026

  4. Enquête publique (15 jours)

    Début
    11/06/2026
    Fin
    25/06/2026
  5. Avis SIAMU, 21 joursaprès l'étape précédente22/06/2026
  6. Commission de concertation, 16 joursaprès l'étape précédente08/07/2026

  7. Suspension : Projet modifié (32 jours)

    Début
    24/08/2026
    Fin
    25/09/2026
  8. Projet modifié - AR complet, 79 joursaprès l'étape précédente25/09/2026
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Séance du 08/07/2026

Extrait du procès-verbal de la séance, pages 16 à 18 · PDF, 3 pages

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04 / Dérogations

Dérogations

Aucune dérogation sollicitée selon le formulaire

05 / Superficies

Superficies

Formulaire de demande

AffectationExistantProjetéDifférence
Logement342,2 m²342,2 m²0,0 m²
06 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Projets similaires(3)ce dossierFond de plan : UrbISPlan de la Région de Bruxelles-Capitale : projets similaires, placés d'après leur adresse.
07 / Procédure

Procédure et données officielles

Objet de la demande
Aménager un appartement en duplex (R+0 & R+1) et créer une trémie d'escalier entre les deux étages au sein d'un immeuble à appartements

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • Fonctionnaire délégué

  • SIAMU

Formulaire de demande

Logements
existant 5, projeté 4
Terrain
156 m²

10 pièces déclarées.

Informations du dossier

Référence communale
16-48705-2026
Référence mixte
—
Type de dépôt
Application - MyPermit (urbanisme)
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
Non
Étude d'incidences
Non
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Réglementations et travaux

Réglementations applicables

PRASRRURèglement d'urbanisme zoné

Particularités—

Actes et travaux

Modification du nombre de logements

Sources

Textes rédigés par l'IA