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01 / Résumé

Démolition et reconstruction d'une annexe en fond de jardin

Le projet vise la démolition partielle d'une annexe en fond de jardin, dont la toiture en voûtes de béton et la façade avant seront démolies, la dalle et les murs mitoyens étant conservés. Le volume reconstruit, en structure légère en bois, sera en retrait et légèrement réduit en emprise au sol, avec une hauteur globalement comparable. La toiture accueillera des verrières zénithales et la cuisine une grande baie vitrée ; l'annexe garde son affectation de lieu de détente, en lien avec l'habitation principale. Les motifs invoqués sont des désordres structurels, des difficultés d'isolation et une performance énergétique insuffisante.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

9 documents · 69 pages · archivés le 19/08/2026

2 PEB · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 photo · 4 non classés2 PEB · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 photo · 4 non classés

Dossier complet

au plus 150 € par dossier

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

Note explicative

893 - Avenue Bel-Air 19 - PU_Note Explicative 20260511 - CC.pdf

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3 p. · 666,7 Ko

verrouillé, 12,00 €

Annexe 1

Formulaire de demande de permis (annexe I)

ANNEXE1_Annexe I anonymisée_Enquête publique-20260304T085458.pdf

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22 p. · 91,1 Ko

verrouillé, 20,00 €

Photos

NEW_PHOTO_893 - PU - Photos couleurs extérieur-20260515T164325.pdf

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5 p. · 1,5 Mo

verrouillé, 14,00 €

AUTRE_26P018_rapport PEB (stade PU)-20260304T085458.pdf

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10 p. · 122,3 Ko

verrouillé, 19,00 €

PEB_26P018_Proposition PEB-20260304T085458.pdf

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5 p. · 127,6 Ko

verrouillé, 14,00 €

893 - Avenue Bel-Air 19 - PU_Note de démolition 20260511 - CC.pdf

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3 p. · 579,1 Ko

verrouillé, 12,00 €

893 - PU - Bel-Air - 20260427 - Général.pdf

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7 p. · 2,7 Mo

verrouillé, 16,00 €

NEW_A3_893 - PU - Bel-Air - 20260427 - Général-20260515T164325.pdf

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7 p. · 2,7 Mo

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NEW_REALISATION_893 - PU - Bel-Air - 20260427 - Général-20260515T164325.pdf

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7 p. · 2,7 Mo

verrouillé, 16,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

Selon le registre régional, procédure suspendue (Projet modifié).

  1. Demande envoyée04/03/2026
  2. Demande reçue04/03/2026
  3. Accusé de réception incomplet, 43 joursaprès l'étape précédente16/04/2026
  4. Informations complémentaires, 29 joursaprès l'étape précédente15/05/2026
  5. Accusé de réception complet, 59 joursaprès l'étape précédente13/07/2026
  6. Enquête publique (15 jours)

    Début
    18/08/2026
    Fin
    01/09/2026
  7. Commission de concertation, 65 joursaprès l'étape précédente16/09/2026
  8. Suspension : Projet modifié

    Début
    22/09/2026
    Fin
    —
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Séance du 16/09/2026

Extrait du procès-verbal de la séance, pages 21 à 23 · PDF, 3 pages

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04 / Dérogations

Dérogations

Aucune dérogation sollicitée selon le formulaire

05 / Superficies

Superficies

Formulaire de demande

AffectationExistantProjetéDifférence
Logement64,9 m²−13,6 m²
06 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.

07 / Procédure

Procédure et données officielles

Objet de la demande
Déconstruire une annexe en fond de jardin anciennement affectée en salle de ballet en vue de reconstruire un nouveau volume à l'usage d'espace d'habitation

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • Fonctionnaire délégué

Formulaire de demande

Terrain
65 m²

8 pièces déclarées.

Informations du dossier

Référence communale
16-48619-2026
Référence mixte
—
Type de dépôt
Application - MyPermit (urbanisme)
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
Non
Étude d'incidences
Non
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Réglementations et travaux

Réglementations applicables

PRASRRU

Particularités—

Actes et travaux—

Sources

Textes rédigés par l'IA