Aller aux sections du dossierFond de plan : UrbISPlan de la parcelle.
01 / Résumé
Mettre en conformité la mise en œuvre et l'épaisseur de l'isolant le long de la rue des Poussins
Pas de résumé de la note explicative pour ce dossier.
02 / DocumentsGroupés par contenu
Documents de l'enquête publique
7 documents · 17 pages · archivés le 26/02/2026
Dossier complet
au plus 150 € par dossier
ou à l'unité dès 10 €
Y compris les documents archivés plus tard.
Carte de la parcelle
Délai et chronologie
→ Projet modifié après enquête
- Demande envoyée16/12/2025
- Demande reçue16/12/2025
- Accusé de réception complet11/02/2026
Enquête publique (15 jours)
- Début
- 24/02/2026
- Fin
- 10/03/2026
- Commission de concertation25/03/2026
Suspension : Projet modifié (129 jours)
- Début
- 05/06/2026
- Fin
- 12/10/2026
- Projet modifié - AR complet12/10/2026
03 / Avis
Avis de la commission de concertation
Séance du 25/03/2026
Extrait du procès-verbal de la séance, pages 3 à 6 · PDF, 4 pages
04 / Formulaire
Formulaire de demande
Les chiffres clés du formulaire de demande ne sont pas disponibles pour ce dossier.
Superficies
| Affectation | Existant | Projeté | Différence |
|---|---|---|---|
| Logement | 150,5 m² | 151,0 m² | +0,5 m² |
05 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
Projets similaires
Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
06 / Procédure
Procédure et données officielles
Instances d'avis
Commission de concertation
Fonctionnaire délégué
06 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
Projets similaires
Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
Informations du dossier
- Référence communale
- 16-48499-2025
- Référence mixte
- —
- Type de dépôt
- Application - MyPermit (urbanisme)
- Version
- 1
- Langue
- Français
Indicateurs
- Rapport d'incidences
- Non
- Étude d'incidences
- Non
- Étude complémentaire CRMS
- —
- Validité limitée
- Non
- Charges d'urbanisme
- —
- Dossier mixte
- Non
Sources
Registre régional
Documents de l'enquête publique