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01 / Résumé

Abattage d'arbres, carport et réhabilitation d'un accès pour un jardin nourricier

Le projet vise à transformer un terrain en friche en jardin nourricier, avec un potager, des arbres fruitiers, des petits fruits et des plantes indigènes. La demande comprend l'abattage de neuf sujets, principalement des résineux (pins noirs, épicéas), pour alléger la végétation et favoriser la biodiversité, ainsi que la réhabilitation d'un accès depuis l'avenue Lancaster. Un carport de 13 x 5 x 3,5 m, à toiture plate végétalisée, comprendrait une partie ouverte pour un van et une partie fermée de stockage. Un chemin d'accès en dalles alvéolaires gazon est également prévu.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

8 documents · 55 pages · archivés le 12/06/2026

4 plans · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 photo · 1 statistique INS4 plans · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 photo · 1 statistique INS

Dossier complet

au plus 150 € par dossier

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

Note explicative

NOTE_EXPL_Note Explicative.pdf

, texte sélectionnable,

7 p. · 17,4 Mo

verrouillé, 16,00 €

Annexe 1

Formulaire de demande de permis (annexe I)

ANNEXE1_Formulaire annexe 1 PU.pdf

, texte sélectionnable,

23 p. · 90,2 Ko

verrouillé, 20,00 €

NEW_REALISATION_Implantation arbres.pdf

, document scanné,

1 p. · 1,2 Mo

verrouillé, 10,00 €

NEW_REALISATION_Implantation projet ZOOM.pdf

, document scanné,

1 p. · 2,4 Mo

verrouillé, 10,00 €

NEW_REALISATION_Implantation projet.pdf

, document scanné,

1 p. · 3,9 Mo

verrouillé, 10,00 €

REALISATION_Plan de composition.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 587,3 Ko

verrouillé, 10,00 €

Photos

PHOTO_Photos .pdf

, document scanné,

13 p. · 2,9 Mo

verrouillé, 20,00 €

Statistique INS

Formulaire statistique (INS)

INS_Formulaire statistique.pdf

, document scanné,

8 p. · 2,2 Mo

verrouillé, 17,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

Selon le registre régional, procédure suspendue (Projet modifié).

  1. Demande reçue06/02/2025
  2. Projet modifié - AR complet, 481 joursaprès l'étape précédente02/06/2026

  3. Enquête publique (15 jours)

    Début
    11/06/2026
    Fin
    25/06/2026
  4. Commission de concertation, 36 joursaprès l'étape précédente08/07/2026

  5. Suspension : Projet modifié

    Début
    26/08/2026
    Fin
    —
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Séance du 08/07/2026

Extrait du procès-verbal de la séance, pages 47 à 58 · PDF, 12 pages

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Séances antérieures

  • Séance du 01/07/2026

    Extrait du procès-verbal de la séance, pages 16 à 27 · PDF, 12 pages

    Ouvrir Télécharger

  • Séance du 27/08/2025

    Extrait du procès-verbal de la séance, pages 30 à 37 · PDF, 8 pages

    Ouvrir Télécharger

04 / Dérogations

Dérogations

Aucune dérogation sollicitée selon le formulaire

05 / Superficies

Superficies

Formulaire de demande

AffectationExistantProjetéDifférence
Autres0 m²+65 m²
06 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Projets similaires(5)ce dossierFond de plan : UrbISPlan de la Région de Bruxelles-Capitale : projets similaires, placés d'après leur adresse.
07 / Procédure

Procédure et données officielles

Objet de la demande
Réhabiliter un terrain en friche en un jardin nourricier, alléger la végétation (abattage de 9 arbres), installer un carport avec une partie fermée et réhabiliter un accès donnant sur l'avenue Albert Lancaster - projet modifié en application de l'article 191 du CoBAT : réhabiliter un terrain en friche en un jardin nourricier, alléger la végétation (abattage de 7 arbres), et réhabiliter un accès donnant sur l'avenue Albert Lancaster

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • Fonctionnaire délégué

Formulaire de demande

Logements
existant 0, projeté 0
Places de stationnement
existant 0, projeté 1
Terrain
1 809 m²

7 pièces déclarées.

Informations du dossier

Référence communale
16-47984-2025
Numéro
2033423
Référence mixte
—
Type de dépôt
Application - MyPermit (urbanisme)
Version
2
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
—
Étude d'incidences
—
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Réglementations et travaux

Réglementations applicables

PRASRRUPPASPermis de lotir

Particularités

Permis à durée limitée

Actes et travaux

Abattage ou atteinte à des arbres à haute tigeEspace vert, relief du sol ou végétation

Sources

Textes rédigés par l'IA