Urbanex
01 / Résumé

Mettre en conformité le profil de la toiture existante, la division de certains châssis et le percement entre la cuisine et la salle à manger + aménager les combles en chambre + créer une lucarne en toiture + isoler les façades + réaliser une terrasse en partie arrière au 1er étage

Pas de résumé de la note explicative pour ce dossier.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

13 documents · 44 pages · archivés le 23/01/2024

6 plans · 2 photos · 2 PEB · 1 annexe 1 · 1 statistique INS · 1 non classé6 plans · 2 photos · 2 PEB · 1 annexe 1 · 1 statistique INS · 1 non classé

Dossier complet

somme 160 €, plafonnée à 150 €

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

Annexe 1

Formulaire de demande de permis (annexe I)

Calevoet 30_PU_Annexe 1.pdf

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12 p. · 485,2 Ko

verrouillé, 20,00 €

02-01 Plan de localisation.pdf

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1 p. · 2,7 Mo

verrouillé, 10,00 €

02-02 Plan d'implantation.pdf

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1 p. · 345,4 Ko

verrouillé, 10,00 €

02-03 Situation de droit.pdf

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1 p. · 9,9 Mo

verrouillé, 10,00 €

02-04 Situation exitante.pdf

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1 p. · 567,3 Ko

verrouillé, 10,00 €

02-05 Situation projetée.pdf

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1 p. · 731,9 Ko

verrouillé, 10,00 €

02-08 Référence et 3D.pdf

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1 p. · 6,0 Mo

verrouillé, 10,00 €

02-06 Photo 1_2.pdf

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1 p. · 1,9 Mo

verrouillé, 10,00 €

02-07 Photos 2_2.pdf

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1 p. · 2,2 Mo

verrouillé, 10,00 €

23-09-14 Proposition PEB.pdf

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4 p. · 218,0 Ko

verrouillé, 13,00 €

23-09-14 Rapport PEB.pdf

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10 p. · 173,8 Ko

verrouillé, 19,00 €

Statistique INS

Formulaire statistique (INS)

Calevoet 30_PU_Formulaire Statistiques.pdf

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8 p. · 390,7 Ko

verrouillé, 17,00 €

Non classé

Calevoet 30_Nota AR.pdf

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2 p. · 79,4 Ko

verrouillé, 11,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

→ Projet modifié après enquête

  1. Demande envoyée25/10/2023
  2. Demande reçue25/10/2023
  3. Accusé de réception complet, 78 joursaprès l'étape précédente11/01/2024

  4. Enquête publique (15 jours)

    Début
    22/01/2024
    Fin
    05/02/2024
  5. Commission de concertation, 41 joursaprès l'étape précédente21/02/2024

  6. Suspension : Projet modifié (34 jours)

    Début
    29/03/2024
    Fin
    02/05/2024
  7. Projet modifié - AR complet, 71 joursaprès l'étape précédente02/05/2024
  8. Décision notifiée, 36 joursaprès l'étape précédente07/06/2024
  9. Validité du permis07/06/2027
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Séance du 21/02/2024

Extrait du procès-verbal de la séance, pages 47 à 49 · PDF, 3 pages

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04 / Dérogations

Dérogations

RRU

05 / Superficies

Superficies

Formulaire de demande

AffectationExistantProjetéDifférenceAutorisé
Logement215,1 m²+9,8 m²224,9 m²
06 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Projets similaires(1)ce dossierFond de plan : UrbISPlan de la Région de Bruxelles-Capitale : projets similaires, placés d'après leur adresse.
07 / Procédure

Procédure et données officielles

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • Fonctionnaire délégué

Formulaire de demande

Logements
existant 1, projeté 1
Terrain
458 m²

9 pièces déclarées.

Informations du dossier

Référence communale
16-47251-2023
Référence mixte
—
Type de dépôt
Guichet - Papier
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
—
Étude d'incidences
—
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Réglementations et travaux

Réglementations applicables

PRASRRU

Particularités—

Actes et travaux—

Sources

Documents de l'enquête publique