Urbanex
01 / Résumé

Rénovation et extension arrière d'une maison unifamiliale moderniste

Le projet porte sur une maison unifamiliale moderniste du début des années 1930 : remplacement des châssis par des châssis en bois peint en gris anthracite, remplacement d'une porte, et isolation de la toiture plate. Il prévoit aussi la suppression de la remise en fond de parcelle et la construction d'une annexe d'un seul niveau, au toit végétalisé, abritant un bureau, une buanderie et un vestiaire, ainsi qu'une nouvelle haie et un portillon en bois. Le texte ne mentionne pas de dérogation.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

13 documents · 58 pages · archivés le 09/01/2024

3 plans · 2 PEB · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 photo · 1 statistique INS · 1 annexe 2 · 1 titre de propriété · 2 non classés3 plans · 2 PEB · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 photo · 1 statistique INS · 1 annexe 2 · 1 titre de propriété · 2 non classés

Dossier complet

somme 165 €, plafonnée à 150 €

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

Note explicative

COG51 - NOTE EXPLICATIVE.pdf

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PDF · 2 p. · 267,0 Ko

verrouillé, 11,00 €

Annexe 1

Formulaire de demande de permis (annexe I)

COG51 - annexe 1.pdf

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PDF · 12 p. · 6,9 Mo

verrouillé, 20,00 €

COG51 - 3D.pdf

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PDF · 2 p. · 350,9 Ko

verrouillé, 11,00 €

COG51 - PLAN IMPL.pdf

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PDF · 1 p. · 4,9 Mo

verrouillé, 10,00 €

COG51 - PLANS EXT_PJT.pdf

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PDF · 2 p. · 956,9 Ko

verrouillé, 11,00 €

COG51 - proposition PEB.pdf

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PDF · 4 p. · 604,9 Ko

verrouillé, 13,00 €

COG51 - rapport PEB.pdf

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PDF · 20 p. · 1,9 Mo

verrouillé, 20,00 €

20231009_111628.jpg

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Image · 1 p. · 1 015,6 Ko

verrouillé, 10,00 €

20231009_111646.jpg

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Image · 1 p. · 865,4 Ko

verrouillé, 10,00 €

Photos

COG51 - PHOTOS.pdf

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PDF · 4 p. · 5,9 Mo

verrouillé, 13,00 €

Statistique INS

Formulaire statistique (INS)

COG51 - formulaire statistique.pdf

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PDF · 7 p. · 1,4 Mo

verrouillé, 16,00 €

Annexe 2

Avertissement aux copropriétaires (annexe II)

COG51 - annexe 2.pdf

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PDF · 1 p. · 506,3 Ko

verrouillé, 10,00 €

Titre de propriété

COG51-Titre propriété.jpg

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verrouillé, 10,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

→ Projet modifié après enquête

  1. Demande envoyée14/07/2023
  2. Demande reçue14/07/2023
  3. Accusé de réception incomplet, 35 joursaprès l'étape précédente18/08/2023
  4. Informations complémentaires, 56 joursaprès l'étape précédente13/10/2023
  5. Accusé de réception complet, 77 joursaprès l'étape précédente29/12/2023

  6. Enquête publique (15 jours)

    Début
    08/01/2024
    Fin
    22/01/2024
  7. Commission de concertation, 40 joursaprès l'étape précédente07/02/2024

  8. Suspension : Projet modifié (14 jours)

    Début
    14/03/2024
    Fin
    28/03/2024
  9. Projet modifié - AR complet, 50 joursaprès l'étape précédente28/03/2024
  10. Décision notifiée, 54 joursaprès l'étape précédente21/05/2024

  11. Travaux

    Début
    08/01/2025
    Fin
    —
  12. Validité du permis21/05/2027
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Séance du 07/02/2024

Extrait du procès-verbal de la séance, pages 3 à 6 · PDF, 4 pages

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04 / Dérogations

Dérogations

Aucune dérogation sollicitée selon le formulaire

05 / Formulaire

Formulaire de demande

Les chiffres clés du formulaire de demande ne sont pas disponibles pour ce dossier ; l'annexe 1 est parmi les documents.

Superficies

AffectationExistantProjetéDifférenceAutorisé
Logement145 m²193 m²+48 m²193 m²
06 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Projets similaires(5)ce dossierFond de plan : UrbISPlan de la Région de Bruxelles-Capitale : projets similaires, placés d'après leur adresse.
07 / Procédure

Procédure et données officielles

Objet de la demande
Mettre en conformité des châssis bois gris anthracites en façade avant, construire une annexe et changer la porte d'entrée par une porte isolée en bois gris anthracite

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • Fonctionnaire délégué

Informations du dossier

Référence communale
16-47108-2023
Référence mixte
—
Type de dépôt
Guichet - Papier
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
—
Étude d'incidences
—
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Réglementations et travaux

Réglementations applicables—

Particularités—

Actes et travaux—

Sources

Textes rédigés par l'IA