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01 / Résumé

Reconstruction et agrandissement du deuxième étage avec jardin de toit

La demande porte sur le démontage du deuxième étage d'une maison d'angle et sa reconstruction en un volume de gabarit différent, en bois avec façade en zinc pigmenté. Le volume actuel est conforme au permis de 2004. Le toit deviendra un jardin avec terrasse, bacs à plantes et panneaux photovoltaïques. Le projet prévoit aussi une pompe à chaleur, une citerne d'eau de pluie d'environ 3000 L, un escalier hélicoïdal et une rénovation superficielle des rez-de-chaussée et premier étage.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

10 documents · 30 pages · archivés le 19/07/2023

1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 photo · 1 PEB · 1 statistique INS · 5 non classés1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 photo · 1 PEB · 1 statistique INS · 5 non classés

Dossier complet

au plus 150 € par dossier

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

Note explicative

230418 Bel Air pu note explicative.pdf

, texte sélectionnable,

2 p. · 57,9 Ko

verrouillé, 11,00 €

Annexe 1

Formulaire de demande de permis (annexe I)

230418 Bel-Air pu annexe 1.pdf

, texte sélectionnable,

10 p. · 771,3 Ko

verrouillé, 19,00 €

Photos

230417 Bel Air pu photos 2.pdf

, document scanné,

6 p. · 9,5 Mo

verrouillé, 15,00 €

PEB

Proposition PEB (performance énergétique)

RS-501-PropositionPEB.pdf

, texte sélectionnable,

4 p. · 155,5 Ko

verrouillé, 13,00 €

Statistique INS

Formulaire statistique (INS)

230417 Bel Air pu stat.pdf

, texte sélectionnable,

3 p. · 309,8 Ko

verrouillé, 12,00 €

230415 Bel-Air pu 1.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 4,9 Mo

verrouillé, 10,00 €

230415 Bel-Air pu 2.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 4,9 Mo

verrouillé, 10,00 €

230415 Bel-Air pu 3.pdf

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1 p. · 5,1 Mo

verrouillé, 10,00 €

230415 Bel-Air pu 4.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 5,2 Mo

verrouillé, 10,00 €

230415 Bel-Air pu 5.pdf

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1 p. · 28,8 Mo

verrouillé, 10,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

→ Projet modifié après enquête

  1. Demande envoyée26/04/2023
  2. Demande reçue26/04/2023
  3. Accusé de réception complet, 54 joursaprès l'étape précédente19/06/2023

  4. Enquête publique (15 jours)

    Début
    23/06/2023
    Fin
    07/07/2023
  5. Commission de concertation, 72 joursaprès l'étape précédente30/08/2023

  6. Suspension : Projet modifié (88 jours)

    Début
    07/09/2023
    Fin
    04/12/2023
  7. Projet modifié - AR complet, 96 joursaprès l'étape précédente04/12/2023
  8. Décision notifiée, 63 joursaprès l'étape précédente05/02/2024
  9. Validité du permis05/02/2027
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Séance du 30/08/2023

Extrait du procès-verbal de la séance, pages 19 à 21 · PDF, 3 pages

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04 / Dérogations

Dérogations

Aucune dérogation sollicitée selon le formulaire

05 / Superficies

Superficies

Formulaire de demande

AffectationExistantProjetéDifférence
Logement321 m²380 m²+59 m²

Plancher hors solexistant 362 m², projeté 420 m²

06 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Projets similaires(4)ce dossierFond de plan : UrbISPlan de la Région de Bruxelles-Capitale : projets similaires, placés d'après leur adresse.
07 / Procédure

Procédure et données officielles

Objet de la demande
Démolir le deuxième étage et le remplacer par une nouvelle construction

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • Fonctionnaire délégué

Formulaire de demande

Logements
existant 1, projeté 1
Places de stationnement
existant 2, projeté 2
Places vélos
existant 0, projeté 2
Terrain
136 m²

8 pièces déclarées.

Informations du dossier

Référence communale
16-46982-2023
Référence mixte
—
Type de dépôt
Guichet - Papier
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
—
Étude d'incidences
—
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Réglementations et travaux

Réglementations applicables

PRASRRU

Particularités

Permis à durée limitée

Actes et travaux—

Sources

Textes rédigés par l'IA