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01 / Résumé

Restauration et réaménagement d'un parc public, ancien jardin privé

Le projet vise la restauration et le réaménagement du parc, ancienne propriété privée convertie en parc public à partir de 1981, aujourd'hui fermé au public et envahi par une végétation en sous-bois. Il s'appuie sur l'étude historique du site et son diagnostic, avec pour objectifs de restituer des clairières, des cheminements et une scénographie, de mettre en valeur le patrimoine végétal et architectural, et de préserver les grands arbres et la partie forestière. Les vestiges conservés sont une glacière en pierre de sable, une partie du mur d'enceinte en briques et un bassin, et le site est classé comme site depuis 1995.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

21 documents · 483 pages · archivés le 07/11/2023

6 plans · 2 notes explicatives · 1 annexe 1 · 1 photo · 1 note de stabilité · 1 mandat · 9 non classés6 plans · 2 notes explicatives · 1 annexe 1 · 1 photo · 1 note de stabilité · 1 mandat · 9 non classés

Dossier complet

somme 350 €, plafonnée à 150 €

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

C17016_DPU_07_Note descriptive_FR.pdf

, texte sélectionnable,

45 p. · 64,8 Mo

verrouillé, 20,00 €

C17016_DPU_07_Note descriptive_NL.pdf

, texte sélectionnable,

45 p. · 64,6 Mo

verrouillé, 20,00 €

C17016_DPU_02_Plan cadastral.pdf

, document scanné,

1 p. · 92,1 Ko

verrouillé, 10,00 €

C17016_DPU_10_A01_Plan de localisation et implantation.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 1,9 Mo

verrouillé, 10,00 €

C17016_DPU_10_A02_Plan de la situation existante.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 1,7 Mo

verrouillé, 10,00 €

C17016_DPU_10_A03_Plan de géomètre et profils.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 2,1 Mo

verrouillé, 10,00 €

REALISATION_C17016_EXE_01_Plan terrier, abattage et plantation_A0.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 2,6 Mo

verrouillé, 10,00 €

REALISATION_C17016_EXE_02_Plan des limites, murs et clôtures_A0.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 719,0 Ko

verrouillé, 10,00 €

C17016_DPU_01_Arrêté de classement.pdf

, texte sélectionnable,

14 p. · 4,1 Mo

verrouillé, 20,00 €

C17016_DPU_03_Etudes et relevés préliminaires_FR.pdf

, texte sélectionnable,

62 p. · 13,4 Mo

verrouillé, 20,00 €

C17016_DPU_03_Etudes et relevés préliminaires_NL.pdf

, texte sélectionnable,

69 p. · 9,4 Mo

verrouillé, 20,00 €

C17016_DPU_04_Etude historique.pdf

, texte sélectionnable,

66 p. · 7,3 Mo

verrouillé, 20,00 €

C17016_DPU_09_Formulaire Annexe 1_FR.pdf

, texte sélectionnable,

11 p. · 263,5 Ko

verrouillé, 20,00 €

ETUDE_PATRIM_2023_05_08_MAJ_etude phyto_BQ.pdf

, texte sélectionnable,

43 p. · 9,4 Mo

verrouillé, 20,00 €

TRAVAUX_PATRIM_C17016_EXE_03_Clauses techniques_A4.pdf

, texte sélectionnable,

24 p. · 1,4 Mo

verrouillé, 20,00 €

TRAVAUX_PATRIM_C17016_EXE_04_Technische clausules_A4 ND.pdf

, texte sélectionnable,

24 p. · 1,2 Mo

verrouillé, 20,00 €

TRAVAUX_PATRIM_C17016_EXE_06_bordereau adjudicataire_A4.pdf

, texte sélectionnable,

15 p. · 211,8 Ko

verrouillé, 20,00 €

Annexe 1

Formulaire de demande de permis (annexe I)

C17016_DPU_09_Formulaire Annexe 1_NL.pdf

, texte sélectionnable,

12 p. · 549,1 Ko

verrouillé, 20,00 €

Photos

C17016_DPU_08_Reportage photographique.pdf

, texte sélectionnable,

21 p. · 2,6 Mo

verrouillé, 20,00 €

Stabilité

Note de stabilité

C17016_DPU_05_Etude stabilité.pdf

, document scanné,

25 p. · 6,9 Mo

verrouillé, 20,00 €

Mandat

ETUDE_PATRIM_Aliwen_Parc Raspail_2023_05_02_Carte des recommandations.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 408,1 Ko

verrouillé, 10,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

→ Projet modifié après enquête

  1. Demande envoyée15/06/2023
  2. Demande reçue15/06/2023
  3. Accusé de réception complet, 43 joursaprès l'étape précédente28/07/2023
  4. Enquête publique (30 jours)

    Début
    06/11/2023
    Fin
    05/12/2023
  5. Commission de concertation, 145 joursaprès l'étape précédente20/12/2023
  6. Suspension : Projet modifié (73 jours)

    Début
    05/02/2024
    Fin
    18/04/2024
  7. Projet modifié - AR complet, 120 joursaprès l'étape précédente18/04/2024
  8. Décision notifiée18/04/2024
  9. Travaux

    Début
    26/02/2025
    Fin
    —
  10. Validité du permis18/04/2027
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Commission de concertation du 20/12/2023 — avis non disponible

04 / Dérogations

Dérogations

Aucune dérogation sollicitée selon le formulaire

05 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Projets similaires(1)ce dossierFond de plan : UrbISPlan de la Région de Bruxelles-Capitale : projets similaires, placés d'après leur adresse.
06 / Procédure

Procédure et données officielles

Objet de la demande
Restaurer le jardin historique par l'évocation de l'ancienne bâtisse Raspail, la restauration du mur périphérique, le belvédère, la glacière, la pièce d'eau et l'évocation des boucles de promenades pittoresques, la création de clairière, la mise en lumière de perspectives scénographiques, l'ajout de mobilier et de signalétique. Abattre 8 arbres et en replanter 51 ainsi que plus de 600 m² d'arbustes et de prairie fleurie.

Instances d'avis

  • BE

    Motif : - Division Ville Durable, Energie et Climat - Département PEB ; AVIS/CC

  • Bruxelles Mobilité

    Motif : Avis

  • Collège communal

  • Commission de concertation

  • Commune

    Motif : - Travaux de voirie, zones vertes ; - Cellule Mobilité et Espaces publics

  • CRMS

    Motif : - COBAT art. 207§1al 4 : bien repris à l'inventaire du patrimoine immobilier (ni sauvegardé, ni classé) > à la demande de la CC.

  • DPC

Formulaire de demande

Terrain
6 342 m²

11 pièces déclarées ; non retrouvée parmi les documents publiés pendant l'enquête : Rapport ou étude d'incidences.

Informations du dossier

Référence communale
16-47130-2023
Référence mixte
—
Type de dépôt
Guichet - Papier
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
Non
Étude d'incidences
Non
Étude complémentaire CRMS
Non
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Réglementations et travaux

Réglementations applicables

PRASRRUArrêté de classement

Particularités

Bien classé ou en cours de classement

Actes et travaux

Changement d'utilisation d'un terrainAbattage ou atteinte à des arbres à haute tigeBien classé ou inscrit

Sources

Textes rédigés par l'IA