Aller aux sections du dossierFond de plan : UrbISPlan de la parcelle.
01 / Résumé
Sur deux parcelles comprenant un équipement (n°40) et 2 logements (n°42), ajouter des annexes, des terrasses et une pompe à chaleur, changer l'affectation du n°40 d'équipement vers un logement, ajouter 2 logements dans le bâtiment du n° 42 et apporter des modifications en façade avant
Pas de résumé de la note explicative pour ce dossier.
02 / DocumentsGroupés par contenu
Documents de l'enquête publique
16 documents · 45 pages · version 1 du dossier · archivés le 05/06/2026
Dossier complet
somme 184 €, plafonnée à 150 €
ou à l'unité dès 10 €
Y compris les documents archivés plus tard.
Carte de la parcelle
Délai et chronologie
- Demande reçue29/10/2025
Enquête publique (15 jours)
- Début
- 04/06/2026
- Fin
- 18/06/2026
03 / Formulaire
Formulaire de demande
Les chiffres clés du formulaire de demande ne sont pas disponibles pour ce dossier.
Superficies
| Affectation | Existant | Projeté | Différence | Autorisé |
|---|---|---|---|---|
| Logement | 693,8 m² | 1 051,7 m² | +357,9 m² | 1 051,7 m² |
| Équipements | 315,8 m² | 0,0 m² | −315,8 m² | 0,0 m² |
| Total | 1 009,6 m² | 1 051,7 m² | +42,1 m² | 1 051,7 m² |
04 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
Projets similaires
Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
05 / Procédure
Procédure et données officielles
Instances d'avis
Fonctionnaire délégué
SIAMU
05 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
Projets similaires
Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
Informations du dossier
- Référence communale
- 2025/473=223/040-042
- Numéro
- 2051333
- Référence mixte
- —
- Type de dépôt
- Application - MyPermit (urbanisme)
- Version
- 2
- Langue
- Français
Indicateurs
- Rapport d'incidences
- —
- Étude d'incidences
- —
- Étude complémentaire CRMS
- —
- Validité limitée
- Non
- Charges d'urbanisme
- —
- Dossier mixte
- Non
Sources
Registre régional