Urbanex
01 / Résumé

Transformation d'une maison unifamiliale avec reconstruction de l'annexe à Schaerbeek

Le projet transforme une maison unifamiliale de deux niveaux sous toiture à la Mansart, construite en 1926 avec une annexe latérale de 1933. L'annexe existante, présentant des désordres structurels, sera démolie puis remplacée par une nouvelle extension de deux niveaux sous toiture à deux pans, avec demi-niveaux. La véranda existante sera remplacée par une salle à manger « sunroom » dans le prolongement de l'extension, et le corps principal sera rénové, avec remplacement des châssis et des escaliers. La note indique aussi que la piscine de 1987, sans permis, est située en fond de parcelle.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

28 documents · 174 pages · archivés le 22/05/2026

13 plans · 4 photos · 3 PEB · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 statistique INS · 5 non classés13 plans · 4 photos · 3 PEB · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 statistique INS · 5 non classés

Dossier complet

somme 351 €, plafonnée à 150 €

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

Note explicative

MOD_NOTE_EXPL_260127 PAVOTS - note explicative-20260129T201110.pdf

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53 p. · 26,9 Mo

verrouillé, 20,00 €

Annexe 1

Formulaire de demande de permis (annexe I)

NEW_ANNEXE1_Annexe I anonymisée_Enquête publique-20260129T201110 (1).pdf

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23 p. · 98,7 Ko

verrouillé, 20,00 €

260319 PAVOTS - coupes existantes A0.pdf

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1 p. · 529,6 Ko

verrouillé, 10,00 €

260319 PAVOTS - coupes paysage A0.pdf

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1 p. · 1,2 Mo

verrouillé, 10,00 €

260319 PAVOTS - coupes projetées A0.pdf

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1 p. · 1,3 Mo

verrouillé, 10,00 €

260319 PAVOTS - dossier de synthèse A3.pdf

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24 p. · 20,0 Mo

verrouillé, 20,00 €

260319 PAVOTS - façades A0.pdf

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1 p. · 1,7 Mo

verrouillé, 10,00 €

260319 PAVOTS - façades localisation A1.pdf

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1 p. · 1,9 Mo

verrouillé, 10,00 €

260319 PAVOTS - localisation A2.pdf

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1 p. · 3,8 Mo

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260319 PAVOTS - plan existant paysage A1.pdf

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1 p. · 298,4 Ko

verrouillé, 10,00 €

260319 PAVOTS - plan paysage projeté A1.pdf

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1 p. · 658,0 Ko

verrouillé, 10,00 €

260319 PAVOTS - plans existants 2 A0.pdf

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1 p. · 171,9 Ko

verrouillé, 10,00 €

MOD_MONTAGE_PHOTO_260127 PAVOTS - façade avant collage Amodif-LOW-20260129T201110.pdf

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1 p. · 721,6 Ko

verrouillé, 10,00 €

NEW_MONTAGE_PHOTO_251104 PAVOTS - incrustation 3d arriere LOW.pdf

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1 p. · 269,0 Ko

verrouillé, 10,00 €

PHOTO_250718 PAVOTS - photos significatives signé.pdf

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8 p. · 29,4 Mo

verrouillé, 17,00 €

PHOTO_INT_250718 PAVOTS - reportage photographique intérieur signé.pdf

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4 p. · 5,5 Mo

verrouillé, 13,00 €

PEB_RS-582-notecalculPEB.pdf

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3 p. · 991,4 Ko

verrouillé, 12,00 €

PEB_RS-582-PropPEB_signée.pdf

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5 p. · 729,3 Ko

verrouillé, 14,00 €

PEB_RS-582-RapportPEB.pdf

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19 p. · 426,7 Ko

verrouillé, 20,00 €

260319 PAVOTS - A3muret.pdf

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1 p. · 847,0 Ko

verrouillé, 10,00 €

AUTRE_250717 PAVOTS - fiche informative sur la bâtisse signée.pdf

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1 p. · 174,8 Ko

verrouillé, 10,00 €

NEW_AUTRE_251104 PAVOTS - PU liste modification dossier-A4.pdf

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1 p. · 1 019,5 Ko

verrouillé, 10,00 €

NEW_AUTRE_260127 PAVOTS - PU liste modification dossier-A4-20260129T201110.pdf

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1 p. · 1,3 Mo

verrouillé, 10,00 €

NEW_PHYTO_251104 PAVOTS - PU Rapport phytosanitaire - Van Wetter.pdf

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10 p. · 2,3 Mo

verrouillé, 19,00 €

Statistique INS

Formulaire statistique (INS)

INS_250718 PAVOTS - PU - formulaire statistiques modèle I signé.pdf

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7 p. · 255,2 Ko

verrouillé, 16,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

Selon le registre régional, procédure suspendue (Projet modifié).

  1. Demande envoyée20/08/2025
  2. Demande reçue20/08/2025
  3. Accusé de réception incomplet, 43 joursaprès l'étape précédente02/10/2025
  4. Informations complémentaires, 119 joursaprès l'étape précédente29/01/2026
  5. Accusé de réception complet, 48 joursaprès l'étape précédente18/03/2026
  6. Enquête publique (15 jours)

    Début
    21/05/2026
    Fin
    04/06/2026
  7. Commission de concertation, 99 joursaprès l'étape précédente25/06/2026
  8. Suspension : Projet modifié

    Début
    08/07/2026
    Fin
    —
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Séance du 25/06/2026

Extrait du procès-verbal de la séance, pages 27 à 31 · PDF, 5 pages

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Séances antérieures

04 / Dérogations

Dérogations

Aucune dérogation sollicitée selon le formulaire

05 / Superficies

Superficies

Formulaire de demande

AffectationExistantProjetéDifférence
Logement347,4 m²+53,4 m²
06 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Projets similaires(5)ce dossierFond de plan : UrbISPlan de la Région de Bruxelles-Capitale : projets similaires, placés d'après leur adresse.
07 / Procédure

Procédure et données officielles

Objet de la demande
Réunir deux logements pour revenir à une maison unifamiliale, mettre en conformité la construction d'une piscine, le remplacement de la porte de garage gauche et la suppression des portails et clôtures en zone de recul, démolir et reconstruire une annexe sur 3 niveaux sur le côté latéral droit, réaliser des travaux structurels, modifier l'esthétique de la façade avant, transformer l'aménagement de la zone de recul et du jardin, installer une serre végétale et abattre cinq arbres à haute-tige

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • Fonctionnaire délégué

Formulaire de demande

Terrain
877 m²

9 pièces déclarées.

Informations du dossier

Référence communale
2025/329=212/048
Référence mixte
—
Type de dépôt
Application - MyPermit (urbanisme)
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
Non
Étude d'incidences
Non
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Réglementations et travaux

Réglementations applicables

PRASRRURèglement communal

Particularités

Régularisation simplifiée

Actes et travaux

Abattage ou atteinte à des arbres à haute tige

Sources

Textes rédigés par l'IA