Aller aux sections du dossierFond de plan : UrbISPlan de la parcelle.
01 / Résumé
Dans un immeuble de logements, isoler la façade arrière et la plateforme (terrasse) au 2ème étage (+14 cm)
Pas de résumé de la note explicative pour ce dossier.
02 / DocumentsGroupés par contenu
Documents de l'enquête publique
10 documents · 10 pages · archivés le 27/01/2026
Dossier complet
au plus 150 € par dossier
ou à l'unité dès 10 €
Y compris les documents archivés plus tard.
Carte de la parcelle
Délai et chronologie
- Demande envoyée29/07/2025
- Demande reçue29/07/2025
- Accusé de réception incomplet10/09/2025
- Informations complémentaires26/09/2025
- Accusé de réception complet07/11/2025
Enquête publique (15 jours)
- Début
- 22/01/2026
- Fin
- 05/02/2026
- Commission de concertation19/02/2026
- Décision notifiée25/03/2026
Travaux
- Début
- 05/04/2026
- Fin
- —
- Validité du permis25/03/2029
03 / Avis
Avis de la commission de concertation
Séance du 19/02/2026
Extrait du procès-verbal de la séance, pages 14 à 17 · PDF, 4 pages
04 / Formulaire
Formulaire de demande
Les chiffres clés du formulaire de demande ne sont pas disponibles pour ce dossier.
Superficies
Aucune superficie renseignée
05 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
Projets similaires
Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
06 / Procédure
Procédure et données officielles
Instances d'avis
Commission de concertation
Fonctionnaire délégué
06 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
Projets similaires
Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
Informations du dossier
- Référence communale
- 2025/313=297/007
- Référence mixte
- —
- Type de dépôt
- Application - MyPermit (urbanisme)
- Version
- 1
- Langue
- Français
Indicateurs
- Rapport d'incidences
- Non
- Étude d'incidences
- Non
- Étude complémentaire CRMS
- —
- Validité limitée
- Non
- Charges d'urbanisme
- —
- Dossier mixte
- Non
Sources
Registre régional
Documents de l'enquête publique