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01 / Résumé

Rénovation et réorganisation d'une maison mitoyenne en deux logements

Rénovation et réorganisation d'une maison mitoyenne pour créer deux logements : une maison familiale de trois chambres du sous-sol au deuxième étage et un studio au troisième étage et sous les combles, chacun avec une cave privative. Côté rue, les modifications sont limitées au remplacement des simples vitrages par du double vitrage et à une balustrade en fonte. À l'arrière, isolation par l'extérieur, nouvelles ouvertures et veranda agrandie. Les installations sont modernisées : pompe à chaleur air-eau d'appoint à la chaudière au gaz, ventilation de type C, citerne d'eau de pluie de 3000 litres et panneaux solaires.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

47 documents · 155 pages · archivés le 18/09/2026

30 plans · 3 PEB · 2 notes explicatives · 1 annexe 1 · 1 photo · 1 note acoustique · 1 attestation de sol · 1 statistique INS · 7 non classés30 plans · 3 PEB · 2 notes explicatives · 1 annexe 1 · 1 photo · 1 note acoustique · 1 attestation de sol · 1 statistique INS · 7 non classés

Dossier complet

somme 559 €, plafonnée à 150 €

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

2025-20_217-221_A02_Verklarende nota.pdf

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PDF · 12 p. · 2,0 Mo

verrouillé, 20,00 €

SV_18153_2025_Verklarende nota_index 0.pdf

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PDF · 7 p. · 1,5 Mo

verrouillé, 16,00 €

2025-20_217-221_B16_Liggingsplans.pdf

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PDF · 1 p. · 572,5 Ko

verrouillé, 10,00 €

2025-20_217-221_B18_Plans.pdf

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PDF · 25 p. · 12,5 Mo

verrouillé, 20,00 €

SV_18153_2025_Achtergevel_bestaand_index 0.pdf

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PDF · 1 p. · 227,7 Ko

verrouillé, 10,00 €

SV_18153_2025_Achtergevel_nieuw1_index A.pdf

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PDF · 1 p. · 109,1 Ko

verrouillé, 10,00 €

SV_18153_2025_Achtergevel_nieuw2_index A.pdf

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PDF · 1 p. · 103,3 Ko

verrouillé, 10,00 €

SV_18153_2025_Axonometrie_nieuw_index 0.pdf

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PDF · 1 p. · 240,0 Ko

verrouillé, 10,00 €

SV_18153_2025_Grondplan_-1_bestaand_index 0.pdf

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PDF · 1 p. · 277,8 Ko

verrouillé, 10,00 €

SV_18153_2025_Grondplan_-1_nieuw_index 0.pdf

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PDF · 1 p. · 246,4 Ko

verrouillé, 10,00 €

SV_18153_2025_Grondplan_+0_bestaand_index 0.pdf

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PDF · 1 p. · 278,3 Ko

verrouillé, 10,00 €

SV_18153_2025_Grondplan_+0_nieuw_index 0.pdf

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PDF · 1 p. · 252,5 Ko

verrouillé, 10,00 €

2025-20_217-221_A10-2_EPB-voorstelformulier.pdf

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PDF · 4 p. · 343,9 Ko

verrouillé, 13,00 €

SV_18153_2025_EPB voorstel_index B.peb

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Autre · 125,2 Ko

verrouillé, 10,00 €

SV_18153_2025_EPB voorstelformulier_index B.pdf

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PDF · 4 p. · 135,3 Ko

verrouillé, 13,00 €

2025-20_217-221_A00_Document list.pdf

, texte sélectionnable,

PDF · 1 p. · 168,1 Ko

verrouillé, 10,00 €

2025-20_217-221_A01_Aanvraagformulier.pdf

, texte sélectionnable,

PDF · 13 p. · 685,8 Ko

verrouillé, 20,00 €

2025-20_217-221_A09_Advies DBDMH.pdf

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PDF · 6 p. · 316,8 Ko

verrouillé, 15,00 €

2025-20_217-221_B17_Implantingsplan.pdf

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PDF · 2 p. · 864,4 Ko

verrouillé, 11,00 €

2025-20_217-221_B19_Axo.pdf

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PDF · 3 p. · 934,2 Ko

verrouillé, 12,00 €

SV_18153_2025_Informatieve bouwfiche_index A.pdf

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PDF · 1 p. · 337,6 Ko

verrouillé, 10,00 €

SV_18153_2025_Statisch formulier_index A.pdf

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PDF · 7 p. · 529,8 Ko

verrouillé, 16,00 €

Annexe 1

Formulaire de demande de permis (annexe I)

SV_18153_2025_Aanvraagformulier_index A.pdf

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PDF · 13 p. · 1,5 Mo

verrouillé, 20,00 €

Photos

SV_18153_2025_fotoreportage_index 0.pdf

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PDF · 7 p. · 10,7 Mo

verrouillé, 16,00 €

Note acoustique

2025-20_217-221_A14_Analyse acoustique.pdf

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PDF · 12 p. · 2,2 Mo

verrouillé, 20,00 €

Attestation de sol

SV_2025_18153_Bodemattest_index 0.pdf

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PDF · 2 p. · 327,9 Ko

verrouillé, 11,00 €

Statistique INS

Formulaire statistique (INS)

2025-20_217-221_A03_Statisch formulier.pdf

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PDF · 7 p. · 362,2 Ko

verrouillé, 16,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

Selon le registre régional, procédure suspendue (Projet modifié).

  1. Demande reçue14/01/2025
  2. Projet modifié - AR complet, 574 joursaprès l'étape précédente11/08/2026
  3. Enquête publique (15 jours)

    Début
    17/09/2026
    Fin
    01/10/2026
  4. Commission de concertation, 65 joursaprès l'étape précédente15/10/2026
  5. Avis SIAMU, 15 joursaprès l'étape précédente30/10/2026
  6. Suspension : Projet modifié

    Début
    04/11/2026
    Fin
    —
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Séance du 15/10/2026

Extrait du procès-verbal de la séance, pages 18 à 19 · PDF, 2 pages

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Séances antérieures

  • Séance du 18/12/2025

    Extrait du procès-verbal de la séance, pages 21 à 24 · PDF, 4 pages

    Ouvrir Télécharger

04 / Dérogations

Dérogations

RRU

05 / Superficies

Superficies

Formulaire de demande

AffectationExistantProjetéDifférence
Logement323,7 m²317,4 m²−6,3 m²
06 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Projets similaires(5)ce dossierFond de plan : UrbISPlan de la Région de Bruxelles-Capitale : projets similaires, placés d'après leur adresse.
07 / Procédure

Procédure et données officielles

Objet de la demande
Demande modifiée : dans un immeuble de deux logements, construire des annexes, aménager une terrasse sur la toiture plate de la nouvelle annexe au 2ème étage et y placer une pompe à chaleur, ajouter un balcon au 3ème étage arrière, isoler la façade arrière par l'extérieur et placer des panneaux photovoltaïques en toiture

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • Fonctionnaire délégué

  • SIAMU

Formulaire de demande

Logements
existant 2, projeté 2
Terrain
212,1 m²

14 pièces déclarées.

Informations du dossier

Référence communale
2025/20=217/221
Numéro
2040733
Référence mixte
—
Type de dépôt
Application - MyPermit (urbanisme)
Version
2
Langue
Néerlandais

Indicateurs

Rapport d'incidences
—
Étude d'incidences
—
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Réglementations et travaux

Réglementations applicables

PRASRRU

Particularités—

Actes et travaux—

Sources

Documents de l'enquête publique

Textes rédigés par l'IA