Urbanex
01 / Résumé

Rénovation des toitures et transformation du bâtiment C d'un centre scolaire en intérieur d'îlot

Le projet concerne le « Bâtiment C », construction isolée en intérieur d'îlot d'un centre scolaire, dont les toitures seraient entièrement rénovées avec remplacement des menuiseries, lucarnes et couverture. Le 3ème étage sous combles ferait l'objet d'une rénovation et d'une transformation, avec amélioration de la prévention incendie. La façade sud verrait la suppression des briques de verre et la restauration des fenêtres d'origine aux 1er et 2ème étages, ainsi que la démolition d'annexes et d'un préau, pour créer un passage carrossable et réaménager la cour de récréation.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

20 documents · 102 pages · archivés le 14/04/2026

10 plans · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 photo · 7 non classés10 plans · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 photo · 7 non classés

Dossier complet

somme 240 €, plafonnée à 150 €

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

Note explicative

NOTE_EXPL_22-03-10_20110_PU_note explicative-20260112T152957.pdf

, texte sélectionnable,

30 p. · 4,5 Mo

verrouillé, 20,00 €

Annexe 1

Formulaire de demande de permis (annexe I)

ANNEXE1_Annexe I anonymisée_Enquête publique-20260112T152957.pdf

, texte sélectionnable,

23 p. · 100,4 Ko

verrouillé, 20,00 €

IMPLANTATION_15PFD1777656_21-02-23_20110_PU_04_SE IMPL-20260112T152957.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 879,0 Ko

verrouillé, 10,00 €

IMPLANTATION_15PFD1777656_21-02-23_20110_PU_05_SP_IMPL-20260112T152957.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 830,5 Ko

verrouillé, 10,00 €

LOCALISATION_15PFD1777656_21-02-23_20110_PU_04_SE IMPL-20260112T152957.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 879,0 Ko

verrouillé, 10,00 €

LOCALISATION_15PFD1777656_21-02-23_20110_PU_05_SE IMPL-20260112T152957.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 812,9 Ko

verrouillé, 10,00 €

REALISATION_15PFD1777656_21-02-23_20110_PU_04_SE NIV 3-20260112T152957.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 258,5 Ko

verrouillé, 10,00 €

REALISATION_15PFD1777656_21-02-23_20110_PU_04_SE RDC-20260112T152957.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 411,1 Ko

verrouillé, 10,00 €

REALISATION_15PFD1777656_21-02-23_20110_PU_04_SE TOIT-20260112T152957.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 90,3 Ko

verrouillé, 10,00 €

REALISATION_15PFD1777656_21-02-23_20110_PU_04_SP NIV 3-20260112T152957.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 260,8 Ko

verrouillé, 10,00 €

REALISATION_15PFD1777656_21-02-23_20110_PU_04_SP RDC-20260112T152957.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 377,3 Ko

verrouillé, 10,00 €

REALISATION_15PFD1777656_21-02-23_20110_PU_04_SP TOIT-20260112T152957.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 110,6 Ko

verrouillé, 10,00 €

A3_DOSSIER A3_complet-20260112T152957.pdf

, texte sélectionnable,

16 p. · 4,1 Mo

verrouillé, 20,00 €

DETAIL~1.PDF

, texte sélectionnable,

1 p. · 217,4 Ko

verrouillé, 10,00 €

DETAIL~2.PDF

, texte sélectionnable,

1 p. · 56,9 Ko

verrouillé, 10,00 €

REALIS~4.PDF

, texte sélectionnable,

1 p. · 362,0 Ko

verrouillé, 10,00 €

REALISATION_15PFD1777656_21-02-23_20110_PU_04_ELEV SUD-20260112T152957.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 192,7 Ko

verrouillé, 10,00 €

RECA3F~1.PDF

, texte sélectionnable,

1 p. · 161,1 Ko

verrouillé, 10,00 €

REDB42~1.PDF

, texte sélectionnable,

1 p. · 314,8 Ko

verrouillé, 10,00 €

Photos

15PFD1777656_21-02-23_20110_PU_03_Photos significatives.pdf

, texte sélectionnable,

17 p. · 5,0 Mo

verrouillé, 20,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

→ Projet modifié après enquête

  1. Demande reçue12/01/2026
  2. Accusé de réception complet, 35 joursaprès l'étape précédente16/02/2026
  3. Avis SIAMU, 35 joursaprès l'étape précédente23/03/2026
  4. Enquête publique (15 jours)

    Début
    13/04/2026
    Fin
    27/04/2026
  5. Commission de concertation, 45 joursaprès l'étape précédente07/05/2026
  6. Suspension : Projet modifié (4 jours)

    Début
    04/06/2026
    Fin
    08/06/2026
  7. Projet modifié - AR complet, 32 joursaprès l'étape précédente08/06/2026
  8. Décision notifiée, 28 joursaprès l'étape précédente06/07/2026
  9. Travaux

    Début
    03/08/2026
    Fin
    —
  10. Validité du permis06/07/2029
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Séance du 07/05/2026

Extrait du procès-verbal de la séance, pages 22 à 24 · PDF, 3 pages

Ouvrir Télécharger

04 / Dérogations

Dérogations

RRU

  • RRU titre I, art. 08 : Rehausse du bâtiment C

    issue dans la décision
05 / Superficies

Superficies

Formulaire de demande

AffectationExistantProjetéDifférence
Équipements2 834,9 m²2 567,3 m²−267,6 m²

Plancher hors solexistant 10 334,9 m², projeté 9 920,9 m²

06 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

07 / Procédure

Procédure et données officielles

Objet de la demande
Rénover le bâtiment scolaire C : rénover les toitures et les menuiseries ainsi que le 3e étage sous combles ; améliorer la prévention incendie ; étendre la cage d'escalier; supprimer les briques de verre et remplacer les menuiseries extérieures en façade sud; démolir une ancienne annexe et un préau en tôles ondulées de polyester, créer un passage carrossable; réaménager les cours.

Instances d'avis

  • AccessAndGo

  • Collège communal

  • Commission de concertation

  • SIAMU

Formulaire de demande

Terrain
8 186 m²

9 pièces déclarées ; non retrouvée parmi les documents publiés pendant l'enquête : Proposition PEB.

Informations du dossier

Référence communale
2026/69=129/164
Référence mixte
—
Type de dépôt
Application - MyPermit (urbanisme)
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
Non
Étude d'incidences
Non
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Réglementations et travaux

Réglementations applicables

PRASRRUPPASRèglement communal

Particularités—

Actes et travaux

Démolition sans reconstruction

Sources

Documents de l'enquête publique

Textes rédigés par l'IA