Urbanex
01 / Résumé

Demande initiale: Changer l'affectation d'une partie d'un hôtel pour créer un "food court" dans le socle d'un complexe immobilier ; Effectuer des modifications en façade. Demande Modifiée I: Changer l'affectation d'une partie d'un hôtel pour créer un restaurant (commerce) dans le socle d'un complexe immobilier. Demande Modifiée II: Changer l'affectation et l'utilisation d'une partie d'un hôtel pour créer un restaurant (commerce) dans le socle d'un complexe immobilier; apporter des modifications dans l'aménagement interne et effectuer des modifications dans les façades du socle (avenue du Boulevard, place Rogier et rue des Croisades).

Pas de résumé de la note explicative pour ce dossier.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

35 documents · 276 pages · archivés le 30/01/2024

25 plans · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 photo · 1 rapport d'incidences · 1 PEB · 1 statistique INS · 4 non classés25 plans · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 photo · 1 rapport d'incidences · 1 PEB · 1 statistique INS · 4 non classés

Dossier complet

somme 429 €, plafonnée à 150 €

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

Note explicative

Note explicative.pdf

, document scanné,

74 p. · 36,6 Mo

verrouillé, 20,00 €

Annexe 1

Formulaire de demande de permis (annexe I)

Demande de permis d'urbanisme - Annexe 1.pdf

, document scanné,

10 p. · 5,7 Mo

verrouillé, 19,00 €

Brochure plans généraux.pdf

, texte sélectionnable,

24 p. · 9,7 Mo

verrouillé, 20,00 €

Liste des plans.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 219,1 Ko

verrouillé, 10,00 €

Profil de terrain - Plan de localisation et de l'environnement - Plan d'implantation-1.pdf

, document scanné,

1 p. · 15,7 Mo

verrouillé, 10,00 €

Situation existante - Coupe longitudinale échelle 1-100.pdf

, document scanné,

1 p. · 21,9 Mo

verrouillé, 10,00 €

Situation existante - Coupe longitudinale échelle 1-150.pdf

, document scanné,

1 p. · 21,7 Mo

verrouillé, 10,00 €

Situation existante - Façade avenue boulevard échelle 1-100.pdf

, document scanné,

1 p. · 32,1 Mo

verrouillé, 10,00 €

Situation existante - Façade avenue boulevard échelle 1-150.pdf

, document scanné,

1 p. · 23,8 Mo

verrouillé, 10,00 €

Situation existante - Façade place rogier.pdf

, document scanné,

1 p. · 21,7 Mo

verrouillé, 10,00 €

Situation existante - Façade rue des croisades échelle 1-100.pdf

, document scanné,

1 p. · 29,4 Mo

verrouillé, 10,00 €

Situation existante - Façade rue des croisades échelle 1-150.pdf

, document scanné,

1 p. · 22,1 Mo

verrouillé, 10,00 €

Analyse en sécurité incendie.pdf

, document scanné,

28 p. · 18,7 Mo

verrouillé, 20,00 €

Brochure compartimentage.pdf

, texte sélectionnable,

4 p. · 1,2 Mo

verrouillé, 13,00 €

Brochure surfaces.pdf

, texte sélectionnable,

8 p. · 2,2 Mo

verrouillé, 17,00 €

Lettre pompiers.pdf

, document scanné,

4 p. · 1,2 Mo

verrouillé, 13,00 €

Photos

Réportage photographique.pdf

, texte sélectionnable,

6 p. · 666,1 Ko

verrouillé, 15,00 €

Incidences

Note ou rapport d'incidences

Rapport d'incidences sur l'environnement.pdf

, document scanné,

80 p. · 62,9 Mo

verrouillé, 20,00 €

PEB

Proposition PEB (performance énergétique)

Proposition PEB.pdf

, document scanné,

6 p. · 1,2 Mo

verrouillé, 15,00 €

Statistique INS

Formulaire statistique (INS)

Statistique des permis de bâtir - Modèle II.pdf

, document scanné,

8 p. · 2,5 Mo

verrouillé, 17,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

  1. Demande reçue24/09/2018
  2. Accusé de réception complet, 1 914 joursaprès l'étape précédente21/12/2023
  3. Enquête publique (15 jours)

    Début
    29/01/2024
    Fin
    12/02/2024
  4. Commission de concertation, 57 joursaprès l'étape précédente16/02/2024
  5. Décision notifiée, 420 joursaprès l'étape précédente11/04/2025
  6. Validité du permis11/04/2028
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Séance du 16/02/2024

Avis de la commission · Document Word

Télécharger

Séances antérieures

  • Séance du 24/06/2022

    Avis de la commission · Document Word

    Télécharger

04 / Formulaire

Formulaire de demande

Les chiffres clés du formulaire de demande ne sont pas disponibles pour ce dossier ; l'annexe 1 est parmi les documents.

Superficies

AffectationExistantProjetéDifférenceAutorisé
Commerce1 597 m²2 213 m²+616 m²2 213 m²
Hôtel1 216 m²507 m²−709 m²507 m²
Total2 813 m²2 720 m²−93 m²2 720 m²
05 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.

06 / Procédure

Procédure et données officielles

Instances d'avis

  • AccessAndGo

  • Collège communal

  • Commission de concertation

Informations du dossier

Référence communale
URB/20392/
Numéro
1902508
Référence mixte
—
Type de dépôt
Autre - Autre
Version
3
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
Oui
Étude d'incidences
Non
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
Oui : 302 750 €
Dossier mixte
Non

Sources