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01 / Résumé

Remplacement de la porte d'entrée d'un immeuble par une porte en bois

Le projet consiste à remplacer la porte d'entrée existante du numéro 81 de l'immeuble par une nouvelle porte en bois de châtaignier lamellé-collé massif, en conservant la configuration générale : un ouvrant principal avec un panneau latéral fixe intégrant boîtes aux lettres, sonnettes et parlophone. La nouvelle porte comporte des panneaux avec plate-bande, un vitrage feuilleté et un double vitrage dépoli, une serrure de sécurité, et éventuellement une grille en ferronnerie. Il n'est pas prévu de double vantail symétrique, en raison de la largeur de la baie d'environ 130 cm et des équipements techniques à intégrer.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

8 documents · 47 pages · archivés le 22/08/2026

5 plans · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 photo5 plans · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 photo

Dossier complet

au plus 150 € par dossier

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

Note explicative

Note explicative anonymisée.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 69,6 Ko

verrouillé, 10,00 €

Annexe 1

Formulaire de demande de permis (annexe I)

Annexe 1 anonymisée_Enquête publique.pdf

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23 p. · 101,1 Ko

verrouillé, 20,00 €

_Plan de la situation actuelle.pdf

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1 p. · 4,2 Mo

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_Plan de la situation projetée.pdf

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1 p. · 4,2 Mo

verrouillé, 10,00 €

Plan de la situation d'origine (1908).pdf

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1 p. · 14,3 Mo

verrouillé, 10,00 €

Robie 79-83 - Plan d implantation.pdf

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1 p. · 406,5 Ko

verrouillé, 10,00 €

Robie 79-83 - Plan de situation.pdf

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1 p. · 93,1 Ko

verrouillé, 10,00 €

Photos

PHOTOS~1.PDF

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18 p. · 8,3 Mo

verrouillé, 20,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

Selon le registre régional, procédure suspendue (Projet modifié).

  1. Demande envoyée16/12/2025
  2. Demande reçue16/12/2025
  3. Accusé de réception incomplet, 6 joursaprès l'étape précédente22/12/2025
  4. Informations complémentaires, 181 joursaprès l'étape précédente21/06/2026
  5. Accusé de réception complet, 31 joursaprès l'étape précédente22/07/2026
  6. Enquête publique (15 jours)

    Début
    21/08/2026
    Fin
    04/09/2026
  7. Commission de concertation, 55 joursaprès l'étape précédente15/09/2026
  8. Suspension : Projet modifié

    Début
    01/10/2026
    Fin
    —
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Séance du 15/09/2026

Extrait du procès-verbal de la séance, pages 51 à 52 · PDF, 2 pages

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04 / Dérogations

Dérogations

05 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.

06 / Procédure

Procédure et données officielles

Objet de la demande
Modifier la porte d'entrée des logements

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • Fonctionnaire délégué

Formulaire de demande

Terrain
223 m²

2 pièces déclarées ; non retrouvée parmi les documents publiés pendant l'enquête : Proposition PEB.

Informations du dossier

Référence communale
PU2025-315
Référence mixte
—
Type de dépôt
Application - MyPermit (urbanisme)
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
Non
Étude d'incidences
Non
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Réglementations et travaux

Réglementations applicables

PRASRRURèglement d'urbanisme zoné

Particularités—

Actes et travaux—

Sources

Documents de l'enquête publique

Textes rédigés par l'IA