Urbanex
01 / Résumé

Aménagement des abords et création d'une terrasse pour une cafétéria d'hôtel

Le projet vise à réaménager la zone triangulaire située entre les ailes du bâtiment et la rue de Joncker, aujourd'hui occupée par un parterre en béton préfabriqué. Le parterre et le bac surmontant la gaine de ventilation seraient supprimés, le sol ramené au niveau des zones piétonnes avec un revêtement en dalles de pierre bleue, l'arbre existant étant conservé. Une terrasse et une nouvelle entrée donneraient un accès direct à la cafétéria existante, dont l'enseigne serait remplacée par celle de l'hôtel « Citybox » et complétée par une nouvelle enseigne au-dessus de l'entrée.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

21 documents · 65 pages · archivés le 19/03/2024

7 plans · 2 notes explicatives · 2 PEB · 1 annexe 1 · 1 photo · 1 formulaire SIAMU · 1 fiche SIAMU · 1 statistique INS · 1 titre de propriété · 1 preuve de paiement · 3 non classés7 plans · 2 notes explicatives · 2 PEB · 1 annexe 1 · 1 photo · 1 formulaire SIAMU · 1 fiche SIAMU · 1 statistique INS · 1 titre de propriété · 1 preuve de paiement · 3 non classés

Dossier complet

somme 253 €, plafonnée à 150 €

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

NOTE EXPLICATIVE 1.pdf

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2 p. · 1,3 Mo

verrouillé, 11,00 €

NOTE EXPLICATIVE 2 ENSEIGNES.pdf

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2 p. · 1,6 Mo

verrouillé, 11,00 €

DOSSIER DE SYNTHESE P1 EXISTANT_3.pdf

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1 p. · 873,1 Ko

verrouillé, 10,00 €

DOSSIER DE SYNTHESE P3 EXISTANT_4.pdf

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1 p. · 1,7 Mo

verrouillé, 10,00 €

DOSSIER DE SYNTHESE P3 PROJETE_5.pdf

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1 p. · 274,1 Ko

verrouillé, 10,00 €

DOSSIER DE SYNTHESE P4 ENSEIGNES_6.pdf

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1 p. · 1,1 Mo

verrouillé, 10,00 €

PU1-SITUATION EXISTANTE_1.pdf

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1 p. · 3,1 Mo

verrouillé, 10,00 €

PU2-SITUATION PROJETEE_2.pdf

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1 p. · 852,0 Ko

verrouillé, 10,00 €

SIAMU-Renseignements-Surfaces des étages.pdf

, document scanné,

1 p. · 79,0 Ko

verrouillé, 10,00 €

Proposition PEB.pdf

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4 p. · 136,1 Ko

verrouillé, 13,00 €

Rapport PEB.pdf

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7 p. · 128,0 Ko

verrouillé, 16,00 €

LISTE DOCUMENTS 1.pdf

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1 p. · 23,5 Ko

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LISTE DOCUMENTS 2.pdf

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1 p. · 170,2 Ko

verrouillé, 10,00 €

PU3-ENSEIGNES_3.pdf

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1 p. · 608,4 Ko

verrouillé, 10,00 €

Annexe 1

Formulaire de demande de permis (annexe I)

annexe 1.pdf

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12 p. · 809,8 Ko

verrouillé, 20,00 €

Photos

REPORTAGE PHOTOGRAPHIQUE.pdf

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6 p. · 8,3 Mo

verrouillé, 15,00 €

SIAMU

Formulaire SIAMU (service incendie)

SIAMU-FORMULAIRE SIAMU.pdf

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6 p. · 512,6 Ko

verrouillé, 15,00 €

Fiche SIAMU

Fiche descriptive SIAMU (service incendie)

SIAMU-FICHE DESCRIPTIVE SIAMU.pdf

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5 p. · 754,4 Ko

verrouillé, 14,00 €

Statistique INS

Formulaire statistique (INS)

Formulaire statistique 2.pdf

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7 p. · 317,4 Ko

verrouillé, 16,00 €

Titre de propriété

Titre de propriété.pdf

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3 p. · 651,5 Ko

verrouillé, 12,00 €

Preuve de paiement

Preuve de paiement.pdf

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1 p. · 18,4 Ko

verrouillé, 10,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

  1. Demande reçue21/12/2023
  2. Accusé de réception incomplet, 7 joursaprès l'étape précédente28/12/2023
  3. Informations complémentaires, 61 joursaprès l'étape précédente27/02/2024
  4. Accusé de réception complet, 6 joursaprès l'étape précédente04/03/2024
  5. Enquête publique (15 jours)

    Début
    18/03/2024
    Fin
    01/04/2024
  6. Avis SIAMU, 24 joursaprès l'étape précédente28/03/2024
  7. Commission de concertation, 19 joursaprès l'étape précédente16/04/2024
  8. Décision notifiée, 36 joursaprès l'étape précédente22/05/2024
  9. Validité du permis22/05/2027
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Séance du 16/04/2024

Extrait du procès-verbal de la séance, pages 18 à 23 · PDF, 6 pages

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04 / Dérogations

Dérogations

RRU

05 / Superficies

Superficies

Formulaire de demande

AffectationExistantProjetéDifférenceAutorisé
Commerce458 m²0 m²458 m²
Hôtel7 052 m²7 052 m²0 m²—
Total7 510 m²7 510 m²0 m²—

Plancher hors solexistant 9 248 m², projeté 9 248 m²

06 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Projets similaires(1)ce dossierFond de plan : UrbISPlan de la Région de Bruxelles-Capitale : projets similaires, placés d'après leur adresse.
07 / Procédure

Procédure et données officielles

Objet de la demande
Modifier la façade, placer une enseigne et réaménager la zone de recul

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • Fonctionnaire délégué

  • SIAMU

Formulaire de demande

Places de stationnement
existant 22, projeté 22
Terrain
1 212 m²

9 pièces déclarées.

Informations du dossier

Référence communale
PU2023-262
Référence mixte
—
Type de dépôt
Courrier - Papier
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
—
Étude d'incidences
—
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Réglementations et travaux

Réglementations applicables

PRAS

Particularités—

Actes et travaux

Démolition sans reconstructionEnseignes

Sources

Documents de l'enquête publique

Textes rédigés par l'IA