Urbanex
01 / Résumé

Isolation des pignons et de la façade arrière avec escalier de secours

Le projet vise à améliorer les performances énergétiques d'un immeuble de logements en posant un isolant EPS de 14 cm sur les pignons, recouvert d'un cimentage teinté blanc, et sur la façade arrière, recouvert d'un cimentage blanc et gris. Les garde-corps de la façade arrière seront remplacés à l'identique. Un escalier de secours de type Jomy est prévu à la demande du SIAMU pour évacuer les appartements arrière non traversants. La note indique une dérogation à l'article 4 du Titre I du RRU, le projet dépassant de plus de 3 mètres le voisin le moins profond.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

13 documents · 77 pages · archivés le 05/03/2024

2 PEB · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 plan · 1 photo · 1 formulaire SIAMU · 1 fiche SIAMU · 1 statistique INS · 4 non classés2 PEB · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 plan · 1 photo · 1 formulaire SIAMU · 1 fiche SIAMU · 1 statistique INS · 4 non classés

Dossier complet

somme 179 €, plafonnée à 150 €

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

Note explicative

2023-206_Note.pdf

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1 p. · 115,4 Ko

verrouillé, 10,00 €

Annexe 1

Formulaire de demande de permis (annexe I)

2023-206_Annexe 1.pdf

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12 p. · 930,5 Ko

verrouillé, 20,00 €

Plan

2023-206_Synthese.pdf

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7 p. · 3,7 Mo

verrouillé, 16,00 €

Photos

2023-206_Photos.pdf

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4 p. · 1,6 Mo

verrouillé, 13,00 €

2023-206_PropositionPEB.pdf

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6 p. · 176,5 Ko

verrouillé, 15,00 €

2023-206_RapportPEB.pdf

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25 p. · 312,2 Ko

verrouillé, 20,00 €

2023-206_Plan1.pdf

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1 p. · 18,6 Mo

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2023-206_Plan2.pdf

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1 p. · 354,1 Ko

verrouillé, 10,00 €

2023-206_Plan3.pdf

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1 p. · 228,5 Ko

verrouillé, 10,00 €

2023-206_Plan4.pdf

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1 p. · 278,1 Ko

verrouillé, 10,00 €

SIAMU

Formulaire SIAMU (service incendie)

2023-206_Demande_SIAMU.pdf

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6 p. · 303,3 Ko

verrouillé, 15,00 €

Fiche SIAMU

Fiche descriptive SIAMU (service incendie)

2023-206_Fiche_SIAMU.pdf

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5 p. · 285,5 Ko

verrouillé, 14,00 €

Statistique INS

Formulaire statistique (INS)

2023-206_INS.pdf

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7 p. · 436,2 Ko

verrouillé, 16,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

Selon le registre régional, procédure suspendue (Projet modifié).

  1. Demande envoyée06/10/2023
  2. Demande reçue06/10/2023
  3. Accusé de réception incomplet, 14 joursaprès l'étape précédente20/10/2023
  4. Informations complémentaires, 112 joursaprès l'étape précédente09/02/2024
  5. Accusé de réception complet, 10 joursaprès l'étape précédente19/02/2024
  6. Enquête publique (15 jours)

    Début
    04/03/2024
    Fin
    18/03/2024
  7. Avis SIAMU, 21 joursaprès l'étape précédente11/03/2024
  8. Commission de concertation, 22 joursaprès l'étape précédente02/04/2024
  9. Suspension : Projet modifié

    Début
    02/05/2024
    Fin
    —
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Séance du 02/04/2024

Extrait du procès-verbal de la séance, pages 48 à 50 · PDF, 3 pages

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04 / Dérogations

Dérogations

RRU

05 / Superficies

Superficies

Formulaire de demande

AffectationExistantProjetéDifférence
Logement1 529,4 m²1 565,3 m²+35,9 m²
Bureau228,2 m²228,2 m²0,0 m²
Total · plancher hors sol1 757,6 m²1 793,5 m²+35,9 m²
06 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Projets similaires(5)ce dossierFond de plan : UrbISPlan de la Région de Bruxelles-Capitale : projets similaires, placés d'après leur adresse.
07 / Procédure

Procédure et données officielles

Objet de la demande
Isoler la façade arrière et placer un escalier de secours en façade arrière

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • Fonctionnaire délégué

  • SIAMU

Formulaire de demande

Logements
existant 36, projeté 36
Terrain
260 m²

10 pièces déclarées.

Informations du dossier

Référence communale
PU2023-206
Référence mixte
—
Type de dépôt
Guichet - Papier
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
—
Étude d'incidences
—
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Réglementations et travaux

Réglementations applicables

PRASRRU

Particularités—

Actes et travaux

Changement d'utilisation d'un terrain

Sources

Documents de l'enquête publique

Textes rédigés par l'IA