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01 / Résumé

Réaménagement de deux appartements et bardage de la façade arrière

Objet octroyé : Modifier les aménagements intérieurs et le volume des logements des 1er et 2e étages, aménager des terrasses et modifier la façade arrière avec réalisation de travaux structurels

Le projet réaménage deux appartements aux premier et second étages, appartenant à deux propriétaires avec l'accord des autres copropriétaires. Au premier étage, le logement est réorganisé pour profiter de l'espace extérieur existant, et une petite extension accueille un sauna dans la salle de bain. Au second, le même aménagement est prévu, avec une baie arrière modifiée pour accéder à un balcon, ce qui donne aussi au premier un accès extérieur. Un bardage en bois unifie la façade arrière, où de petits volumes de salles de bain dépassent actuellement à chaque étage.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

10 documents · 69 pages · archivés le 09/01/2024

2 plans · 2 PEB · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 formulaire SIAMU · 1 fiche SIAMU · 2 non classés2 plans · 2 PEB · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 formulaire SIAMU · 1 fiche SIAMU · 2 non classés

Dossier complet

au plus 150 € par dossier

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

Note explicative

PU2023-120_Note Explicative .pdf

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1 p. · 58,5 Ko

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Annexe 1

Formulaire de demande de permis (annexe I)

PU2023-120_ANNEXE 1.pdf

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12 p. · 616,1 Ko

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PU2023-120_PLAN_exist.pdf

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1 p. · 1,4 Mo

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PU2023-120_PLAN_proj.pdf

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1 p. · 1,5 Mo

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PU2023-120_PEB.pdf

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4 p. · 141,0 Ko

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PU2023-120_PEB2 -.pdf

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26 p. · 1,1 Mo

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PU2023-120_PRISES DE VUE.pdf

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5 p. · 8,8 Mo

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PU2023-120_STAT.pdf

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SIAMU

Formulaire SIAMU (service incendie)

PU2023-120_SIAMU - FORMULAIRE .pdf

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6 p. · 308,1 Ko

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Fiche SIAMU

Fiche descriptive SIAMU (service incendie)

PU2023-120_SIAMU - FICHE DESCRIPTIVE .pdf

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5 p. · 296,5 Ko

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Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

  1. Demande envoyée19/06/2023
  2. Demande reçue19/06/2023
  3. Accusé de réception incomplet, 3 joursaprès l'étape précédente22/06/2023
  4. Informations complémentaires, 182 joursaprès l'étape précédente21/12/2023
  5. Accusé de réception complet, 8 joursaprès l'étape précédente29/12/2023
  6. Enquête publique (15 jours)

    Début
    08/01/2024
    Fin
    22/01/2024
  7. Avis SIAMU, 25 joursaprès l'étape précédente23/01/2024
  8. Commission de concertation, 14 joursaprès l'étape précédente06/02/2024
  9. Suspension : Projet modifié (90 jours)

    Début
    15/02/2024
    Fin
    15/05/2024
  10. Décision notifiée, 91 joursaprès l'étape précédente07/05/2024
  11. Travaux

    Début
    30/04/2026
    Fin
    —
  12. Validité du permis07/05/2027
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Séance du 06/02/2024

Extrait du procès-verbal de la séance, pages 32 à 35 · PDF, 4 pages

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Séances antérieures

04 / Dérogations

Dérogations

RRU

05 / Superficies

Superficies

Formulaire de demande

AffectationExistantProjetéDifférence
Logement354 m²358 m²+4 m²
Commerce236 m²236 m²0 m²
Total590 m²594 m²+4 m²

Plancher hors solexistant 524 m², projeté 528 m²

06 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.

07 / Procédure

Procédure et données officielles

Objet de la demande
Modifier les aménagements intérieurs et le volume des logements des 1er et 2e étages, aménager des terrasses et modifier les façades avec réalisation de travaux structurels

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • Fonctionnaire délégué

  • SIAMU

Formulaire de demande

Logements
existant 3, projeté 3
Terrain
300 m²

11 pièces déclarées.

Informations du dossier

Référence communale
PU2023-120
Référence mixte
—
Type de dépôt
Guichet - Papier
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
—
Étude d'incidences
—
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Réglementations et travaux

Réglementations applicables

PRASRRU

Particularités—

Actes et travaux

Changement d'utilisation d'un terrain

Sources

Documents de l'enquête publique

Textes rédigés par l'IA