Urbanex
01 / Résumé

Modifier partiellement la destination du bâtiment arrière d'atelier à salle de yoga

Pas de résumé de la note explicative pour ce dossier.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

6 documents · 45 pages · archivés le 07/05/2024

3 plans · 1 photo · 2 non classés3 plans · 1 photo · 2 non classés

Dossier complet

au plus 150 € par dossier

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

Plan implementation 1 500.pdf

, texte sélectionnable,

2 p. · 178,5 Ko

verrouillé, 11,00 €

Plan Réalisation 240224_Plan Yogasala 50e.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 94,4 Ko

verrouillé, 10,00 €

Plans de localisation.pdf

, texte sélectionnable,

4 p. · 388,9 Ko

verrouillé, 13,00 €

Formulaire de demande scan.pdf

, document scanné,

12 p. · 1 006,8 Ko

verrouillé, 20,00 €

Présentation anonymisé.pdf

, texte sélectionnable,

12 p. · 1,7 Mo

verrouillé, 20,00 €

Photos

Photos.pdf

, texte sélectionnable,

14 p. · 7,7 Mo

verrouillé, 20,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

  1. Demande envoyée26/05/2023
  2. Demande reçue26/05/2023
  3. Accusé de réception incomplet, 11 joursaprès l'étape précédente06/06/2023
  4. Informations complémentaires, 309 joursaprès l'étape précédente10/04/2024
  5. Accusé de réception complet, 5 joursaprès l'étape précédente15/04/2024

  6. Enquête publique (15 jours)

    Début
    06/05/2024
    Fin
    20/05/2024
  7. Commission de concertation, 43 joursaprès l'étape précédente28/05/2024
  8. Avis SIAMU, 31 joursaprès l'étape précédente28/06/2024
  9. Décision notifiée, 10 joursaprès l'étape précédente08/07/2024
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Séance du 28/05/2024

Extrait du procès-verbal de la séance, pages 32 à 34 · PDF, 3 pages

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04 / Formulaire

Formulaire de demande

Les chiffres clés du formulaire de demande ne sont pas disponibles pour ce dossier.

Superficies

Aucune superficie renseignée

05 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.

06 / Procédure

Procédure et données officielles

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • Fonctionnaire délégué

  • SIAMU

Informations du dossier

Référence communale
PU2023-102
Référence mixte
—
Type de dépôt
Guichet - Papier
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
—
Étude d'incidences
—
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Sources

Documents de l'enquête publique