Urbanex
01 / Résumé

Rénovation intérieure avec fermeture de la cour anglaise et aménagement de terrasses

Rénovation intérieure, fermeture de la cour anglaise et de la cave extérieure pour les intégrer au niveau -1 et aménagement d'une terrasse. Ce niveau, actuellement unité technique, entrepôt et espace de vie, accueillerait deux chambres, un salon, une kitchenette, une salle de bain et un parking à vélos. Au deuxième étage, le toit plat deviendrait une terrasse, le reste restant un toit vert ; le troisième étage recevrait des velux agrandis et une lucarne. Isolation thermique, panneaux solaires et réservoir d'eau pluviale de 7 500 litres.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

198 documents · 252 pages · version 1 du dossier

108 plans · 68 photos · 3 notes explicatives · 3 annexes 1 · 3 statistiques INS · 13 non classés108 plans · 68 photos · 3 notes explicatives · 3 annexes 1 · 3 statistiques INS · 13 non classés

Dossier complet

somme 2 031 €, plafonnée à 150 €

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

3 - Note descriptive x10.pdf

, texte sélectionnable,

PDF · 2 p. · 95,3 Koarchivé le 07/05/2024

verrouillé, 11,00 €

3 - Note descriptive.docx x10 .pdf

, texte sélectionnable,

PDF · 2 p. · 72,7 Koarchivé le 10/10/2023

verrouillé, 11,00 €

3 - Note descriptive.pdf

, texte sélectionnable,

PDF · 2 p. · 156,8 Koarchivé le 10/10/2023

verrouillé, 11,00 €

1 - Formulaire FR annexe 1 PU_0421 x10 .pdf

, texte sélectionnable,

PDF · 12 p. · 3,6 Moarchivé le 10/10/2023

verrouillé, 20,00 €

1 - Formulaire FR annexe 1 PU_0421 x10.pdf

, texte sélectionnable,

PDF · 12 p. · 4,4 Moarchivé le 07/05/2024

verrouillé, 20,00 €

1 - Formulaire FR annexe 1 PU_0421.pdf

, texte sélectionnable,

PDF · 12 p. · 3,6 Moarchivé le 10/10/2023

verrouillé, 20,00 €

A0_Nouvelle Situation_1.pdf

, texte sélectionnable,

PDF · 1 p. · 3,3 Moarchivé le 07/05/2024

verrouillé, 10,00 €

A0_Nouvelle Situation_2.pdf

, texte sélectionnable,

PDF · 1 p. · 1,9 Moarchivé le 07/05/2024

verrouillé, 10,00 €

A0_Situation Existante_1.pdf

, texte sélectionnable,

PDF · 1 p. · 3,4 Moarchivé le 07/05/2024

verrouillé, 10,00 €

A0_Situation Existante_2.pdf

, texte sélectionnable,

PDF · 1 p. · 1,8 Moarchivé le 07/05/2024

verrouillé, 10,00 €

BA_SCHOLL_C_E_10_coupe A_A3.pdf

, texte sélectionnable,

PDF · 1 p. · 323,8 Koarchivé le 07/05/2024

verrouillé, 10,00 €

BA_SCHOLL_C_N_23_coupe A_A3.pdf

, texte sélectionnable,

PDF · 1 p. · 587,9 Koarchivé le 07/05/2024

verrouillé, 10,00 €

BA_SCHOLL_F_E_11_facade_principal_A3.pdf

, texte sélectionnable,

PDF · 1 p. · 334,7 Koarchivé le 07/05/2024

verrouillé, 10,00 €

BA_SCHOLL_F_E_12_facade arriére_A3.pdf

, texte sélectionnable,

PDF · 1 p. · 572,2 Koarchivé le 07/05/2024

verrouillé, 10,00 €

BA_SCHOLL_F_N_24_facade_principal_A3.pdf

, texte sélectionnable,

PDF · 1 p. · 339,3 Koarchivé le 07/05/2024

verrouillé, 10,00 €

BA_SCHOLL_F_N_25_facade arriére_A3.pdf

, texte sélectionnable,

PDF · 1 p. · 406,9 Koarchivé le 07/05/2024

verrouillé, 10,00 €

PU_SCHOLL-SAINT-GILLES_PH_E_01_photo.jpg

, document scanné,

Image · 1 p. · 1,1 Moarchivé le 10/10/2023

verrouillé, 10,00 €

PU_SCHOLL-SAINT-GILLES_PH_E_01_photo.jpg

, document scanné,

Image · 1 p. · 1,1 Moarchivé le 10/10/2023

verrouillé, 10,00 €

PU_SCHOLL-SAINT-GILLES_PH_E_02_photo.jpg

, document scanné,

Image · 1 p. · 1,3 Moarchivé le 10/10/2023

verrouillé, 10,00 €

PU_SCHOLL-SAINT-GILLES_PH_E_02_photo.jpg

, document scanné,

Image · 1 p. · 1,3 Moarchivé le 10/10/2023

verrouillé, 10,00 €

PU_SCHOLL-SAINT-GILLES_PH_E_03_photo.jpg

, document scanné,

Image · 1 p. · 1,5 Moarchivé le 10/10/2023

verrouillé, 10,00 €

PU_SCHOLL-SAINT-GILLES_PH_E_03_photo.jpg

, document scanné,

Image · 1 p. · 1,5 Moarchivé le 10/10/2023

verrouillé, 10,00 €

PU_SCHOLL-SAINT-GILLES_PH_E_04_photo.jpg

, document scanné,

Image · 1 p. · 1,7 Moarchivé le 10/10/2023

verrouillé, 10,00 €

PU_SCHOLL-SAINT-GILLES_PH_E_04_photo.jpg

, document scanné,

Image · 1 p. · 1,7 Moarchivé le 10/10/2023

verrouillé, 10,00 €

PU_SCHOLL-SAINT-GILLES_PH_E_05_photo.jpg

, document scanné,

Image · 1 p. · 1,7 Moarchivé le 10/10/2023

verrouillé, 10,00 €

PU_SCHOLL-SAINT-GILLES_PH_E_05_photo.jpg

, document scanné,

Image · 1 p. · 1,7 Moarchivé le 10/10/2023

verrouillé, 10,00 €

2 - Statistique des permis de batir Modele I x 3.pdf

, texte sélectionnable,

PDF · 7 p. · 1,8 Moarchivé le 07/05/2024

verrouillé, 16,00 €

2 - Statistique des permis de batir Modele I.pdf

, texte sélectionnable,

PDF · 7 p. · 2,0 Moarchivé le 10/10/2023

verrouillé, 16,00 €

2 - Statistique des permis de batir Modele I.pdf

, texte sélectionnable,

PDF · 7 p. · 2,0 Moarchivé le 10/10/2023

verrouillé, 16,00 €

4 - Attestation d'Inscription Architecte.pdf

, document scanné,

PDF · 1 p. · 69,2 Koarchivé le 10/10/2023

verrouillé, 10,00 €

BA_SCHOLL_L_E_13_legende_A4.pdf

, texte sélectionnable,

PDF · 1 p. · 91,0 Koarchivé le 07/05/2024

verrouillé, 10,00 €

BA_SCHOLL_L_E_14_legende_A4.pdf

, texte sélectionnable,

PDF · 1 p. · 91,3 Koarchivé le 10/10/2023

verrouillé, 10,00 €

BA_SCHOLL_L_E_14_legende_A4.pdf

, texte sélectionnable,

PDF · 1 p. · 91,3 Koarchivé le 10/10/2023

verrouillé, 10,00 €

BA_SCHOLL_L_E_26_legende_A4.pdf

, texte sélectionnable,

PDF · 1 p. · 91,0 Koarchivé le 07/05/2024

verrouillé, 10,00 €

BA_SCHOLL_L_E_28_legende_A4.pdf

, texte sélectionnable,

PDF · 1 p. · 91,2 Koarchivé le 10/10/2023

verrouillé, 10,00 €

BA_SCHOLL_L_E_28_legende_A4.pdf

, texte sélectionnable,

PDF · 1 p. · 91,2 Koarchivé le 10/10/2023

verrouillé, 10,00 €

BA_SCHOLL_T_E_04_profil du terrain_A3.pdf

, texte sélectionnable,

PDF · 1 p. · 375,8 Koarchivé le 10/10/2023

verrouillé, 10,00 €

BA_SCHOLL_T_E_04_profil du terrein_A3.pdf

, texte sélectionnable,

PDF · 1 p. · 375,8 Koarchivé le 10/10/2023

verrouillé, 10,00 €

BA_SCHOLL_T_E_04_profil du terrein_A3.pdf

, texte sélectionnable,

PDF · 1 p. · 439,2 Koarchivé le 07/05/2024

verrouillé, 10,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

→ Projet modifié après enquête

  1. Demande reçue08/05/2023
  2. Enquête publique (15 jours)

    Début
    09/10/2023
    Fin
    23/10/2023
  3. Projet modifié - AR complet, 471 joursaprès l'étape précédente21/08/2024
  4. Enquête publique (15 jours)

    Début
    02/09/2024
    Fin
    16/09/2024
  5. Commission de concertation, 34 joursaprès l'étape précédente24/09/2024
  6. Décision notifiée, 27 joursaprès l'étape précédente21/10/2024
  7. Travaux

    Début
    04/09/2025
    Fin
    —
  8. Validité du permis21/10/2027
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Séance du 24/09/2024

Extrait du procès-verbal de la séance, pages 24 à 30 · PDF, 7 pages

Ouvrir Télécharger

Séances antérieures

  • Séance du 28/05/2024

    Extrait du procès-verbal de la séance, pages 41 à 45 · PDF, 5 pages

    Ouvrir Télécharger

  • Séance du 07/11/2023

    Extrait du procès-verbal de la séance, pages 13 à 16 · PDF, 4 pages

    Ouvrir Télécharger

04 / Dérogations

Dérogations

RRU

05 / Superficies

Superficies

Formulaire de demande

AffectationExistantProjetéDifférence
Logement175,6 m²182,7 m²+7,1 m²

Plancher hors solexistant 234 m², projeté 243,7 m²

06 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Projets similaires(2)ce dossierFond de plan : UrbISPlan de la Région de Bruxelles-Capitale : projets similaires, placés d'après leur adresse.
07 / Procédure

Procédure et données officielles

Objet de la demande
Modifier les aménagements intérieurs avec travaux structurels, le volume de la maison unifamiliale, aménager une terrasse et placer des panneaux solaires

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • CRMS

    Motif : - COBAT art. 237 : zone de protection d'un bien classé ; - COBAT art. 207§1al 4 : bien repris à l'inventaire du patrimoine immobilier (ni sauvegardé, ni classé) > à la demande de la CC.

  • Fonctionnaire délégué

Formulaire de demande

Logements
existant 1, projeté 1
Terrain
139,7 m²

9 pièces déclarées ; non retrouvées parmi les documents publiés pendant l'enquête : Proposition PEB, Rapport ou étude d'incidences.

Informations du dossier

Référence communale
PU2023-86
Numéro
1954465
Référence mixte
—
Type de dépôt
Guichet - Papier
Version
3
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
—
Étude d'incidences
—
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Réglementations et travaux

Réglementations applicables

PRASRRU

Particularités—

Actes et travaux—

Sources

Documents de l'enquête publique

Textes rédigés par l'IA