Urbanex
01 / Résumé

La transformation des étages d'un atelier (R+2+C), situé en intérieur d'îlot, en un logement 6-chambres, incluant l'ajout d'un escalier d'accès extérieur et la réouverture de la cour arrière

Pas de résumé de la note explicative pour ce dossier.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

7 documents · 44 pages · archivés le 19/06/2024

1 annexe 1 · 1 photo · 1 PEB · 4 non classés1 annexe 1 · 1 photo · 1 PEB · 4 non classés

Dossier complet

au plus 150 € par dossier

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

Annexe 1

Formulaire de demande de permis (annexe I)

ANNEXE1_Formulaire annexe 1 PU_corrigé.pdf

, texte sélectionnable,

22 p. · 107,9 Ko

verrouillé, 20,00 €

Photos

INDEPENDANT_Photos_240507.pdf

, texte sélectionnable,

5 p. · 3,5 Mo

verrouillé, 14,00 €

PEB

Proposition PEB (performance énergétique)

240323_Intendant 69_Proposition PEB.pdf

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4 p. · 134,0 Ko

verrouillé, 13,00 €

INDEPENDANT_note.pdf

, texte sélectionnable,

4 p. · 354,6 Ko

verrouillé, 13,00 €

INDEPENDENT_ Statistique.pdf

, texte sélectionnable,

7 p. · 166,6 Ko

verrouillé, 16,00 €

Intendant_69_PU_231205-SIT.EX_DEMO.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 849,3 Ko

verrouillé, 10,00 €

Intendant_69_PU_240507.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 885,8 Ko

verrouillé, 10,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

→ Projet modifié après enquête

  1. Demande envoyée05/04/2024
  2. Demande reçue05/04/2024
  3. Accusé de réception incomplet, 20 joursaprès l'étape précédente25/04/2024
  4. Informations complémentaires, 28 joursaprès l'étape précédente23/05/2024
  5. Accusé de réception complet, 14 joursaprès l'étape précédente06/06/2024
  6. Avis SIAMU, 10 joursaprès l'étape précédente16/06/2024

  7. Enquête publique (15 jours)

    Début
    18/06/2024
    Fin
    02/07/2024
  8. Commission de concertation, 23 joursaprès l'étape précédente09/07/2024

  9. Suspension : Projet modifié (335 jours)

    Début
    19/07/2024
    Fin
    19/06/2025
  10. Projet modifié - AR complet, 345 joursaprès l'étape précédente19/06/2025
  11. Décision notifiée, 33 joursaprès l'étape précédente22/07/2025
  12. Validité du permis22/07/2028
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Séance du 09/07/2024

Avis de la commission · PDF, 6 pages

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04 / Dérogations

Dérogations

Aucune dérogation sollicitée selon le formulaire

05 / Superficies

Superficies

Formulaire de demande

AffectationExistantProjetéDifférenceAutorisé
Logement0,0 m²+227,6 m²227,6 m²
Activités industrielles371,6 m²102,6 m²−269,0 m²—
Total · plancher hors sol371,6 m²330,2 m²−41,4 m²—
06 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.

07 / Procédure

Procédure et données officielles

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • Fonctionnaire délégué

  • SIAMU

Formulaire de demande

Logements
existant 0, projeté 1
Places de stationnement
existant 0, projeté 0
Places vélos
existant 0, projeté 0
Terrain
277 m²

9 pièces déclarées.

Informations du dossier

Référence communale
PU-38771
Référence mixte
—
Type de dépôt
Application - MyPermit (urbanisme)
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
Non
Étude d'incidences
Non
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Réglementations et travaux

Réglementations applicables

PRASRRUPPAS

Particularités—

Actes et travaux

Changement de destination ou d'utilisation

Sources