Aller aux sections du dossierFond de plan : UrbISPlan de la parcelle.
01 / Résumé
L'isolation et la pose d'un enduit sur la façade avant au niveau des étages ainsi que l'isolation et la pose d'ardoises artificielles sur la façade latérale, d'un bâtiment industriel en R+3
Pas de résumé de la note explicative pour ce dossier.
02 / DocumentsGroupés par contenu
Documents de l'enquête publique
1 document · 1 page · archivé le 19/06/2024
Dossier complet
au plus 150 € par dossier
ou à l'unité dès 10 €
Y compris les documents archivés plus tard.
Carte de la parcelle
Délai et chronologie
→ Projet modifié après enquête
- Demande envoyée27/02/2024
- Demande reçue27/02/2024
- Accusé de réception incomplet13/03/2024
- Informations complémentaires22/05/2024
- Accusé de réception complet06/06/2024
Enquête publique (15 jours)
- Début
- 18/06/2024
- Fin
- 02/07/2024
- Avis SIAMU05/07/2024
- Commission de concertation09/07/2024
Suspension : Projet modifié (134 jours)
- Début
- 01/08/2024
- Fin
- 13/12/2024
- Projet modifié - AR complet13/12/2024
- Décision notifiée29/01/2025
- Validité du permis29/01/2028
03 / Avis
Avis de la commission de concertation
Séance du 09/07/2024
Avis de la commission · PDF, 4 pages
04 / Formulaire
Formulaire de demande
Les chiffres clés du formulaire de demande ne sont pas disponibles pour ce dossier.
Superficies
Aucune superficie renseignée
05 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
Projets similaires
Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
06 / Procédure
Procédure et données officielles
Instances d'avis
Commission de concertation
Fonctionnaire délégué
SIAMU
06 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
Projets similaires
Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
Informations du dossier
- Référence communale
- PU-38742
- Référence mixte
- —
- Type de dépôt
- Guichet - Papier
- Version
- 1
- Langue
- Français
Indicateurs
- Rapport d'incidences
- —
- Étude d'incidences
- —
- Étude complémentaire CRMS
- —
- Validité limitée
- Non
- Charges d'urbanisme
- —
- Dossier mixte
- Non
Sources
Registre régional
Documents de l'enquête publique