Urbanex
01 / Résumé

La construction d'une cabine à haute tension dans le jardin arrière et l'ajout de 6 pompes à chaleur en toiture, d'un immeuble en R+6+T de 52 appartements.

Pas de résumé de la note explicative pour ce dossier.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

20 documents · 177 pages · archivés le 05/06/2024

11 plans · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 photo · 1 statistique INS · 1 annexe 2 · 4 non classés11 plans · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 photo · 1 statistique INS · 1 annexe 2 · 4 non classés

Dossier complet

somme 308 €, plafonnée à 150 €

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

Note explicative

655bis_Condor_Permis d'urbanisme_note explicative.pdf

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2 p. · 449,0 Ko

verrouillé, 11,00 €

Annexe 1

Formulaire de demande de permis (annexe I)

655bis_Condor_Permis d'urbanisme_formulaire annexe 1.pdf

, texte sélectionnable,

23 p. · 104,0 Ko

verrouillé, 20,00 €

655bis_Condor_Permis d'environnement_Brandweerverslag_Vorige plannen.pdf

, texte sélectionnable,

6 p. · 771,3 Ko

verrouillé, 15,00 €

655bis_Condor_Permis d'urbanisme_plan de réalisation_situation de droit.pdf

, texte sélectionnable,

18 p. · 15,0 Mo

verrouillé, 20,00 €

655bis_Condor_Permis d'urbanisme_plan de réalisation_situation projetee_cabine haute tension.pdf

, texte sélectionnable,

5 p. · 2,4 Mo

verrouillé, 14,00 €

655bis_Condor_Permis d'urbanisme_plan de réalisation_situation projetee_pompes à chaleurs.pdf

, texte sélectionnable,

2 p. · 499,0 Ko

verrouillé, 11,00 €

655bis_Condor_Permis d'urbanisme_plan de réalisation_situation projetee.pdf

, texte sélectionnable,

17 p. · 14,3 Mo

verrouillé, 20,00 €

655bis_Condor_Permis d'urbanisme_plan de synthèse_situation de droit.pdf

, texte sélectionnable,

20 p. · 17,6 Mo

verrouillé, 20,00 €

655bis_Condor_Permis d'urbanisme_plan de synthèse_situation projetee_cabine haute tension.pdf

, texte sélectionnable,

5 p. · 2,4 Mo

verrouillé, 14,00 €

655bis_Condor_Permis d'urbanisme_plan de synthèse_situation projetee_pompes à chaleurs.pdf

, texte sélectionnable,

2 p. · 499,0 Ko

verrouillé, 11,00 €

655bis_Condor_Permis d'urbanisme_plan de synthèse_situation projetée.pdf

, texte sélectionnable,

18 p. · 15,5 Mo

verrouillé, 20,00 €

655bis_Condor_Permis d'urbanisme_plan implantation_situation de droit.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 5,5 Mo

verrouillé, 10,00 €

655bis_Condor_Permis d'environnement_Annexe 3_Incendie.pdf

, texte sélectionnable,

12 p. · 1,8 Mo

verrouillé, 20,00 €

655bis_Condor_Permis d'environnement_Annexe 5_Techn info.pdf

, texte sélectionnable,

2 p. · 218,0 Ko

verrouillé, 11,00 €

655bis_Condor_Permis d'environnement_Brandweerverslag.pdf

, texte sélectionnable,

6 p. · 900,5 Ko

verrouillé, 15,00 €

655bis_Condor_Permis d'environnement_demande modificatif.pdf

, texte sélectionnable,

16 p. · 2,4 Mo

verrouillé, 20,00 €

Photos

655bis_Condor_Permis d'urbanisme_reportage photos.pdf

, document scanné,

13 p. · 3,0 Mo

verrouillé, 20,00 €

Statistique INS

Formulaire statistique (INS)

655bis_Condor_Permis d'urbanisme_formulaire statistique modele I.pdf

, texte sélectionnable,

7 p. · 398,7 Ko

verrouillé, 16,00 €

Annexe 2

Avertissement aux copropriétaires (annexe II)

655bis_Condor_Permis d'environnement_Annexe 2_Note.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 106,8 Ko

verrouillé, 10,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

→ Projet modifié après enquête

  1. Demande envoyée30/01/2024
  2. Demande reçue30/01/2024
  3. Accusé de réception incomplet, 30 joursaprès l'étape précédente29/02/2024
  4. Accusé de réception complet, 91 joursaprès l'étape précédente30/05/2024

  5. Enquête publique (15 jours)

    Début
    04/06/2024
    Fin
    18/06/2024
  6. Commission de concertation, 26 joursaprès l'étape précédente25/06/2024

  7. Suspension : Projet modifié (101 jours)

    Début
    10/09/2024
    Fin
    20/12/2024
  8. Informations complémentaires, 126 joursaprès l'étape précédente29/10/2024
  9. Projet modifié - AR complet, 52 joursaprès l'étape précédente20/12/2024
  10. Décision notifiée, 52 joursaprès l'étape précédente10/02/2025
  11. Validité du permis10/02/2028
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Séance du 25/06/2024

Avis de la commission · PDF, 6 pages

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04 / Dérogations

Dérogations (réservé aux comptes)

PPAS

Permis de lotir

05 / Superficies

Superficies

Registre régional

AffectationExistantProjetéDifférenceAutorisé
Logement4 847,5 m²4 861,5 m²+14,0 m²4 861,5 m²
Commerce163,0 m²163,0 m²0,0 m²163,0 m²
Total5 010,5 m²5 024,5 m²+14,0 m²5 024,5 m²

Formulaire de demande (réservé aux comptes)

06 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.

07 / Procédure

Procédure et données officielles

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • Fonctionnaire délégué

Formulaire de demande (réservé aux comptes)

Informations du dossier

Référence communale
PU-38729
Référence mixte
—
Type de dépôt
Application - MyPermit (urbanisme)
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
Non
Étude d'incidences
Non
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Réglementations et travaux (réservé aux comptes)

Sources

Documents de l'enquête publique