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01 / Résumé

Rénovation et réaménagement d'une habitation avec rehaussement de toiture et terrasse

Rénovation intérieure d'une habitation comprenant le rez-de-chaussée et les trois niveaux supérieurs d'un immeuble, avec aménagement de la cave, d'un vestiaire, de sanitaires et d'un nouvel escalier, et réorganisation des pièces de vie et des chambres. En toiture, le dak est rehaussé pour atteindre la hauteur du voisin de gauche, avec une lucarne à l'arrière couvrant deux tiers de la façade et une terrasse à l'avant, aménagée par une découpe du toit et bordée d'une balustrade de 1,2 m. La façade avant reste inchangée, les châssis PVC existants sont conservés pour l'instant, et la toiture est couverte d'ardoises tandis que la façade arrière est isolée.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

3 documents · 26 pages · archivés le 01/11/2023

1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 non classé1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 non classé

Dossier complet

au plus 150 € par dossier

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

Note explicative

03_PU38594_MKK_Verklarende Nota 230911ew.pdf

, texte sélectionnable,

7 p. · 952,0 Ko

verrouillé, 16,00 €

Annexe 1

Formulaire de demande de permis (annexe I)

01_PU38594_MKK_ANNEX 1.pdf

, texte sélectionnable,

12 p. · 1,5 Mo

verrouillé, 20,00 €

Non classé

02_PU38594_MKK_NIS.pdf

, texte sélectionnable,

7 p. · 1,8 Mo

verrouillé, 16,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

  1. Demande envoyée07/07/2023
  2. Demande reçue07/07/2023
  3. Accusé de réception incomplet, 27 joursaprès l'étape précédente03/08/2023
  4. Informations complémentaires, 57 joursaprès l'étape précédente29/09/2023
  5. Accusé de réception complet, 20 joursaprès l'étape précédente19/10/2023
  6. Enquête publique (15 jours)

    Début
    31/10/2023
    Fin
    14/11/2023
  7. Commission de concertation, 33 joursaprès l'étape précédente21/11/2023
  8. Avis SIAMU, 1 jouraprès l'étape précédente22/11/2023
  9. Décision notifiée, 112 joursaprès l'étape précédente13/03/2024
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Séance du 21/11/2023

Avis de la commission · PDF, 4 pages

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04 / Dérogations

Dérogations

RRU

05 / Superficies

Superficies

Formulaire de demande

AffectationExistantProjetéDifférence
Logement276,9 m²289,1 m²+12,3 m²

Plancher hors solexistant 241,8 m², projeté 256,4 m²

06 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Projets similaires(5)ce dossierFond de plan : UrbISPlan de la Région de Bruxelles-Capitale : projets similaires, placés d'après leur adresse.
07 / Procédure

Procédure et données officielles

Objet de la demande
La transformation de l'habitation, située au n° 111 avec modification du volume de la toiture et de la façade avant

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • Fonctionnaire délégué

  • SIAMU

Formulaire de demande

Logements
existant 1, projeté 1
Places vélos
existant 4, projeté 4

13 pièces déclarées ; non retrouvée parmi les documents publiés pendant l'enquête : Proposition PEB.

Informations du dossier

Référence communale
PU-38594
Référence mixte
—
Type de dépôt
Guichet - Papier
Version
1
Langue
Néerlandais

Indicateurs

Rapport d'incidences
—
Étude d'incidences
—
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Réglementations et travaux

Réglementations applicables

PRASRRUPPAS

Particularités—

Actes et travaux—

Sources

Documents de l'enquête publique

Textes rédigés par l'IA