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01 / Résumé

Construction d'un immeuble mixte avec atelier vélo, parking vélos public et logements

Construction neuve d'un immeuble de R+4 comprenant au rez-de-chaussée un atelier de réparation de vélos livré en casco, un parking vélos public sécurisé et les locaux techniques, et aux étages des logements. Le projet est planifié en trois phases : la phase 1, bâtiment autonome de quatre logements, la phase 1bis, occupation temporaire à vocation de logement sur l'emprise de la phase 2 sous permis à durée limitée, et la phase 2, conditionnée au financement. Au total, le projet prévoit huit logements en phases 1 et 2.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

8 documents · 86 pages · archivés le 25/08/2026

3 plans · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 photo · 2 non classés3 plans · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 photo · 2 non classés

Dossier complet

au plus 150 € par dossier

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

Note explicative

GEMBA_PU02_Note explicative_Verklarende Nota.pdf

, texte sélectionnable,

PDF · 15 p. · 863,3 Ko

verrouillé, 20,00 €

Annexe 1

Formulaire de demande de permis (annexe I)

GEMBA_PU01_ANNEXE1_Annexe I.pdf

, texte sélectionnable,

PDF · 23 p. · 97,6 Ko

verrouillé, 20,00 €

GEMBA_PU04_Plans A0 Plannen.pdf

, texte sélectionnable,

PDF · 14 p. · 46,2 Mo

verrouillé, 20,00 €

GEMBA_PU05_Plans réduits A3 Verkleinde plannen.pdf

, texte sélectionnable,

PDF · 15 p. · 44,3 Mo

verrouillé, 20,00 €

GEMBA_PU11_Axonométries_Axonometrien.pdf

, texte sélectionnable,

PDF · 2 p. · 58,3 Mo

verrouillé, 11,00 €

GEMBA_PU_Image projet.jpg

, document scanné,

Image · 1 p. · 118,6 Ko

verrouillé, 10,00 €

GEMBA_PU12_Etude ensoleillement_Zonlichtstudie.pdf

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PDF · 11 p. · 7,5 Mo

verrouillé, 20,00 €

Photos

GEMBA_PU03_Reportage photo_Fotoreportage.pdf

, texte sélectionnable,

PDF · 5 p. · 6,2 Mo

verrouillé, 14,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

Selon le registre régional, procédure suspendue (Projet modifié).

  1. Demande envoyée24/03/2026
  2. Demande reçue24/03/2026
  3. Accusé de réception incomplet, 41 joursaprès l'étape précédente04/05/2026
  4. Informations complémentaires, 22 joursaprès l'étape précédente26/05/2026
  5. Accusé de réception complet, 38 joursaprès l'étape précédente03/07/2026
  6. Avis SIAMU, 14 joursaprès l'étape précédente17/07/2026
  7. Enquête publique (15 jours)

    Début
    24/08/2026
    Fin
    07/09/2026
  8. Commission de concertation, 63 joursaprès l'étape précédente18/09/2026
  9. Suspension : Projet modifié

    Début
    06/11/2026
    Fin
    —
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Commission de concertation du 18/09/2026 — avis non disponible

04 / Dérogations

Dérogations

RRU

05 / Superficies

Superficies

Formulaire de demande

AffectationExistantProjetéDifférence
Logement0,0 m²+928,7 m²
Équipements0,0 m²+81,8 m²
Autres143,3 m²−143,3 m²
Total · plancher hors sol143,3 m²1 010,5 m²+867,2 m²
06 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Projets similaires(3)ce dossierFond de plan : UrbISPlan de la Région de Bruxelles-Capitale : projets similaires, placés d'après leur adresse.
07 / Procédure

Procédure et données officielles

Objet de la demande
Construire un immeuble mixte de gabarit R+4 comprenant un équipement (atelier vélo), un parking vélos public et 4 logements en phase 1, complété par 4 logements supplémentaires en phase 2, et ériger 3 logements temporaires modulaires en phase intermédiaire

Instances d'avis

  • AccessAndGo

  • Collège communal

  • Commission de concertation

  • SIAMU

  • Sibelga

  • VIVAQUA

    Motif : - Direction générale VIVAQUA

Formulaire de demande

Logements
existant 2, projeté 8
Places de stationnement
existant 0, projeté 0
Places vélos
existant 0, projeté 69
Terrain
600 m²

13 pièces déclarées ; non retrouvée parmi les documents publiés pendant l'enquête : Proposition PEB.

Informations du dossier

Référence communale
9221/PU-35.26
Référence mixte
—
Type de dépôt
Application - MyPermit (urbanisme)
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
Non
Étude d'incidences
Non
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Réglementations et travaux

Réglementations applicables

PRASRRUPPAS

Particularités—

Actes et travaux

Changement d'utilisation d'un terrain

Sources

Documents de l'enquête publique

Textes rédigés par l'IA