Urbanex
01 / Résumé

La régularisation automatique de la modification de la toiture et de la façade avant ainsi que la régularisation de l'isolation par l'extérieur de la toiture

Pas de résumé de la note explicative pour ce dossier.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

18 documents · 24 pages · archivés le 08/05/2026

17 plans · 1 statistique INS17 plans · 1 statistique INS

Dossier complet

somme 186 €, plafonnée à 150 €

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

4_zhou_situation_droit_coupe_50.pdf

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1 p. · 1,1 Mo

verrouillé, 10,00 €

4_zhou_situation_droit_facade_50.pdf

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1 p. · 898,2 Ko

verrouillé, 10,00 €

4_zhou_situation_droit_facade_arriere_50_new.pdf

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1 p. · 851,1 Ko

verrouillé, 10,00 €

4_zhou_situation_droit_plan_cave_50_new.pdf

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1 p. · 1,0 Mo

verrouillé, 10,00 €

4_zhou_situation_droit_plan_r1_50_new.pdf

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1 p. · 1,2 Mo

verrouillé, 10,00 €

4_zhou_situation_droit_plan_r2_50_new.pdf

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1 p. · 772,8 Ko

verrouillé, 10,00 €

4_zhou_situation_droit_plan_rez_50_new.pdf

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1 p. · 1,2 Mo

verrouillé, 10,00 €

5_zhou_situation_fait_coupe_50_new.pdf

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1 p. · 248,4 Ko

verrouillé, 10,00 €

5_zhou_situation_fait_coupe_annexes_50_new.pdf

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1 p. · 139,4 Ko

verrouillé, 10,00 €

5_zhou_situation_fait_facade_arriere_50_new.pdf

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1 p. · 177,4 Ko

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Statistique INS

Formulaire statistique (INS)

9_zhou_formulaire_stat_new.pdf

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7 p. · 232,5 Ko

verrouillé, 16,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

  1. Demande envoyée25/09/2025
  2. Demande reçue25/09/2025
  3. Accusé de réception incomplet, 39 joursaprès l'étape précédente03/11/2025
  4. Informations complémentaires, 122 joursaprès l'étape précédente05/03/2026
  5. Accusé de réception complet, 46 joursaprès l'étape précédente20/04/2026
  6. Enquête publique (15 jours)

    Début
    07/05/2026
    Fin
    21/05/2026
  7. Commission de concertation, 39 joursaprès l'étape précédente29/05/2026
  8. Décision notifiée, 38 joursaprès l'étape précédente06/07/2026
  9. Validité du permis06/07/2029
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Séance du 19/05/2026

Extrait du procès-verbal de la séance, pages 2 à 3 · PDF, 2 pages

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04 / Formulaire

Formulaire de demande

Les chiffres clés du formulaire de demande ne sont pas disponibles pour ce dossier.

Superficies

Aucune superficie renseignée

05 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.

06 / Procédure

Procédure et données officielles

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • Fonctionnaire délégué

Informations du dossier

Référence communale
J.12584
Référence mixte
—
Type de dépôt
Application - MyPermit (urbanisme)
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
Non
Étude d'incidences
Non
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Sources