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01 / Résumé

Construction d'un immeuble trois façades de deux logements, révisée après avis de concertation

Le projet révisé remplace l'immeuble collectif initialement prévu par une maison unifamiliale comprenant une seule unité d'habitation, le garage existant étant conservé. Le volume des étages arrière est réduit, une terrasse est créée sur le toit du rez-de-chaussée et la terrasse du 2e étage est supprimée. Les façades sont reprises pour s'harmoniser avec les bâtiments voisins, avec une hauteur de rez-de-chaussée alignée sur les constructions voisines. Le projet prévoit aussi des toitures vertes, une citerne d'eau de pluie et l'isolation de la façade arrière.

02 / DocumentsUn onglet par version, groupés par contenu

Documents de l'enquête publique

6 documents · 25 pages · 2 versions du dossier

Dossier complet

au plus 150 € par dossierles 2 versions du dossier comprises

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

Enquête publique du 24/09/2026 au 08/10/2026

5 documents · 24 pages · archivés le 26/09/2026 · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 statistique INS · 2 non classés1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 statistique INS · 2 non classés

Note explicative

Note_ Explicative.pdf

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2 p. · 490,1 Ko

verrouillé, 11,00 €

Annexe 1

Formulaire de demande de permis (annexe I)

ANNEXE1.pdf

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12 p. · 913,1 Ko

verrouillé, 20,00 €

Statistique INS

Formulaire statistique (INS)

INS Statistiqque.pdf

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7 p. · 146,4 Ko

verrouillé, 16,00 €

Axo_Leon théodore 109A_CC.pdf

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2 p. · 1,7 Mo

verrouillé, 11,00 €

PU.pdf

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1 p. · 1,5 Mo

verrouillé, 10,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

→ Projet modifié après enquête

  1. Demande reçue28/04/2023
  2. Enquête publique (15 jours)

    Début
    01/02/2024
    Fin
    15/02/2024
  3. Projet modifié - AR complet, 1 181 joursaprès l'étape précédente22/07/2026
  4. Enquête publique (15 jours)

    Début
    24/09/2026
    Fin
    08/10/2026
  5. Commission de concertation, 86 joursaprès l'étape précédente16/10/2026
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Commission de concertation du 16/10/2026 — avis non disponible

04 / Dérogations

Dérogations

Aucune dérogation sollicitée selon le formulaire

05 / Superficies

Superficies

Formulaire de demande

AffectationExistantProjetéDifférence
Logement0,0 m²+215,8 m²
06 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Projets similaires(4)ce dossierFond de plan : UrbISPlan de la Région de Bruxelles-Capitale : projets similaires, placés d'après leur adresse.
07 / Procédure

Procédure et données officielles

Objet de la demande
Objet de la demande initiale : la construction d'un immeuble de rapport composé de deux unités de logement (1 triplex + 1 duplex) ; objet de la demande modifiée : la construction d'une maison unifamiliale

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • Fonctionnaire délégué

Formulaire de demande

Logements
existant 0, projeté 1
Places de stationnement
existant 2, projeté 1
Terrain
210 m²

10 pièces déclarées ; non retrouvée parmi les documents publiés pendant l'enquête : Proposition PEB.

Informations du dossier

Référence communale
J.12038
Numéro
2039005
Référence mixte
—
Type de dépôt
Courrier - Papier
Version
3
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
—
Étude d'incidences
—
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Réglementations et travaux

Réglementations applicables

PRASRRU

Particularités—

Actes et travaux—

Sources

Documents de l'enquête publique

Textes rédigés par l'IA