Construction d'un immeuble trois façades de deux logements, révisée après avis de concertation
Le projet révisé remplace l'immeuble collectif initialement prévu par une maison unifamiliale comprenant une seule unité d'habitation, le garage existant étant conservé. Le volume des étages arrière est réduit, une terrasse est créée sur le toit du rez-de-chaussée et la terrasse du 2e étage est supprimée. Les façades sont reprises pour s'harmoniser avec les bâtiments voisins, avec une hauteur de rez-de-chaussée alignée sur les constructions voisines. Le projet prévoit aussi des toitures vertes, une citerne d'eau de pluie et l'isolation de la façade arrière.
Documents de l'enquête publique
Dossier complet
au plus 150 € par dossierles 2 versions du dossier comprises
ou à l'unité dès 10 €
Y compris les documents archivés plus tard.
Enquête publique du 24/09/2026 au 08/10/2026
Carte de la parcelle
Délai et chronologie
→ Projet modifié après enquête
- Demande reçue28/04/2023
Enquête publique (15 jours)
- Début
- 01/02/2024
- Fin
- 15/02/2024
- Projet modifié - AR complet22/07/2026
Enquête publique (15 jours)
- Début
- 24/09/2026
- Fin
- 08/10/2026
- Commission de concertation16/10/2026
Avis de la commission de concertation
Commission de concertation du 16/10/2026 — avis non disponible
Dérogations
Aucune dérogation sollicitée selon le formulaire
Superficies
Formulaire de demande
| Affectation | Existant | Projeté | Différence |
|---|---|---|---|
| Logement | 0,0 m² | Registre régional : 0,0 m² existants, 320,0 m² projetés | +215,8 m² |
Autour du dossier
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Procédure et données officielles
- Objet de la demande
- Objet de la demande initiale : la construction d'un immeuble de rapport composé de deux unités de logement (1 triplex + 1 duplex) ; objet de la demande modifiée : la construction d'une maison unifamiliale
Instances d'avis
Commission de concertation
Fonctionnaire délégué
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Formulaire de demande
- Logements
- existant 0, projeté 1
- Places de stationnement
- existant 2, projeté 1
- Terrain
- 210 m²
10 pièces déclarées ; non retrouvée parmi les documents publiés pendant l'enquête : Proposition PEB.
Informations du dossier
- Référence communale
- J.12038
- Numéro
- 2039005
- Référence mixte
- —
- Type de dépôt
- Courrier - Papier
- Version
- 3
- Langue
- Français
Indicateurs
- Rapport d'incidences
- —
- Étude d'incidences
- —
- Étude complémentaire CRMS
- —
- Validité limitée
- Non
- Charges d'urbanisme
- —
- Dossier mixte
- Non
Réglementations et travaux
Réglementations applicables
Particularités—
Actes et travaux—
Sources
Registre régional
Documents de l'enquête publique
- Annexe 1 — formulaire de demande · version 3
- Note explicative · version 3
Textes rédigés par l'IA
- Titre du dossier · d'après la note explicative
- Résumé · d'après la note explicative