Urbanex
01 / Résumé

Aménagements extérieurs et construction d'un garage dans le parc Titeca, site classé

Le projet concerne la partie ouest du jardin classé du parc Titeca, dans le cadre d'une demande de permis unique. Il prévoit la remise en état des cheminements existants, la modification des entrées principale et secondaire et la création d'une zone de stationnement intégrée au parc. Il comprend aussi la construction d'un garage avec un local de rangement attenant, ainsi que des plantations complémentaires à celles préexistantes.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

12 documents · 211 pages · archivés le 01/01/2026

6 plans · 1 note explicative · 1 photo · 1 rapport d'incidences · 3 non classés6 plans · 1 note explicative · 1 photo · 1 rapport d'incidences · 3 non classés

Dossier complet

somme 173 €, plafonnée à 150 €

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

Note explicative

810_Jardin_titeca_DPU Doc A_Note_explicative A4_PU_20251008.pdf

, texte sélectionnable,

52 p. · 85,1 Mo

verrouillé, 20,00 €

810_Jardin_titeca_DPU Doc C_Localisation A3_PU_20250617.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 814,6 Ko

verrouillé, 10,00 €

810_Jardin_titeca_DPU Doc D_Carnet plans A3_PU_20251008.pdf

, texte sélectionnable,

20 p. · 29,6 Mo

verrouillé, 20,00 €

810_Jardin_titeca_DPU Plan 00 Implantation existante A0 1-500e 20251008.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 3,5 Mo

verrouillé, 10,00 €

810_Jardin_titeca_DPU Plan 01 Situation existante A0 1-250e 20251008.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 3,8 Mo

verrouillé, 10,00 €

810_Jardin_titeca_DPU Plan 02 Situation projetée A0 1-250e 20251008.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 7,3 Mo

verrouillé, 10,00 €

810_Jardin_titeca_DPU Plan 03 Détails types et Eclairage A0 20251008.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 3,9 Mo

verrouillé, 10,00 €

810_Jardin_titeca_DPU Doc E_Métré récapitulatif A3_PU 20251008.pdf

, texte sélectionnable,

4 p. · 246,0 Ko

verrouillé, 13,00 €

810_Jardin_titeca_DPU Doc F Etudes preliminaires A4_PU_20251008.pdf

, texte sélectionnable,

26 p. · 39,6 Mo

verrouillé, 20,00 €

810_Jardin_titeca_DPU Doc G Note eau_20251008.pdf

, texte sélectionnable,

7 p. · 10,7 Mo

verrouillé, 16,00 €

Photos

810_Jardin_titeca_DPU Doc B_Reportage photos A4_PU_20250617.pdf

, texte sélectionnable,

5 p. · 16,5 Mo

verrouillé, 14,00 €

Incidences

Note ou rapport d'incidences

810_Jardin_titeca_DPU Doc H Rapport incidences_20251008.pdf

, texte sélectionnable,

92 p. · 33,4 Mo

verrouillé, 20,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

→ Projet modifié après enquête

  1. Demande envoyée18/06/2025
  2. Demande reçue18/06/2025
  3. Accusé de réception incomplet, 42 joursaprès l'étape précédente30/07/2025
  4. Informations complémentaires, 70 joursaprès l'étape précédente08/10/2025
  5. Accusé de réception complet, 43 joursaprès l'étape précédente20/11/2025
  6. Enquête publique (30 jours)

    Début
    15/12/2025
    Fin
    13/01/2026
  7. Commission de concertation, 64 joursaprès l'étape précédente23/01/2026
  8. Suspension : Projet modifié (51 jours)

    Début
    17/03/2026
    Fin
    07/05/2026
  9. Projet modifié - AR complet, 104 joursaprès l'étape précédente07/05/2026
  10. Décision notifiée, 42 joursaprès l'étape précédente18/06/2026
  11. Travaux

    Début
    09/09/2026
    Fin
    —
  12. Validité du permis18/06/2029
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Commission de concertation du 23/01/2026 — avis non disponible

04 / Formulaire

Formulaire de demande

Les chiffres clés du formulaire de demande ne sont pas disponibles pour ce dossier.

Superficies

Aucune superficie renseignée

05 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Projets similaires(1)ce dossierFond de plan : UrbISPlan de la Région de Bruxelles-Capitale : projets similaires, placés d'après leur adresse.
06 / Procédure

Procédure et données officielles

Objet de la demande
Réaménager la partie ouest du "Parc classé Titeca" : Remise en état des cheminements existants qui entourent la propriété, modification de l'entrée principale et secondaire, construction d'un garage et d'un local de rangement attenant, création d'une zone de stationnement intégrée au parc et création de plantations complémentaires et préexistantes.

Instances d'avis

  • BE

    Motif : AVIS/CC

  • Collège communal

  • Commission de concertation

  • Commune

    Motif : - Cellule Patrimoine Historique

  • CRMS

    Motif : - COBAT art. 207§1al 4 : bien repris à l'inventaire du patrimoine immobilier (ni sauvegardé, ni classé) > à la demande de la CC.

  • DPC

Informations du dossier

Référence communale
J.12617
Référence mixte
—
Type de dépôt
Application - MyPermit (urbanisme)
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
Oui
Étude d'incidences
Non
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Sources

Documents de l'enquête publique

Textes rédigés par l'IA