Urbanex
01 / Résumé

Diviser un triplex en deux unités, créer des baies en façade arrière, réaménager le patio avec division d'une zone de terrasse et installer un balcon à l'arrière du bâtiment arrière, avec escalier d'accès vers le jardin

Pas de résumé de la note explicative pour ce dossier.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

13 documents · 54 pages · archivés le 21/03/2026

6 plans · 6 photos · 1 annexe 16 plans · 6 photos · 1 annexe 1

Dossier complet

somme 160 €, plafonnée à 150 €

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

Annexe 1

Formulaire de demande de permis (annexe I)

ANNEXE1_Annexe I anonymisée_Enquête publique-20260119T132519.pdf

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PDF · 22 p. · 98,8 Ko

verrouillé, 20,00 €

260319 ANONYME A0_PLANS BOO 388.pdf

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PDF · 3 p. · 7,0 Mo

verrouillé, 12,00 €

260319 ANONYME A0_SD_PLANS BOO 388.pdf

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PDF · 3 p. · 58,5 Mo

verrouillé, 12,00 €

260319 ANONYME A3_IMPLANT_PLANS BOO 388.pdf

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PDF · 1 p. · 411,9 Ko

verrouillé, 10,00 €

260319 ANONYME A3_LOCALISAT_PLANS BOO 388.pdf

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PDF · 1 p. · 2,7 Mo

verrouillé, 10,00 €

260319 ANONYME A3_SD_PLANS BOO 388.pdf

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PDF · 9 p. · 52,2 Mo

verrouillé, 18,00 €

260319 ANONYME A3_SP_PLANS BOO 388.pdf

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PDF · 9 p. · 1,9 Mo

verrouillé, 18,00 €

PHOTO_Photo 1-20260119T132519.png

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verrouillé, 10,00 €

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Image · 1 p. · 272,5 Ko

verrouillé, 10,00 €

PHOTO_Photo 3-20260119T132519.jpg

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verrouillé, 10,00 €

PHOTO_Photo 4-20260119T132519.jpg

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verrouillé, 10,00 €

PHOTO_Photo 5-20260119T132519.jpg

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verrouillé, 10,00 €

PHOTO_Photo 6-20260119T132519.jpg

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verrouillé, 10,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

→ Projet modifié après enquête

  1. Demande envoyée19/01/2026
  2. Demande reçue19/01/2026
  3. Accusé de réception complet, 46 joursaprès l'étape précédente06/03/2026
  4. Avis SIAMU, 13 joursaprès l'étape précédente19/03/2026

  5. Enquête publique (15 jours)

    Début
    20/03/2026
    Fin
    03/04/2026
  6. Commission de concertation, 34 joursaprès l'étape précédente22/04/2026

  7. Suspension : Projet modifié (139 jours)

    Début
    26/05/2026
    Fin
    12/10/2026
  8. Projet modifié - AR complet, 174 joursaprès l'étape précédente13/10/2026
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Séance du 22/04/2026

Extrait du procès-verbal de la séance, pages 49 à 55 · PDF, 7 pages

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04 / Dérogations

Dérogations

Aucune dérogation sollicitée selon le formulaire

05 / Superficies

Superficies

Formulaire de demande

AffectationExistantProjetéDifférence
Logement511,4 m²538,4 m²+27,0 m²
06 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.

07 / Procédure

Procédure et données officielles

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • Fonctionnaire délégué

  • SIAMU

Formulaire de demande

Logements
existant 2, projeté 3
Terrain
188 m²

9 pièces déclarées ; non retrouvée parmi les documents publiés pendant l'enquête : Proposition PEB.

Informations du dossier

Référence communale
PU2026/25-41/388
Référence mixte
—
Type de dépôt
Application - MyPermit (urbanisme)
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
Non
Étude d'incidences
Non
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Réglementations et travaux

Réglementations applicables

PRASRRU

Particularités—

Actes et travaux

Modification du nombre de logements

Sources