Aller aux sections du dossierFond de plan : UrbISPlan de la parcelle.
01 / Résumé
Transformer et étendre une maison unifamiliale (n°663) en lieu et place d'une partie de l'immeuble de logement de gauche (n°665), construire une annexe, isoler la façade arrière et la toiture plate et remplacer les châssis et mettre en conformité le remplacement de la corniche de droite (n°663)
Pas de résumé de la note explicative pour ce dossier.
02 / DocumentsGroupés par contenu
Documents de l'enquête publique
19 documents · 124 pages · archivés le 13/01/2026
Dossier complet
somme 269 €, plafonnée à 150 €
ou à l'unité dès 10 €
Y compris les documents archivés plus tard.
Carte de la parcelle
Délai et chronologie
→ Projet modifié après enquête
- Demande envoyée31/10/2025
- Demande reçue31/10/2025
- Accusé de réception incomplet01/12/2025
- Informations complémentaires12/12/2025
- Accusé de réception complet31/12/2025
Enquête publique (15 jours)
- Début
- 12/01/2026
- Fin
- 26/01/2026
- Avis SIAMU14/01/2026
- Commission de concertation11/02/2026
Suspension : Projet modifié (80 jours)
- Début
- 16/03/2026
- Fin
- 04/06/2026
- Projet modifié - AR complet04/06/2026
- Décision notifiée04/06/2026
- Validité du permis04/06/2029
03 / Avis
Avis de la commission de concertation
Séance du 11/02/2026
Extrait du procès-verbal de la séance, pages 23 à 28 · PDF, 6 pages
04 / Dérogations
Dérogations
Aucune dérogation sollicitée selon le formulaire
05 / Superficies
Superficies
Formulaire de demande
| Affectation | Existant | Projeté | Différence |
|---|---|---|---|
| Logement | 495,7 m² | 516,6 m² | +20,9 m² |
06 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
Projets similaires
Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
07 / Procédure
Procédure et données officielles
Instances d'avis
Commission de concertation
Fonctionnaire délégué
SIAMU
07 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
Projets similaires
Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
Formulaire de demande
- Logements
- existant 3, projeté 3
- Places de stationnement
- existant 1, projeté 1
- Terrain
- 287 m²
9 pièces déclarées.
Informations du dossier
- Référence communale
- PU2025/468-41/663-665
- Référence mixte
- —
- Type de dépôt
- Application - MyPermit (urbanisme)
- Version
- 1
- Langue
- Français
Indicateurs
- Rapport d'incidences
- Non
- Étude d'incidences
- Non
- Étude complémentaire CRMS
- —
- Validité limitée
- Non
- Charges d'urbanisme
- —
- Dossier mixte
- Non
Réglementations et travaux
Réglementations applicables
PRASRRUPPAS
Particularités—
Actes et travaux—
Sources
Registre régional
Documents de l'enquête publique