Urbanex
01 / Résumé

Transformer l'immeuble notamment mettre en conformité l'extension de la surface commerciale du rez-⁠de-⁠chaussée sur la partie arrière du +1 (réduction du logement du +1) et la construction d'un escalier extérieur reliant la cour et la terrasse du +1 et construire une extension sur la terrasse au +1

Pas de résumé de la note explicative pour ce dossier.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

7 documents · 7 pages · archivés le 09/12/2023

6 plans · 1 photo6 plans · 1 photo

Dossier complet

au plus 150 € par dossier

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

02-00 PLAN D'IMPLANTATION.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 129,0 Ko

verrouillé, 10,00 €

02-01 Situation Existante Situation projetée.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 296,0 Ko

verrouillé, 10,00 €

02-02 Situation de droit - PLANS.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 4,8 Mo

verrouillé, 10,00 €

02-03 Situation de droit - COUPES & ELEVATIONS.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 5,4 Mo

verrouillé, 10,00 €

A3_02-00 PLAN D'IMPLANTATION.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 129,0 Ko

verrouillé, 10,00 €

A3_02-01 Situation Existante Situation projetée.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 296,0 Ko

verrouillé, 10,00 €

Photos

02-04 Photos.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 887,8 Ko

verrouillé, 10,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

  1. Demande reçue13/01/2023
  2. Accusé de réception incomplet, 35 joursaprès l'étape précédente17/02/2023
  3. Informations complémentaires, 173 joursaprès l'étape précédente09/08/2023
  4. Accusé de réception complet, 113 joursaprès l'étape précédente30/11/2023

  5. Enquête publique (15 jours)

    Début
    08/12/2023
    Fin
    22/12/2023
  6. Commission de concertation, 41 joursaprès l'étape précédente10/01/2024
  7. Avis SIAMU, 6 joursaprès l'étape précédente16/01/2024
  8. Décision notifiée, 37 joursaprès l'étape précédente22/02/2024

  9. Travaux

    Début
    22/04/2024
    Fin
    —
  10. Validité du permis22/02/2027
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Séance du 10/01/2024

Extrait du procès-verbal de la séance, pages 46 à 54 · PDF, 9 pages

Ouvrir Télécharger

04 / Formulaire

Formulaire de demande

Les chiffres clés du formulaire de demande ne sont pas disponibles pour ce dossier.

Superficies

AffectationExistantProjetéDifférenceAutorisé
Logement83 m²83 m²0 m²83 m²
Commerce197 m²222 m²+25 m²222 m²
Total280 m²305 m²+25 m²305 m²
05 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.

06 / Procédure

Procédure et données officielles

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • Fonctionnaire délégué

  • SIAMU

Informations du dossier

Référence communale
PU2023/11-224/27-185/10
Référence mixte
—
Type de dépôt
Courrier - Papier
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
—
Étude d'incidences
—
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Sources

Documents de l'enquête publique