Urbanex
01 / Résumé

Réhabilitation d'un ancien site avec démolition-⁠reconstruction d'un immeuble à appartements

Le projet réhabilite un ancien site comprenant la rénovation des maisons existantes et la démolition, puis la construction, d'un immeuble à appartements. Des hangars sont partiellement transformés et un intérieur d'îlot végétalisé est créé. Le texte extrait ne permet pas de détailler les surfaces, les dérogations ni le reste de la note, dont les pages suivantes sont illisibles.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

58 documents · 603 pages · version 1 du dossier · archivés le 03/05/2024

35 plans · 3 notes explicatives · 2 photos · 2 annexes 2 · 2 titres de propriété · 1 annexe 1 · 1 rapport d'incidences · 1 avis BMA · 1 note acoustique · 1 PEB · 1 formulaire SIAMU · 1 fiche SIAMU · 1 statistique INS · 6 non classés35 plans · 3 notes explicatives · 2 photos · 2 annexes 2 · 2 titres de propriété · 1 annexe 1 · 1 rapport d'incidences · 1 avis BMA · 1 note acoustique · 1 PEB · 1 formulaire SIAMU · 1 fiche SIAMU · 1 statistique INS · 6 non classés

Dossier complet

somme 766 €, plafonnée à 150 €

ou à l'unité dès 10 €

Les documents indisponibles ne sont pas compris ; ceux archivés plus tard le sont.

09-PFD-1927514_2_Note explicative.pdf

, texte sélectionnable,

106 p. · 11,7 Mo

verrouillé, 20,00 €

09-PFD-1927514_10_Note descriptive SIAMU.pdf

, texte sélectionnable,

8 p. · 1,7 Mo

verrouillé, 17,00 €

09-PFD-1927514_A04_Note d'intention Paysagère.pdf

, texte sélectionnable,

21 p. · 7,7 Mo

verrouillé, 20,00 €

09-PFD-1927514_05_Dossier de synthèse A3.pdf

135,0 Mo

09-PFD-1927514_10_Plans de compartimentage.pdf

, texte sélectionnable,

6 p. · 7,3 Mo

verrouillé, 15,00 €

09-PFD-1927514_20_Axonométries.pdf

, texte sélectionnable,

3 p. · 4,5 Mo

verrouillé, 12,00 €

09-PFD-1927514_PU-000-Plan de localisation.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 967,9 Ko

verrouillé, 10,00 €

09-PFD-1927514_PU-001-Plan d'implantation existant.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 2,3 Mo

verrouillé, 10,00 €

09-PFD-1927514_PU-002-Démolition-Plans-niveau SS.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 794,1 Ko

verrouillé, 10,00 €

09-PFD-1927514_PU-003-Démolition-Plans-niveau RDC.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 645,1 Ko

verrouillé, 10,00 €

09-PFD-1927514_PU-004-Démolition-Plans-niveau R+1.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 735,3 Ko

verrouillé, 10,00 €

09-PFD-1927514_PU-005-Démolition-Plans-niveau R+2.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 664,7 Ko

verrouillé, 10,00 €

09-PFD-1927514_PU-006-Démolition-Plans-niveau R+3.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 471,6 Ko

verrouillé, 10,00 €

09-PFD-1927514_03_Photos significatives.pdf

, texte sélectionnable,

11 p. · 3,1 Mo

verrouillé, 20,00 €

09-PFD-1927514_24_Montages photos.pdf

, texte sélectionnable,

7 p. · 2,8 Mo

verrouillé, 16,00 €

09-PFD-1927514_08_Avertissements (co)propriétaires-AnnexeII.pdf

, texte sélectionnable,

12 p. · 993,5 Ko

verrouillé, 20,00 €

09-PFD-1927514_08_Avertissements (co)propriétaires-preuves envois.pdf

, document scanné,

6 p. · 687,5 Ko

verrouillé, 15,00 €

09-PFD-1927514_06_Titre de propriété.pdf

, texte sélectionnable,

37 p. · 734,3 Ko

verrouillé, 20,00 €

09-PFD-1927514_A06_Inventaire foncier & patrimonial.pdf

, texte sélectionnable,

26 p. · 15,9 Mo

verrouillé, 20,00 €

09-PFD-1927514_15_RES.pdf

, texte sélectionnable,

14 p. · 514,7 Ko

verrouillé, 20,00 €

09-PFD-1927514_A02_Note GIEP.pdf

, texte sélectionnable,

45 p. · 4,3 Mo

verrouillé, 20,00 €

09-PFD-1927514_A03_Note Energie.pdf

, texte sélectionnable,

60 p. · 9,7 Mo

verrouillé, 20,00 €

09-PFD-1927514_A05_Etude Ensoleillement.pdf

, texte sélectionnable,

5 p. · 3,2 Mo

verrouillé, 14,00 €

09-PFD-1927514_A07_PV réunion de projet.pdf

, texte sélectionnable,

13 p. · 682,6 Ko

verrouillé, 20,00 €

09-PFD-1927514_PU-Composition de parois.pdf

, texte sélectionnable,

8 p. · 1,2 Mo

verrouillé, 17,00 €

Annexe 1

Formulaire de demande de permis (annexe I)

09-PFD-1927514_1_Formulaire-Annexe1.pdf

, texte sélectionnable,

22 p. · 228,1 Ko

verrouillé, 20,00 €

Incidences

Note ou rapport d'incidences

09-PFD-1927514_13_Rapport d'incidence.pdf

, texte sélectionnable,

112 p. · 6,6 Mo

verrouillé, 20,00 €

Avis BMA

Avis du Maître-⁠architecte (BMA)

09-PFD-1927514_A08_BMA_Avis.pdf

, texte sélectionnable,

3 p. · 157,3 Ko

verrouillé, 12,00 €

Note acoustique

09-PFD-1927514_A01_Rapport Simulation Acoustique.pdf

, texte sélectionnable,

10 p. · 1,1 Mo

verrouillé, 19,00 €

PEB

Proposition PEB (performance énergétique)

09-PFD-1927514_12_Proposition PEB.pdf

, texte sélectionnable,

14 p. · 533,8 Ko

verrouillé, 20,00 €

SIAMU

Formulaire SIAMU (service incendie)

09-PFD-1927514_10_Formulaire SIAMU.pdf

, texte sélectionnable,

7 p. · 211,1 Ko

verrouillé, 16,00 €

Fiche SIAMU

Fiche descriptive SIAMU (service incendie)

09-PFD-1927514_10_Fiche descriptive SIAMU.pdf

, texte sélectionnable,

6 p. · 241,5 Ko

verrouillé, 15,00 €

Statistique INS

Formulaire statistique (INS)

09-PFD-1927514_19_Formulaire statitique INS - modèle 1.pdf

, texte sélectionnable,

9 p. · 341,8 Ko

verrouillé, 18,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

→ Projet modifié après enquête

  1. Demande reçue28/12/2023
  2. Enquête publique (30 jours)

    Début
    02/05/2024
    Fin
    31/05/2024
  3. Projet modifié - AR complet, 425 joursaprès l'étape précédente25/02/2025
  4. Avis SIAMU, 24 joursaprès l'étape précédente21/03/2025
  5. Décision notifiée, 52 joursaprès l'étape précédente12/05/2025
  6. Travaux

    Début
    03/08/2026
    Fin
    —
  7. Validité du permis12/05/2028
03 / Dérogations

Dérogations

Aucune dérogation sollicitée selon le formulaire

04 / Superficies

Superficies

Formulaire de demande

AffectationExistantProjetéDifférenceAutorisé
Logement2 751,0 m²+2 545,6 m²5 296,0 m²
Bureau0,0 m²+453,7 m²453,7 m²
Commerce0,0 m²+282,9 m²282,9 m²
Services matériels4 077,0 m²−4 077,0 m²0,0 m²
Total · plancher hors sol6 828,0 m²6 033,2 m²−794,8 m²6 032,6 m²
05 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Projets similaires(1)ce dossierFond de plan : UrbISPlan de la Région de Bruxelles-Capitale : projets similaires, placés d'après leur adresse.
06 / Procédure

Procédure et données officielles

Objet de la demande
Démolir partiellement des hangars et garages, construire un nouvel immeuble de logement à front de rue (comprenant 13 appartements, un espace commercial au rez-de-chaussée et un parking souterrain de 12 emplacements), rénover les 7 maisons à front de rue du n°81 à 93 (comprenant 21 appartements aux étages et 3 locaux de bureau pour profession libérale et un espace d'équipement médical au rez-de-chaussée) rénover et réaffecter les hangars en intérieur d'îlot (comprenant 4 lofts aux étages, un espace communautaire et un espace pour bureaux au rez-de-chaussée), créer 116 emplacements vélos et aménager un jardin collectif en intérieur d'ilot.

Instances d'avis

  • AccessAndGo

  • Collège communal

  • SIAMU

Formulaire de demande

Logements
existant 28, projeté 42
Places de stationnement
existant 0, projeté 10
Terrain
2 978 m²

14 pièces déclarées.

Informations du dossier

Référence communale
PU2024/146-229/73-93
Numéro
1974907
Référence mixte
—
Type de dépôt
Application - MyPermit (urbanisme)
Version
2
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
Oui
Étude d'incidences
Non
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
Oui : 117 250 €
Dossier mixte
Non

Réglementations et travaux

Réglementations applicables

PRASRRURèglement communal

Particularités

Étude ou rapport d'incidences

Actes et travaux

Changement de destination ou d'utilisationModification du nombre de logements

Sources

Textes rédigés par l'IA