Urbanex
01 / Résumé

Réaménager le carrefour Trône / Goffart : Réaménagement de façade à façade d'une rue commerçante et résidentielle en zone de rencontre en vue d'adapter l'aménagement au sens unique existant, d'apaiser le trafic, de réorganiser les usages, d'augmenter la présence végétale et d'infiltrer les eaux de pluie. Permis modificatif du 09/PFD/1781951.

Pas de résumé de la note explicative pour ce dossier.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

32 documents · 119 pages · archivés le 22/12/2023

15 plans · 9 photos · 2 notes explicatives · 1 annexe 1 · 1 formulaire SIAMU · 4 non classés15 plans · 9 photos · 2 notes explicatives · 1 annexe 1 · 1 formulaire SIAMU · 4 non classés

Dossier complet

somme 359 €, plafonnée à 150 €

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101-Note explicative.pdf

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206_NOTE_EAU_Calcul explicatif et note sur la gestion optimale de l'eau.pdf

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100-dossier de synthèse.pdf

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200-Plan de réalisation-ch Wavre-rue Goffart (A0).pdf

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200.1 Plan de réalisation.pdf

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200.2 Coupes longitudinales.pdf

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200.3 Coupes transversales F1 & F2.pdf

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200.4 Coupes transversales F3 & F4.pdf

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200.5 Coupes techniques F5 & F6.pdf

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201-Plan implantation-ch Wavre-rue Goffart (A0).pdf

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201.1 Plan existant.pdf

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201.2 Plan des impétrants existants.pdf

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PHOTO_Schermafbeelding 2023-07-13 om 14.33.30.png

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004-liste des documents.pdf

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005-Légende (existant).pdf

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204 Isométrie.pdf

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207_NOTE IDENTIFICATION MODIFICATIONS DU PERMIS 09PFD1781951.pdf

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Annexe 1

Formulaire de demande de permis (annexe I)

001-Demande de permis d'urbanisme_Annexe 1.pdf

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SIAMU

Formulaire SIAMU (service incendie)

003-Formulaire SIAMU.pdf

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Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

→ Projet modifié après enquête

  1. Demande envoyée20/07/2023
  2. Demande reçue20/07/2023
  3. Accusé de réception incomplet, 43 joursaprès l'étape précédente01/09/2023
  4. Informations complémentaires, 40 joursaprès l'étape précédente11/10/2023
  5. Accusé de réception complet, 48 joursaprès l'étape précédente28/11/2023

  6. Enquête publique (30 jours)

    Début
    21/12/2023
    Fin
    19/01/2024
  7. Avis SIAMU, 30 joursaprès l'étape précédente28/12/2023
  8. Commission de concertation, 55 joursaprès l'étape précédente21/02/2024

  9. Suspension : Projet modifié (413 jours)

    Début
    04/04/2024
    Fin
    22/05/2025
  10. Projet modifié - AR complet, 456 joursaprès l'étape précédente22/05/2025
  11. Décision notifiée, 26 joursaprès l'étape précédente17/06/2025
  12. Validité du permis17/06/2028
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Séance du 21/02/2024

Extrait du procès-verbal de la séance, pages 24 à 32 · PDF, 9 pages

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Séances antérieures

04 / Formulaire

Formulaire de demande

Les chiffres clés du formulaire de demande ne sont pas disponibles pour ce dossier ; l'annexe 1 est parmi les documents.

Superficies

Aucune superficie renseignée

05 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Projets similaires(3)ce dossierFond de plan : UrbISPlan de la Région de Bruxelles-Capitale : projets similaires, placés d'après leur adresse.
06 / Procédure

Procédure et données officielles

Instances d'avis

  • BE

    Motif : Commission de Concertation

  • Bruxelles Mobilité

    Motif : Centre de Mobilité ; Avis

  • Collège communal

  • Commission de concertation

  • Commune

    Motif : - Travaux de voirie, études-travaux ; - Travaux de voirie, zones vertes ; - Cellule Mobilité et Espaces publics

  • CRMS

    Motif : - COBAT art. 237 : zone de protection d'un bien classé

  • SIAMU

  • STIB

    Motif : - Dir. Développement du Réseau (Mr Dochy)

  • VIVAQUA

    Motif : - Direction générale VIVAQUA

Informations du dossier

Référence communale
PU2023/473-154/1-13
Référence mixte
—
Type de dépôt
Application - MyPermit (urbanisme)
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
Non
Étude d'incidences
Non
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Sources

Documents de l'enquête publique