Urbanex
01 / Résumé

Installation de portiques et de tentes amovibles dans les jardins d'une résidence diplomatique

Le projet prévoit l'installation de quatre portiques perpendiculaires au mur mitoyen en fond de parcelle, supportant une tente amovible tendue sur des câbles entre chaque élément. Une fois déployées, les tentes formeraient un espace de réception d'environ soixante mètres carrés, à l'abri de la lumière et de la pluie, utilisé pour des manifestations ponctuelles et confidentielles. Le projet comprend aussi un nouveau design du jardin avec de nouvelles plantations et une nouvelle mise en lumière, et les tentes peuvent être repliées sur les portiques lorsqu'elles ne servent pas.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

6 documents · 22 pages · archivés le 01/09/2023

2 plans · 1 note explicative · 3 non classés2 plans · 1 note explicative · 3 non classés

Dossier complet

au plus 150 € par dossier

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

Note explicative

LEGRAND(residence)_note_explicative_230602.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 145,2 Ko

verrouillé, 10,00 €

LEGRAND_plan_d'implantation_230522.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 264,2 Ko

verrouillé, 10,00 €

LEGRAND_plan_de situation_230522.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 1,2 Mo

verrouillé, 10,00 €

LEGRAND_A0_230605_PU_EP.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 3,1 Mo

verrouillé, 10,00 €

LEGRAND_Annexe1_230629 _EP.pdf

, document scanné,

11 p. · 22,0 Mo

verrouillé, 20,00 €

LEGRAND_Stat_230629 _EP.pdf

, document scanné,

7 p. · 13,2 Mo

verrouillé, 16,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

→ Projet modifié après enquête

  1. Demande envoyée16/06/2023
  2. Demande reçue16/06/2023
  3. Accusé de réception complet, 46 joursaprès l'étape précédente01/08/2023
  4. Enquête publique (15 jours)

    Début
    31/08/2023
    Fin
    14/09/2023
  5. Commission de concertation, 64 joursaprès l'étape précédente04/10/2023
  6. Suspension : Projet modifié (168 jours)

    Début
    09/11/2023
    Fin
    25/04/2024
  7. Projet modifié - AR complet, 204 joursaprès l'étape précédente25/04/2024
  8. Décision notifiée, 5 joursaprès l'étape précédente30/04/2024
  9. Validité du permis30/04/2027
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Séance du 04/10/2023

Extrait du procès-verbal de la séance, pages 3 à 6 · PDF, 4 pages

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04 / Formulaire

Formulaire de demande

Les chiffres clés du formulaire de demande ne sont pas disponibles pour ce dossier.

Superficies

Aucune superficie renseignée

05 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Projets similaires(2)ce dossierFond de plan : UrbISPlan de la Région de Bruxelles-Capitale : projets similaires, placés d'après leur adresse.
06 / Procédure

Procédure et données officielles

Objet de la demande
Installer quatre portiques de support pour des tentes amovibles dans le cadre d'un aménagement paysagé

Instances d'avis

  • Collège communal

  • Commission de concertation

Informations du dossier

Référence communale
PU2023/300-194/43
Référence mixte
—
Type de dépôt
Guichet - Papier
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
Non
Étude d'incidences
Non
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Sources

Textes rédigés par l'IA