Urbanex
01 / Résumé

Démolition d'une maison et construction d'une extension pour un centre psychiatrique

Le projet démolit une maison unifamiliale avec son annexe arrière pour construire un bâtiment de quatre niveaux sous toiture à versants, qui relie et prolonge les bâtiments existants de la maison de soins psychiatriques. Il accueille six chambres avec salle de bains, deux salles de réunion au rez-de-chaussée, une salle de musique insonorisée, une salle polyvalente sous les combles et une terrasse. Une annexe arrière d'un étage à toit plat et une patio verte sont prévues, avec des façades en brique claire.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

24 documents · 94 pages · archivés le 15/12/2023

12 plans · 2 notes explicatives · 2 annexes 1 · 2 photos · 1 fiche SIAMU · 5 non classés12 plans · 2 notes explicatives · 2 annexes 1 · 2 photos · 1 fiche SIAMU · 5 non classés

Dossier complet

somme 306 €, plafonnée à 150 €

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

2302_Verklarende nota wettelijke toestand Zeypstraat 43_b.pdf

, texte sélectionnable,

4 p. · 996,6 Ko

verrouillé, 13,00 €

2302_Verklarende nota_b.pdf

, texte sélectionnable,

8 p. · 1,2 Mo

verrouillé, 17,00 €

2302_Zeyp 43_aanvraag tot stedenbouwkundige vergunning_bijlage I_b.pdf

, texte sélectionnable,

13 p. · 1 004,5 Ko

verrouillé, 20,00 €

231003_2302_Zeyp 43_aanvraag tot stedenbouwkundige vergunning_bijlage I - aangepast_b.pdf

, texte sélectionnable,

13 p. · 1,0 Mo

verrouillé, 20,00 €

2302_3D-beeld site.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 448,7 Ko

verrouillé, 10,00 €

2302_3D-beeld Zeyp 43.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 207,1 Ko

verrouillé, 10,00 €

2302_A101_Nieuw - Inplanting.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 5,4 Mo

verrouillé, 10,00 €

2302_A102_Nieuw - Plannen -01, +00, +01, +02.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 5,7 Mo

verrouillé, 10,00 €

2302_A103_Nieuw - Plannen +03, +04, dak.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 4,9 Mo

verrouillé, 10,00 €

2302_A104_Nieuw - Brandplannen.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 3,3 Mo

verrouillé, 10,00 €

2302_A106_Nieuw - Gevels.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 2,1 Mo

verrouillé, 10,00 €

2302_Syntheseplannen A3.pdf

, texte sélectionnable,

11 p. · 32,2 Mo

verrouillé, 20,00 €

231009_2302_Bestaand_Inplanting.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 2,4 Mo

verrouillé, 10,00 €

231009_2302_Bestaand_Plannen +00, +01, +02 en dak.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 2,6 Mo

verrouillé, 10,00 €

2302_Foto's - bijkomende interieurfoto's.pdf

, texte sélectionnable,

4 p. · 217,2 Ko

verrouillé, 13,00 €

2302_Foto's.pdf

, texte sélectionnable,

2 p. · 168,3 Ko

verrouillé, 11,00 €

2302_A105_Nieuw - Snedes.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 3,5 Mo

verrouillé, 10,00 €

2302_Zeyp 43_nota GGC_b.pdf

, texte sélectionnable,

2 p. · 477,0 Ko

verrouillé, 11,00 €

231003_2302_Zeyp 43_statistisch formulier_model I_aangepast.pdf

, texte sélectionnable,

7 p. · 992,1 Ko

verrouillé, 16,00 €

Brandweer_FORMULIER - Aanvraag tot voorakkoord Zeypstraat 43_b.pdf

, document scanné,

5 p. · 2,1 Mo

verrouillé, 14,00 €

Brandweer_FORMULIER - Aanvraag van preventieadvies voor attesten en vergunningen_Zeyp 43_b.pdf

, document scanné,

6 p. · 2,3 Mo

verrouillé, 15,00 €

Fiche SIAMU

Fiche descriptive SIAMU (service incendie)

Brandweer_BESCHRIJVINGSFICHE - Bij te voegen aan het aanvraagformulier_Zeyp 43_b.pdf

, document scanné,

5 p. · 2,2 Mo

verrouillé, 14,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

→ Projet modifié après enquête

  1. Demande envoyée04/08/2023
  2. Demande reçue04/08/2023
  3. Accusé de réception incomplet, 19 joursaprès l'étape précédente23/08/2023
  4. Informations complémentaires, 90 joursaprès l'étape précédente21/11/2023
  5. Accusé de réception complet, 20 joursaprès l'étape précédente11/12/2023

  6. Enquête publique (15 jours)

    Début
    14/12/2023
    Fin
    28/12/2023
  7. Commission de concertation, 44 joursaprès l'étape précédente24/01/2024
  8. Avis SIAMU, 8 joursaprès l'étape précédente01/02/2024

  9. Suspension : Projet modifié (74 jours)

    Début
    05/02/2024
    Fin
    19/04/2024
  10. Projet modifié - AR complet, 78 joursaprès l'étape précédente19/04/2024
  11. Décision notifiée, 13 joursaprès l'étape précédente02/05/2024

  12. Travaux

    Début
    10/06/2024
    Fin
    —
  13. Validité du permis02/05/2027
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Commission de concertation du 24/01/2024 — avis non disponible

04 / Dérogations

Dérogations

RRU

PPAS

  • Art. 8 : hoogte kroonlijst + aantal verdiepingen

    issue dans la décision

  • Art. 9 : Plint aan de voorgevel

05 / Superficies

Superficies

Formulaire de demande

AffectationExistantProjetéDifférenceAutorisé
Logement177,3 m²—0,0 m²
Équipements——363,5 m²
Total · plancher hors sol177,3 m²363,5 m²+186,3 m²363,5 m²
06 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Projets similaires(2)ce dossierFond de plan : UrbISPlan de la Région de Bruxelles-Capitale : projets similaires, placés d'après leur adresse.
07 / Procédure

Procédure et données officielles

Objet de la demande
Démolir une maison unifamiliale, construire un bâtiment pour l'agrandissement d'une maison de soins psychiatriques et construire un local de musique à l'intérieur d'îlot

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • SIAMU

Formulaire de demande

Places de stationnement
existant 0, projeté 0
Places vélos
existant 0, projeté 0
Terrain
114,7 m²

11 pièces déclarées ; non retrouvée parmi les documents publiés pendant l'enquête : Proposition PEB.

Informations du dossier

Référence communale
URB/7047-23
Référence mixte
—
Type de dépôt
Guichet - Papier
Version
1
Langue
Néerlandais

Indicateurs

Rapport d'incidences
—
Étude d'incidences
—
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Réglementations et travaux

Réglementations applicables

PRASRRUPPAS

Particularités—

Actes et travaux—

Sources

Documents de l'enquête publique

Textes rédigés par l'IA