Urbanex
01 / Résumé

Transformation d'une maison unifamiliale avec reconstruction d'annexe et lucarne arrière

Le projet transforme une maison unifamiliale de gabarit R+1+toiture à versants en trois logements (rez-de-chaussée, étage et combles). L'annexe du rez-de-chaussée en façade arrière est reconstruite avec une nouvelle toiture et sa profondeur ramenée à 15 m, conformément au PPAS, alors que la note indique qu'elle dépasse actuellement cette limite d'environ un demi-mètre. Une lucarne est créée en façade arrière des combles, et la façade avant est entièrement transformée, avec isolation intérieure et extérieure, enduit clair et châssis foncés. Le projet prévoit aussi une pompe à chaleur, huit panneaux photovoltaïques et une VMC double flux.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

8 documents · 53 pages · archivés le 01/12/2023

1 note explicative · 1 plan · 1 photo · 1 PEB · 1 statistique INS · 1 titre de propriété · 2 non classés1 note explicative · 1 plan · 1 photo · 1 PEB · 1 statistique INS · 1 titre de propriété · 2 non classés

Dossier complet

au plus 150 € par dossier

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

Note explicative

(03A) Note explicative_ok.pdf

, texte sélectionnable,

3 p. · 598,7 Ko

verrouillé, 12,00 €

Plan

(05) Plan_localisation ok.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 281,9 Ko

verrouillé, 10,00 €

Photos

(06A) Photos ok.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 836,6 Ko

verrouillé, 10,00 €

PEB

Proposition PEB (performance énergétique)

(07A) PROP PEB F VERVAECK 135 310823.pdf

, texte sélectionnable,

4 p. · 135,6 Ko

verrouillé, 13,00 €

Statistique INS

Formulaire statistique (INS)

(04a) INS modèle I ok.pdf

, texte sélectionnable,

7 p. · 280,3 Ko

verrouillé, 16,00 €

Titre de propriété

(09C) 2023 10 attestation de propriété FV 135 ok.pdf

, document scanné,

2 p. · 114,5 Ko

verrouillé, 11,00 €

(00) A3 - Merged.pdf

, texte sélectionnable,

12 p. · 4,4 Mo

verrouillé, 20,00 €

(01B) Annexe1-2023-08-31.pdf

, texte sélectionnable,

23 p. · 96,8 Ko

verrouillé, 20,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

→ Projet modifié après enquête

  1. Demande envoyée11/09/2023
  2. Demande reçue11/09/2023
  3. Accusé de réception complet, 37 joursaprès l'étape précédente18/10/2023

  4. Enquête publique (15 jours)

    Début
    30/11/2023
    Fin
    14/12/2023
  5. Commission de concertation, 63 joursaprès l'étape précédente20/12/2023

  6. Suspension : Projet modifié (36 jours)

    Début
    29/01/2024
    Fin
    05/03/2024
  7. Projet modifié - AR complet, 76 joursaprès l'étape précédente05/03/2024
  8. Décision notifiée, 51 joursaprès l'étape précédente25/04/2024

  9. Travaux

    Début
    22/04/2025
    Fin
    —
  10. Validité du permis25/04/2027
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Commission de concertation du 20/12/2023 — avis non disponible

04 / Formulaire

Formulaire de demande

Les chiffres clés du formulaire de demande ne sont pas disponibles pour ce dossier.

Superficies

AffectationExistantProjetéDifférenceAutorisé
Logement100 m²101 m²+1 m²101 m²
05 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Projets similaires(5)ce dossierFond de plan : UrbISPlan de la Région de Bruxelles-Capitale : projets similaires, placés d'après leur adresse.
06 / Procédure

Procédure et données officielles

Objet de la demande
Rénover une maison unifamiliale avec annexe.

Instances d'avis

  • Collège communal

  • Commission de concertation

Informations du dossier

Référence communale
URB/7057-23
Référence mixte
—
Type de dépôt
Application - MyPermit (urbanisme)
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
Non
Étude d'incidences
Non
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Sources

Documents de l'enquête publique

Textes rédigés par l'IA