Aller aux sections du dossierFond de plan : UrbISPlan de la parcelle.
01 / Résumé
Agrandir la terrasse sise au 1er étage et installer un pare-vue en mitoyenneté au sein d'une maison unifamiliale
Pas de résumé de la note explicative pour ce dossier.
02 / DocumentsGroupés par contenu
Documents de l'enquête publique
4 documents · 26 pages · archivés le 24/01/2026
Dossier complet
au plus 150 € par dossier
ou à l'unité dès 10 €
Y compris les documents archivés plus tard.
Carte de la parcelle
Délai et chronologie
- Demande envoyée20/03/2025
- Demande reçue20/03/2025
- Accusé de réception incomplet10/04/2025
- Informations complémentaires06/11/2025
- Accusé de réception complet04/12/2025
Enquête publique (15 jours)
- Début
- 20/01/2026
- Fin
- 03/02/2026
- Commission de concertation17/02/2026
- Décision notifiée20/04/2026
03 / Avis
Avis de la commission de concertation
Commission de concertation du 17/02/2026 — avis non disponible
04 / Formulaire
Formulaire de demande
Les chiffres clés du formulaire de demande ne sont pas disponibles pour ce dossier.
Superficies
| Affectation | Existant | Projeté | Différence |
|---|---|---|---|
| Logement | 230,1 m² | 230,1 m² | 0,0 m² |
| Bureau | 55,0 m² | 55,0 m² | 0,0 m² |
| Total | 285,1 m² | 285,1 m² | 0,0 m² |
05 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
Projets similaires
Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
06 / Procédure
Procédure et données officielles
Instances d'avis
Commission de concertation
Fonctionnaire délégué
06 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
Projets similaires
Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
Informations du dossier
- Référence communale
- PU 28941
- Référence mixte
- —
- Type de dépôt
- Application - MyPermit (urbanisme)
- Version
- 1
- Langue
- Français
Indicateurs
- Rapport d'incidences
- Non
- Étude d'incidences
- Non
- Étude complémentaire CRMS
- —
- Validité limitée
- Non
- Charges d'urbanisme
- —
- Dossier mixte
- Non
Sources
Registre régional