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01 / Résumé

Construction d'un immeuble de logements avec soubassement transparent et toiture à versants

Construction d'un immeuble de logements sur une parcelle d'environ 30 m de large, redivisée en tranches moyennes de 5,50 m. Le rez est un soubassement transparent en maille métallique blanche, sur deux niveaux construits, abritant entrées, local vélos, accès pompiers et parking en sous-sol de sept voitures. Les volumes construits sont habillés de métal cuivré et coiffés de toitures à versants. À l'arrière, la construction s'implante à 8,50 m puis 12 m de profondeur, laissant environ 30 % de pleine terre en jardins.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

13 documents · 52 pages · version 1 du dossier · archivés le 03/04/2024

3 plans · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 formulaire SIAMU · 1 fiche SIAMU · 1 statistique INS · 1 annexe 2 · 4 non classés3 plans · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 formulaire SIAMU · 1 fiche SIAMU · 1 statistique INS · 1 annexe 2 · 4 non classés

Dossier complet

somme 167 €, plafonnée à 150 €

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

Note explicative

285 PU NOTE EXPLICATIVE.pdf

, texte sélectionnable,

12 p. · 2,3 Mo

verrouillé, 20,00 €

Annexe 1

Formulaire de demande de permis (annexe I)

285 PU - ANNEXE 1.pdf

, texte sélectionnable,

12 p. · 511,1 Ko

verrouillé, 20,00 €

285 PU _COUPE AA_BB.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 825,4 Ko

verrouillé, 10,00 €

285 PU _FACADE AV_AR.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 898,8 Ko

verrouillé, 10,00 €

285 PU-implantation-SP.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 1,6 Mo

verrouillé, 10,00 €

285 PU _R+1_R+2.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 1,1 Mo

verrouillé, 10,00 €

285 PU Note dérogations.pdf

, texte sélectionnable,

4 p. · 393,9 Ko

verrouillé, 13,00 €

285 PU_R-1_RDC.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 1,1 Mo

verrouillé, 10,00 €

285 PU_R+3_R+4.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 972,4 Ko

verrouillé, 10,00 €

SIAMU

Formulaire SIAMU (service incendie)

285 PU - SIAMU_FORMULAIRE01.pdf

, texte sélectionnable,

6 p. · 303,1 Ko

verrouillé, 15,00 €

Fiche SIAMU

Fiche descriptive SIAMU (service incendie)

285 PU - SIAMU_FORMULAIRE02.pdf

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5 p. · 285,4 Ko

verrouillé, 14,00 €

Statistique INS

Formulaire statistique (INS)

285 PU - FORMULAIRE STAT MOD I.pdf

, texte sélectionnable,

4 p. · 189,9 Ko

verrouillé, 13,00 €

Annexe 2

Avertissement aux copropriétaires (annexe II)

Attestation%20d%C3%A9p%C3%B4t%20PU%20-%20COBAT%202018.pdf

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3 p. · 291,4 Ko

verrouillé, 12,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

→ Projet modifié après enquête

  1. Demande reçue29/12/2023
  2. Enquête publique (15 jours)

    Début
    02/04/2024
    Fin
    16/04/2024
  3. Avis SIAMU, 311 joursaprès l'étape précédente04/11/2024
  4. Projet modifié - AR complet, 10 joursaprès l'étape précédente14/11/2024
  5. Décision notifiée, 21 joursaprès l'étape précédente05/12/2024
  6. Validité du permis05/12/2027
03 / Dérogations

Dérogations

Aucune dérogation sollicitée selon le formulaire

04 / Superficies

Superficies

Formulaire de demande

AffectationExistantProjetéDifférenceAutorisé
Logement——1 070,9 m²
Autres76,0 m²———
Total · plancher hors sol76,0 m²1 070,9 m²+994,9 m²—
05 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Projets similaires(2)ce dossierFond de plan : UrbISPlan de la Région de Bruxelles-Capitale : projets similaires, placés d'après leur adresse.
06 / Procédure

Procédure et données officielles

Objet de la demande
Construire un immeuble comprenant 13 logements et 10 emplacements pour véhicules motorisés

Instances d'avis

  • SIAMU

Formulaire de demande

Logements
existant non renseigné, projeté 13
Places de stationnement
existant non renseigné, projeté 9
Places vélos
existant non renseigné, projeté 21
Terrain
572 m²

12 pièces déclarées ; non retrouvée parmi les documents publiés pendant l'enquête : Proposition PEB.

Informations du dossier

Référence communale
PU 28511
Numéro
1958548
Référence mixte
—
Type de dépôt
Application - MyPermit (urbanisme)
Version
2
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
—
Étude d'incidences
—
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Réglementations et travaux

Réglementations applicables

PRASRRURèglement communal

Particularités—

Actes et travaux—

Sources

Textes rédigés par l'IA