Urbanex
01 / Résumé

Rénovation et extension arrière d'une maison familiale mitoyenne

Le projet vise la rénovation complète d'une maison mitoyenne des années 1930 (R+1+toiture) et l'extension de son rez-de-chaussée vers le jardin, comblant l'espace entre l'annexe existante et le mur mitoyen, avec une toiture plate transformée en terrasse. Il prévoit deux lanterneaux, un escalier entre la cave et le jardin, l'agrandissement des caves, une suite parentale au premier étage et deux chambres au deuxième, ainsi que l'abattage de deux conifères. La note signale des écarts au titre I du RRU, pour la profondeur de l'escalier extérieur et la toiture de l'extension.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

13 documents · 45 pages · archivés le 27/12/2023

6 plans · 2 PEB · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 photo · 1 statistique INS · 1 titre de propriété6 plans · 2 PEB · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 photo · 1 statistique INS · 1 titre de propriété

Dossier complet

somme 161 €, plafonnée à 150 €

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

Note explicative

07:PU:1908665_Note Expl_A.pdf

, texte sélectionnable,

3 p. · 194,3 Ko

verrouillé, 12,00 €

Annexe 1

Formulaire de demande de permis (annexe I)

07:PU:1908665_annexe 1_A.pdf

, texte sélectionnable,

12 p. · 1,7 Mo

verrouillé, 20,00 €

07:PU:1908665_Plan 01.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 900,5 Ko

verrouillé, 10,00 €

07:PU:1908665_plan 02.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 520,3 Ko

verrouillé, 10,00 €

07:PU:1908665_Plan 03.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 345,5 Ko

verrouillé, 10,00 €

07:PU:1908665_Plan d'archives synthèse.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 22,5 Mo

verrouillé, 10,00 €

07:PU:1908665_Plan d'archives.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 22,4 Mo

verrouillé, 10,00 €

07:PU:1908665_Plan de synthèse_A.pdf

, texte sélectionnable,

3 p. · 1,7 Mo

verrouillé, 12,00 €

07:PU:1908665_Proposition PEB_A.pdf

, texte sélectionnable,

4 p. · 136,7 Ko

verrouillé, 13,00 €

07:PU:1908665_Rapport PEB_A.pdf

, texte sélectionnable,

10 p. · 166,8 Ko

verrouillé, 19,00 €

Photos

07:PU:1908665_Photos_A.pdf

, texte sélectionnable,

2 p. · 652,1 Ko

verrouillé, 11,00 €

Statistique INS

Formulaire statistique (INS)

07:PU:1908665_STAT_A.pdf

, texte sélectionnable,

4 p. · 324,9 Ko

verrouillé, 13,00 €

Titre de propriété

07:PU:1908665_attestation de propriété_A.pdf

, document scanné,

2 p. · 1,1 Mo

verrouillé, 11,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

→ Projet modifié après enquête

  1. Demande envoyée20/07/2023
  2. Demande reçue20/07/2023
  3. Accusé de réception incomplet, 46 joursaprès l'étape précédente04/09/2023
  4. Informations complémentaires, 31 joursaprès l'étape précédente05/10/2023
  5. Accusé de réception complet, 32 joursaprès l'étape précédente06/11/2023
  6. Enquête publique (15 jours)

    Début
    26/12/2023
    Fin
    09/01/2024
  7. Commission de concertation, 78 joursaprès l'étape précédente23/01/2024
  8. Suspension : Projet modifié (181 jours)

    Début
    28/02/2024
    Fin
    27/08/2024
  9. Suspension : Projet modifié (82 jours)

    Début
    06/06/2024
    Fin
    27/08/2024
  10. Projet modifié - AR complet, 217 joursaprès l'étape précédente27/08/2024
  11. Décision notifiée, 13 joursaprès l'étape précédente09/09/2024
  12. Travaux

    Début
    03/11/2024
    Fin
    —
  13. Validité du permis09/09/2027
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Séance du 23/01/2024

Avis de la commission · PDF, 3 pages

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04 / Dérogations

Dérogations

RRU

05 / Superficies

Superficies

Formulaire de demande

AffectationExistantProjetéDifférence
Logement179,1 m²194,2 m²+15,1 m²

Plancher hors solexistant 175,4 m², projeté 190,5 m²

06 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Projets similaires(5)ce dossierFond de plan : UrbISPlan de la Région de Bruxelles-Capitale : projets similaires, placés d'après leur adresse.
07 / Procédure

Procédure et données officielles

Objet de la demande
Construire une extension arrière, modifier le volume au sous-sol, percer une baie dans un mur porteur, aménager des terrasses et construire 2 escaliers extérieurs et abattre 2 arbres à haute tige

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • Fonctionnaire délégué

Formulaire de demande

Logements
existant 1, projeté 1
Places vélos
existant 4, projeté 4
Terrain
170 m²

Informations du dossier

Référence communale
PU 28390
Référence mixte
—
Type de dépôt
Guichet - Papier
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
—
Étude d'incidences
—
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Réglementations et travaux

Réglementations applicables

PRASRRU

Particularités—

Actes et travaux

Abattage ou atteinte à des arbres à haute tige

Sources

Documents de l'enquête publique

Textes rédigés par l'IA