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01 / Résumé

Installer un panneau publicitaire fixé au sol (totem)

Pas de résumé de la note explicative pour ce dossier.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

15 documents · 45 pages · archivés le 03/03/2026

9 plans · 1 annexe 1 · 1 titre de propriété · 4 non classés9 plans · 1 annexe 1 · 1 titre de propriété · 4 non classés

Dossier complet

somme 178 €, plafonnée à 150 €

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

Annexe 1

Formulaire de demande de permis (annexe I)

totem_Formulaire_NL_annexe_1_PU-0421.pdf

, texte sélectionnable,

13 p. · 566,1 Ko

verrouillé, 20,00 €

BRUGIS - Kadastrale percelen.pdf

, texte sélectionnable,

2 p. · 1,4 Mo

verrouillé, 11,00 €

HyperFast_Da_Vinci_aanzichten_nieuwe_toestand_1.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 695,5 Ko

verrouillé, 10,00 €

HyperFast_Da_Vinci_aanzichten_nieuwe_toestand_2.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 728,4 Ko

verrouillé, 10,00 €

HyperFast_Da_Vinci_aanzichten_nieuwe_toestand_3.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 752,5 Ko

verrouillé, 10,00 €

HyperFast_Da_Vinci_grondplan_bestaande_toestand.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 443,1 Ko

verrouillé, 10,00 €

HyperFast_Da_Vinci_grondplan_nieuwe_toestand.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 695,1 Ko

verrouillé, 10,00 €

HyperFast_Da_Vinci_inplantingsplan_bestaande_toestand.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 966,9 Ko

verrouillé, 10,00 €

HyperFast_Da_Vinci_inplantingsplan_nieuwe_toestand.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 1,2 Mo

verrouillé, 10,00 €

HyperFast_Da_Vinci_totem_nieuwe_toestand.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 339,3 Ko

verrouillé, 10,00 €

03._BA_FO_(2025-09-25)_Da_Vinci.pdf

, texte sélectionnable,

3 p. · 6,2 Mo

verrouillé, 12,00 €

08._Bijlage_02_-_Bekendmaking_aan_de_(mede-)eigenaar(s)BANIMMO.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 315,0 Ko

verrouillé, 10,00 €

BA BN (2025-09-25)- HyperFast Da Vinci.docx.pdf

, texte sélectionnable,

5 p. · 108,3 Ko

verrouillé, 14,00 €

HyperFast_Da_Vinci_-_publiciteitsinrichting.pdf

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9 p. · 4,9 Mo

verrouillé, 18,00 €

Titre de propriété

Patrimoniale informatie.pdf

, texte sélectionnable,

4 p. · 463,2 Ko

verrouillé, 13,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

  1. Demande reçue08/01/2026
  2. Accusé de réception complet, 33 joursaprès l'étape précédente10/02/2026

  3. Enquête publique (15 jours)

    Début
    02/03/2026
    Fin
    16/03/2026
  4. Commission de concertation, 44 joursaprès l'étape précédente26/03/2026
  5. Décision notifiée, 146 joursaprès l'étape précédente19/08/2026
  6. Validité du permis19/08/2029
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Commission de concertation du 26/03/2026 — avis non disponible

04 / Dérogations

Dérogations

Aucune dérogation sollicitée selon le formulaire

05 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.

06 / Procédure

Procédure et données officielles

Instances d'avis

  • Bruxelles Mobilité

    Motif : Avis

  • Commission de concertation

  • Fonctionnaire délégué

Formulaire de demande

Terrain
17 186 m²

8 pièces déclarées.

Informations du dossier

Référence communale
2026-15-10
Référence mixte
—
Type de dépôt
Courrier - Papier
Version
1
Langue
Néerlandais

Indicateurs

Rapport d'incidences
—
Étude d'incidences
—
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Oui
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Réglementations et travaux

Réglementations applicables

PRASRRURèglement communal

Particularités

Permis à durée limitée

Actes et travaux

Dispositifs de publicité

Sources

Documents de l'enquête publique