Urbanex
01 / Résumé

Construire une extension au rez-⁠de-⁠chaussée arrière d'une maison unifamiliale

Pas de résumé de la note explicative pour ce dossier.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

7 documents · 7 pages · archivés le 15/09/2026

6 plans · 1 photo6 plans · 1 photo

Dossier complet

au plus 150 € par dossier

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

002 Plans, façades et coupe - Situation de droit .pdf

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1 p. · 1,2 Mo

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003 Plans, façades et coupe - Situation existante .pdf

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1 p. · 256,1 Ko

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Facade et coupe situation projetee .pdf

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1 p. · 150,3 Ko

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Plan de situation et implantation - situation projetee 2.pdf

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1 p. · 239,6 Ko

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Plan facade et coupe situation projetee .pdf

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1 p. · 291,5 Ko

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Plan situation projetee .pdf

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1 p. · 165,2 Ko

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Photos

006 Photos .pdf

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1 p. · 2,5 Mo

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Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

Selon le registre régional, procédure suspendue (Projet modifié).

  1. Demande envoyée04/05/2026
  2. Demande reçue04/05/2026
  3. Accusé de réception incomplet, 36 joursaprès l'étape précédente09/06/2026
  4. Informations complémentaires, 44 joursaprès l'étape précédente23/07/2026
  5. Accusé de réception complet, 40 joursaprès l'étape précédente01/09/2026

  6. Enquête publique (15 jours)

    Début
    14/09/2026
    Fin
    28/09/2026
  7. Commission de concertation, 42 joursaprès l'étape précédente13/10/2026

  8. Suspension : Projet modifié

    Début
    26/10/2026
    Fin
    —
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Séance du 13/10/2026

Extrait du procès-verbal de la séance, pages 1 à 2 · PDF, 2 pages

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04 / Formulaire

Formulaire de demande

Les chiffres clés du formulaire de demande ne sont pas disponibles pour ce dossier.

Superficies

AffectationExistantProjetéDifférence
Logement139,4 m²142,1 m²+2,8 m²
05 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.

06 / Procédure

Procédure et données officielles

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • Fonctionnaire délégué

Informations du dossier

Référence communale
12724
Référence mixte
—
Type de dépôt
Application - MyPermit (urbanisme)
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
Non
Étude d'incidences
Non
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Sources

Documents de l'enquête publique