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01 / Résumé

Ériger une cabane préfabriquée de 20m² dans le jardin

Pas de résumé de la note explicative pour ce dossier.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

14 documents · 88 pages · archivés le 21/03/2024

7 photos · 5 plans · 1 note explicative · 1 annexe 17 photos · 5 plans · 1 note explicative · 1 annexe 1

Dossier complet

somme 160 €, plafonnée à 150 €

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

Note explicative

note explicative.JPG

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verrouillé, 10,00 €

Annexe 1

Formulaire de demande de permis (annexe I)

ANNEXE1_Formulaire annexe 1 PU ano.pdf

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DETAIL_Plan Cabane à outils 20m2.pdf

, texte sélectionnable,

PDF · 54 p. · 4,6 Mo

verrouillé, 20,00 €

IMPLANTATION_Coupe projet cabane180124-1.JPG

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IMPLANTATION_Plan cabane a outils190124.JPG

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localisation1.JPG

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localisation2.JPG

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NEW_PHOTO_IMG_20240220_174008.jpg

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NEW_PHOTO_IMG_20240220_174103.jpg

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NEW_PHOTO_IMG_20240220_174115.jpg

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NEW_PHOTO_IMG_20240220_174150.jpg

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NEW_PHOTO_IMG_20240220_174156.jpg

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NEW_PHOTO_IMG_20240220_174205.jpg

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PHOTO_Photo jardin.jpg

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verrouillé, 10,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

  1. Demande envoyée19/01/2024
  2. Demande reçue19/01/2024
  3. Accusé de réception incomplet, 32 joursaprès l'étape précédente20/02/2024
  4. Informations complémentaires, 10 joursaprès l'étape précédente01/03/2024
  5. Accusé de réception complet, 6 joursaprès l'étape précédente07/03/2024

  6. Enquête publique (15 jours)

    Début
    20/03/2024
    Fin
    03/04/2024
  7. Commission de concertation, 40 joursaprès l'étape précédente16/04/2024
  8. Décision notifiée, 17 joursaprès l'étape précédente03/05/2024
  9. Validité du permis03/05/2027
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Séance du 16/04/2024

Extrait du procès-verbal de la séance, page 6 · PDF, 1 page

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04 / Dérogations

Dérogations

05 / Superficies

Superficies

Formulaire de demande

AffectationExistantProjetéDifférenceAutorisé
Autres0 m²+20 m²20 m²

Plancher hors solexistant 54,8 m², projeté 74,8 m²

06 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.

07 / Procédure

Procédure et données officielles

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • Fonctionnaire délégué

Formulaire de demande

Logements
existant 0, projeté 0
Terrain
211 m²

6 pièces déclarées.

Informations du dossier

Référence communale
11993
Référence mixte
—
Type de dépôt
Application - MyPermit (urbanisme)
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
Non
Étude d'incidences
Non
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Réglementations et travaux

Réglementations applicables

PRASRRU

Particularités—

Actes et travaux—

Sources

Documents de l'enquête publique