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01 / Résumé
Agrandir et rénover trois immeubles composés de commerces et de 2 logements (un studio et un logement de 8 chambres)
Pas de résumé de la note explicative pour ce dossier.
02 / DocumentsGroupés par contenu
Documents de l'enquête publique
20 documents · 54 pages · version 1 du dossier
Dossier complet
somme 234 €, plafonnée à 150 €
ou à l'unité dès 10 €
Y compris les documents archivés plus tard.
Carte de la parcelle
Délai et chronologie
→ Projet modifié après enquête
- Demande reçue12/10/2023
Enquête publique (15 jours)
- Début
- 05/01/2024
- Fin
- 19/01/2024
Enquête publique (15 jours)
- Début
- 15/05/2024
- Fin
- 29/05/2024
- Avis SIAMU31/05/2024
- Commission de concertation11/06/2024
Suspension : Projet modifié (31 jours)
- Début
- 24/06/2024
- Fin
- 25/07/2024
- Projet modifié - AR complet25/07/2024
- Décision notifiée27/08/2024
Travaux
- Début
- 17/01/2025
- Fin
- —
- Validité du permis27/08/2027
03 / Avis
Avis de la commission de concertation
Séance du 11/06/2024
Extrait du procès-verbal de la séance, pages 35 à 39 · PDF, 5 pages
Séances antérieures
Séance du 30/01/2024
Extrait du procès-verbal de la séance, pages 26 à 29 · PDF, 4 pages
04 / Formulaire
Formulaire de demande
Les chiffres clés du formulaire de demande ne sont pas disponibles pour ce dossier.
Superficies
| Affectation | Existant | Projeté | Différence | Autorisé |
|---|---|---|---|---|
| Logement | 424 m² | 445 m² | +21 m² | 445 m² |
| Commerce | 402 m² | 556 m² | +154 m² | 556 m² |
| Total | 826 m² | 1 001 m² | +175 m² | 1 001 m² |
05 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
Projets similaires
Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
06 / Procédure
Procédure et données officielles
Instances d'avis
Commission de concertation
Fonctionnaire délégué
SIAMU
06 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
Projets similaires
Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
Informations du dossier
- Référence communale
- 11929
- Numéro
- 1938879
- Référence mixte
- —
- Type de dépôt
- Guichet - Papier
- Version
- 2
- Langue
- Français
Indicateurs
- Rapport d'incidences
- —
- Étude d'incidences
- —
- Étude complémentaire CRMS
- —
- Validité limitée
- Non
- Charges d'urbanisme
- —
- Dossier mixte
- Non
Sources
Registre régional
Documents de l'enquête publique