Aller aux sections du dossierFond de plan : UrbISPlan de la parcelle.
01 / Résumé
Modifier le PU 10481 en ce qui concerne les voiles porteurs et les accès aux appartements 3 à 5 et au local vélos
02 / Documents
Documents
Registre des permis
Ce permis n'a pas fait l'objet d'une enquête publique.
Carte de la parcelle
Délai et chronologie
- Demande reçue12/10/2020
- Accusé de réception incomplet26/10/2020
- Informations complémentaires19/01/2021
- Accusé de réception complet29/04/2021
- Décision notifiée04/06/2021
- Validité du permis04/06/2024
- Avis SIAMU18/12/2024
03 / Superficies
Superficies
| Affectation | Existant | Projeté | Différence | Autorisé |
|---|---|---|---|---|
| Logement | 234,0 m² | 561,0 m² | +327,0 m² | 561,0 m² |
| Bureau | 0,0 m² | 93,0 m² | +93,0 m² | 93,0 m² |
| Commerce | 802,4 m² | 382,4 m² | −420,0 m² | 382,4 m² |
| Total | 1 036,4 m² | 1 036,4 m² | 0,0 m² | 1 036,4 m² |
04 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
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05 / Procédure
Procédure et données officielles
Instances d'avis
SIAMU
05 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
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Informations du dossier
- Référence communale
- 11159
- Référence mixte
- —
- Type de dépôt
- Courrier - Papier
- Version
- 1
- Langue
- Français
Indicateurs
- Rapport d'incidences
- —
- Étude d'incidences
- —
- Étude complémentaire CRMS
- —
- Validité limitée
- Non
- Charges d'urbanisme
- —
- Dossier mixte
- Non
Sources
Registre régional